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Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 30.05.2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 30.05.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT MAX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2023
tenu sous la présidence de Michel BREUILLE – Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 23
- Nombre de votants : 27
- Convocation du Conseil municipal le : 12 mai 2023
- Convocation distribuée le : 12 mai 2023
- Affichage de la liste des délibérations : 2 juin 2023
- Affichage du procès-verbal le : 30 juin 2023
PRÉSENTS
- M. LAURENT, MME CADET, M. VOGIN, MME POYDENOT, M. ROSSIGNON, Adjoints.
- M. HOFFER, M. BRUNE, M. SAPIRSTEIN, MME DROUVILLE, M. VOIDIER, MME SCHINDLER, MME MALARY, M. KOENIG, MME LOZINGUEZ, MME BLONDELET, M. BOURGUIGNON, MME MENZRI, M. KATZ, M. CHEVARDE, M. RIFF, M. PERRI, MME CHOPIN-RENAULD, Conseillers municipaux.
POUVOIRS
- Mme Evelyne DEVOUGE à M. Pascal LAURENT
- Mme Gaëlle BARDOUL à M. Michel BREUILLE
- Mme Marjorie HOUSSIN à M. Gilles BOURGUIGNON
- Mme Caroline CREUSOT à Mme Nadine CADET
ABSENTS
- M. Jacques THOUVENIN
- M. Kamal EL JAOUHARI
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- M. Pascal LAURENT
M. LE MAIRE
Exercice des compétences déléguées
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ses délégations de pouvoir. M. LAURENT
Procédure de délégation de service public – Autorisation de signature
Délibération : adoptée à l’unanimité, 4 abstentions (MM. CHEVARDÉ, M. PERRI, M. KATZ, MME CHOPIN-RENAULD).
M. LAURENT
Évaluation du budget participatif 2022 – Lancement du budget participatif 2023
Délibération : adoptée à l’unanimité, 4 abstentions (MM. CHEVARDÉ, M. PERRI, M. KATZ, MME CHOPIN-RENAULD).
MME POYDENOT
Convention d’objectifs et de financement relative à l’adhésion de la commune de Saint-Max au RPE de la commune d’Essey-lès-Nancy
Délibération : adoptée à l’unanimité.
MME POYDENOT
Convention relative à l’organisation du challenge BATIGERE
Délibération : adoptée à l’unanimité.
MME POYDENOT
Rémunération des vacataires des dispositifs du service jeunesse
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. ROSSIGNON
Approbation du projet de création d’un terrain de foot5
Délibération : adoptée à l’unanimité.