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Déliberation - Deliberations 2022 07 05
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune d'Achères.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations 2022 07 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
O5
juillet
à 18H30,
Exercice
:09
Le
Conseil
Municipal
d'ACHERES,
dûment
convoqué
le
28
juin
s’est
réuni
en
session
Ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
JOUANIN
André
Nombre
de
présents
:
08
PRESENTS
:
JOUANIN
André,
BLASCO
Manuel,
DURREAU
Cécile,
BERTHIN
Ghislain,
FORATIER
Pascale,
BESLAY
Éric,
FROMENTEAU
Cédric,
MELOT
Marie-
Claude
Nombre
votants
:9
Publication
:
Absent
excusé
:CHOLLET
Aurélien
donne
pouvoir
à BESLAY
ERIC
Forme
électronique
www.acheres18.fr
Secrétaire
de
séance
:DURREAU
Cécile
Date
de
mise
en
ligne
08/07/2022
Objet
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
COURSE
CYCLISTE
La
course
cycliste
organisée
par
l'UFOLEP
aura
lieu
le
31
juillet
prochain
à Achères.
Une
participation
de
la
Commune
est
demandée
à
hauteur
de
66.97
€
l'est
demandé
également
l'achat
des
cadeaux
aux
5
premiers.
Le
Conseil
Municipal
décide
par
8
voix
pour
—
1 abstention
(Marie-Claude
MELOT)
:
- __
D’attribuer
la somme
de
66.97
€ pour
la course
cycliste
d’Achères
- _
D'imputer
la dépense
au
budget
de
la commune
Copie
certifiée conforme,
Achères,
le 07 juillet 2022
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
DURREAU
Cécile
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
[018-211800016-20220708-2022-8-7-26-D€
|
Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfet : 08/07/202 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
OS
juillet
à 18H30,
Exercice
:09
Le
Conseil
Municipal
d'ACHERES,
dûment
convoqué
le
28
juin
s’est
réuni
en
session
Ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
JOUANIN
André
Nombre
de
présents
:08
PRESENTS
:
JOUANIN
André,
BLASCO
Manuel,
DURREAU
Cécile,
BERTHIN
Ghislain,
FORATIER
Pascale,
BESLAY
Éric,
FROMENTEAU
Cédric,
MELOT
Marie-
Claude
Nombre
votants
:9
Publication
:
Absent
excusé
:CHOLLET
Aurélien
donne
pouvoir
à BESLAY
ERIC
Forme
électronique
www.acheres18.fr
Secrétaire
de
séance
: DURREAU
Cécile
Date
de
mise
en
ligne
08/07/2022
Objet:
APPROBATION
DEVIS
JARDIN
DU
SOUVENIR
Afin
de
réaliser
les
travaux
d'aménagement
du
cimetière,
le
maire
propose
au
conseil
municipal
les
devis
de
plusieurs
entreprises.
