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Conseil Municipal - ORDRE JOUR CM 20 12 21
Ordre du Jour - ordre du jour cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vanosc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Aménagement du territoire,
Mairie
de
Vanosc
Tél
: 04
75
34
62
93
Fax
: 04
75
34
71
79
Vanosc,
le 8 février
2024
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai l'honneur
de vous
convier
à la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui aura
lieu
:
Mardi
13
février
2024
à 20
H
00
en
Mairie
Ordre
du
Jour :
Avis
de
la commune
sur
le projet
de
PLUÏH
d'Annonay
Rhône
Agglo
Fonds
de
Concours
2024
Lancement
accord
cadre
voirie
Bureau
Alpes
Contrôles :
- Contrôle
Technique
de
Construction
: Eglise
- Coordination
Sécurité
et Protection
de
la Santé
(SPS)
: Eglise
5.
Droit de
Préemption
Urbain
Convention
« Jardin
d'Hélène
»
7.
Questions
diverses
BORDER a