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Déliberation - liste des deliberations cm du 20 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT-MAX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
tenu sous la présidence de
Michel BREUILLE - le Maire Sortant - pour l'installation du Conseil Municipal Jean-Pierre GÉRARDIN - le Doyen d' Age - pour l'élection du Maire Christophe CHEVARDÉ - le Maire Entrant - pour les autres délibérations
- Nombre de Conseillers en exercice :
- Nombre de présents :
- Nombre de votants :
- Convocation du Conseil municipal le :
- Convocation distribuée le :
- Affichage de la liste des délibérations le :
- Affichage du procès-verbal sur le site internet de la ville le :
29
28
29
16 mars 2026
16 mars 2026
27 mars 2026
3 avril 2026
PRÉSENTS
- Mme RENAULD, M. KHALIFÉ, Mme LÉONARD, M. VIRY, Mme CROELS, M. BONIC, Mme COLLOT, M. ZARRAÉ, Adjoints.
- Mme SAVIN-WATERMAN, M. SAUSEY, Mme THOMASSIN, M. BOUNSIR, Mme CHÉRY, M. DE LUCA, Mme ADOU, M. GÉRARDIN, M. BALTHAZARD, Mme BRULÉ, M. JOUANY-LEG, Mme GLIN, M. PERRI, M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN, Mme SCHINDLER, Conseillers municipaux.
POUVOIR
- Mme HUYSENTRUYT à Mme RENAULD
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- Mme Elodie LÉONARD
M. LE MAIRE SORTANT - M. BREUILLE
Installation du Conseil Municipal
LE DOYEN D'ÂGE - M. GÉRARDIN
Election du Maire
Election de M. Christophe CHEVARDÉ en qualité de Maire.
M. LE MAIRE
Charte de l'élu local Les membres du Conseil municipal ont pris connaissance de la charte de l'élu local.
M. LE MAIRE
Détermination du nombre d'adjoints
Délibération : adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Election des adjoints
Mme RENAULD, M. KHALIFÉ, Mme LÉONARD, M. VIRY, Mme CROELS, M. BONIC, Mme COLLOT et M. ZARRAÉ élus en qualité d'adjoints au Maire
M. LE MAIRE
Exercice des compétences déléguées
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ses délégations de pouvoir.
M. LE MAIRE
Délégations accordées au Maire
Délibération: adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Détermination du nombre d'élus et désignation
Mme RENAULD, Mme CHÉRY, Mme ADOU, Mme HUYSENTRUYT, Mme LÉONARD, M. BOUNSIR, Mme DROUVILLE et Mme DEVOUGE désignés en qualité de membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale.
M. LE MAIRE
Caisse des écoles - désignation des membres du comité
Mme LÉONARD, Mme THOMASSIN, Mme HUYSENTRUYT, Mme BRULÉ et M. LAURENT désignés en qualité de membres du comité de gestion de la Caisse des écoles.