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Déliberation - liste des deliberations cm du 27.05.24
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 27.05.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT-MAX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024
tenu sous la présidence de Michel BREUILLE – Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 21
- Nombre de votants : 28
- Convocation du Conseil municipal le : 17 mai 2024
- Convocation distribuée le : 17 mai 2024
- Affichage de la liste des délibérations le : 31 mai 2024
- Publication du procès-verbal
sur le site internet de la ville le : 28 juin 2024
PRÉSENTS
- M. LAURENT, MME CADET, MME DEVOUGE, M. VOGIN, MME DROUVILLE, M. ROSSIGNON, Adjoints.
- MME BARDOUL, M. BRUNE, MME SCHINDLER, MME BLONDELET, M. KOENIG, M. VOIDIER, M. HOFFER, MME MALARY, MME MENZRI, M. GONCALVÈS, MME DEL MANCINO, MME CHOPIN-RENAULD, M. KATZ, M. CHEVARDÉ, Conseillers municipaux.
POUVOIRS
- M. Jacky THOUVENIN à M. Hubert ROSSIGNON
- M. Gilles SAPIRSTEIN à M. Gabriel HOFFER
- M. Gilles BOURGUIGNON à Mme Nadine CADET
- Mme Marie LOZINGUEZ à Mme Elise DROUVILLE
- Mme Marjorie HOUSSIN à Mme Aïcha MENZRI
- M. Michel PERRI à M. Christophe CHEVARDE
- M. Mathieu RIFF à M. Pascal LAURENT
-
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- M. Hubert ROSSIGNON
M. LE MAIRE
Exercice des compétences déléguées
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ses délégations de pouvoir. M. LE MAIRE
Motion relative aux mesures d’économie annoncées par l’État susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LE MAIRE
Élection d’une adjointe au Maire
MME CHOPIN-RENAULD, M. CHEVARDE, M. PERRI pouvoir à M. CHEVARDE et M. KATZ indiquent qu’ils ne prendront pas part au vote.
La candidate de la liste "Un maire pour Essey" ayant obtenu la majorité absolue, a
été proclamée élue, et a été immédiatement installée dans ses fonctions d'adjointe.
- 6ème adjointe : Mme Brigitte SCHINDLER.
M. LE MAIRE
Modification de la constitution de diverses commissions municipales
MME CHOPIN-RENAULD, M. CHEVARDE, M. PERRI pouvoir à M. CHEVARDE et M. KATZ indiquent qu’ils ne prendront pas part au vote.
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LE MAIRE
Modification de la commission permanente de délégation de service public
MME CHOPIN-RENAULD, M. CHEVARDE, M. PERRI pouvoir à M. CHEVARDE et M. KATZ indiquent qu’ils ne prendront pas part au vote.
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LE MAIRE
Caisse des Écoles : Désignation d’un membre du Comité
MME CHOPIN-RENAULD, M. CHEVARDE, M. PERRI pouvoir à M. CHEVARDE et M. KATZ indiquent qu’ils ne prendront pas part au vote.
Délibération : adoptée à l’unanimité. M. LE MAIRE
Modification de la constitution de la Commission d’Appel d’Offres
MME CHOPIN-RENAULD, M. CHEVARDE, M. PERRI pouvoir à M. CHEVARDE et M. KATZ indiquent qu’ils ne prendront pas part au vote.
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LE MAIRE
Désignation d’un représentant à la commission « Attractivité et partenariats » de la Métropole
MME CHOPIN-RENAULD, M. CHEVARDE, M. PERRI pouvoir à M. CHEVARDE et M. KATZ indiquent qu’ils ne prendront pas part au vote.
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LE MAIRE
Désignation d’un délégué à la crèche « Frimousse »
MME CHOPIN-RENAULD, M. CHEVARDE, M. PERRI pouvoir à M. CHEVARDE et M. KATZ indiquent qu’ils ne prendront pas part au vote.
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Vacations
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur emplois non-permanents
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Tarification exceptionnelle sur les encarts publicitaires dans le magazine municipal
Délibération : adoptée à l’unanimité.
MME CADET
Adhésion au Dispositif d’Appui à la Coordination 54 (DAC 54)
Délibération : adoptée à l’unanimité. MME CADET
Gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux dans la Métropole
Délibération : adoptée à l’unanimité.
MME CADET
Mise en œuvre des Services d’Information et d’Accueil du Demandeur de Logement Social (SIAD) et conventions y afférant
Délibération : adoptée à l’unanimité.
MME DEVOUGE
Convention avec l’Association « Culture et Bibliothèque pour Tous »
Délibération : adoptée à l’unanimité.
MME MALARY
Validation du programme d’actions dans le cadre du dispositif d’accompagnement biodiversité, paysages et éducation à l’environnement 2024/2025
Délibération : adoptée à l’unanimité.
MME MALARY
Convention tripartite ente la Métropole, la ville d’Essey-lès-Nancy et le Département pour l’ENS de la « Butte-Sainte-Geneviève »
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. VOIDIER
Adhésion au club des territoires innovants
Délibération : adoptée à l’unanimité.