- _
Société
Granimond
: 2 propositions
10
600
€
HT
soit
12
720.00
€ TTC
(puisard
75
dispersions)
6 976.00
HT
soit
8 371.20
€ TTC
(puisard
30
dispersions)
-
Entreprise
LEBEAU
Moulage
béton
:
11
962.64
HT
soit
14
355.17
€ TTC
(puisard
sans
fond)
-
Entreprise
SBT :
9 451.00
€ HT
soit
11
341.20
€ TTC
Le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
-
d'approuver
le
devis
de
la
société
Granimond
d’un
montant
de
6
976.00
€
HT
soit
8
371.20
€ TTC
- d’Imputer
les dépenses
au
budget
de
la commune
Copie
certifiée
conforme,
Achères,
le 07 juillet 2022
La secrétaire
de
séance
Le
Maire,
DURREAU
Cécile
JOUANIN
André
A
Accusé
de réception - Ministère de rntérieur
[018-211800016-20220708-2022-8-7-24-DE
|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception par le
préfet : 0807/2024 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
L'an
deux
mil vingt-deux,
le 05 juillet à 18H30,
Exercice
: 09
Le
Conseil
Municipal
d'ACHERES,
dûment
convoqué
le 28 juin
s'est
réuni
en
session
Ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
JOUANIN
André
Nombre
de
présents
:08
PRESENTS
:
JOUANIN
André,
BLASCO
Manuel,
DURREAU
Cécile,
BERTHIN
Ghislain,
FORATIER
Pascale,
BESLAY
Éric,
FROMENTEAU
Cédric,
MELOT
Marie-
Claude
Nombre
votants
:9
Publication
:
Absent
excusé
:CHOLLET
Aurélien
donne
pouvoir
à
BESLAY
ERIC
Forme
électronique
www.acheres18.fr
Secrétaire
de
séance
:DURREAU
Cécile
Date
de
mise
en
ligne
08/07/2022 Objet
: MESURES
PORTANT
SUR
LA
PUBLICITE
DES
ACTES
Vu
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements,
Vu
le
décret
n°
2021-1311
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements,
Vu
l'article
L2131-1
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
réforme
de
la
publicité
des
actes
des
collectivité
a
posé
le
principe
de
la
publication
des
actes
de
la
commune
par voie
électronique.
Les
communes
de
moins
de
3500
habitants
peuvent,
par
délibération,
choisir
un
autre
mode
de
publication
:
1°
Soit
par
affichage
;
2°
Soit
par
publication
sur
papier,
dans
des
conditions
fixées
par
décret
en
Conseil
d'Etat
;
3°
Soit
par
publication
sous
forme
électronique.
Le
conseil
municipal
opte
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
pour
la
modalité
de
publicité
suivante
:
-
Publicité
des
actes
de
la
commune
par
publication
sous
forme
électronique,
sur
le
site
internet
de
la commune.
Copie
certifiée conforme,
Achères,
le 07 juillet 2022
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
DURREAU
Cécile
6
LE TT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
[o18-211800016-20220708-2022-8-7-23-D€
|
Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfet
: 02/07/2022 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Nombre
de
conseillers
en
Exercice
: 09
Nombre
de
présents
: 08
Nombre
votants
: 9
Publication : Forme
électronique
www.acheres18.fr Date
de
mise
en
ligne
08/07/2022
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le 05juillet
à 18H30,
Le Conseil
Municipal
d'ACHERES,
dûment
convoqué
le 28 juin s'est réuni
en
session
Ordinaire
dans
la salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
JOUANIN
André
PRESENTS
:
JOUANIN
André,
BLASCO
Manuel,
DURREAU
Cécile,
BERTHIN
Ghislain,
FORATIER
Pascale,
BESLAY
Éric,
FROMENTEAU
Cédric,
MELOT
Marie-
Claude Absent
excusé
: CHOLLET
Aurélien
donne
pouvoir
à BESLAY
ERIC
Secrétaire
de
séance
: DURREAU
Cécile
OBJET
: APPROBATION
DEVIS
REPARATION
ET
MISE
EN
CONFORMITE
DES
CLOCHES
DE
L'EGLISE
Afin
de
réparer
et
mettre
en
conformité
les
cloches
de
l’église,
le
maire
propose
au
conseil
municipal
le
devis
de
l’entreprise
Sannier
d’un
montant
de
5
363.60
€
HT
soit
6 436.32
€
TTC.
Le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
- d'approuver
le
devis
de
l’entreprise
Sannier
d’un
montant
de
5
363.60
€
HT
soit
6 436.32
€
TTC
- d’imputer
les dépenses
au
budget
de
la commune
La
secrétaire
de
séance
DURREAU
Cécile
EE
Copie
certifiée
conforme,
Achères,
le 07juillet
2022
Le
Maire,
JOUANIN
André
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[o18-211800016-20220708-2022-8-7-25-DE | Accusé
certifié
exécutoire
Réception
parte
préfet: 0847/2022