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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
f
l
| Objet
BRÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
:
DÉPARTEMENT 31
- Haute-Garonne
Nombre
de conseillers
° en
exercice
1
+ présents
1 8
. votants
8
+ absents
3
- exclus
0
‘Date
de
convocation
:
#01
avril 2015
“
Date
d'affichage:
201518
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
Séance
du
07
avril
2015
à
18
heures
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
:
|
M. STRADERE
Michèle
Mmes
BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne,
NOE
Liliane,
Mrs
BRUNA
Roger,
MAURETTE
Bernard,
DELORT
Thierry,
SALES
Absents
excusés
: Messieurs
VALLE
Anthony,
SIBRA
Gérard
Absente
excusée
: Madame
VEYRIES
Nadine
Madame
le Maire
informe
que
compte
tenu
de
la dégradation
de la salle
|
de
classe,
il est
nécessaire
d'effectuer
des
travaux.
Plusieurs
devis
ont
été
demandés.
Les
devis
retenus
sont
les
suivants
:
Peinture
: Entreprise
ANGOLINI
pour
un
montant
de
3013.79
€
HT
Rideaux
: Manutant
collectivité
pour
un
montant
de
1067.04
€
HT.
_
RENOVATION
ECOLE.
* DEMANDE
DE
| SUBVENTION.
| Étaient présents
:
André. Secrétaire
de
séance :
|
M.
MAURETTE
Bernard
Une
demande
de
subvention
va
être
demandée
auprès
du
Ministère
de
l'Intérieur. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'appliquer
les
conditions
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
De
Saint-
Gaudens
le.
Publié
ou
notifié
le
.
Fait
à
BARBAZAN,
le
08
avril
2015
ü
AVR
Le
Maire
TR.
ss
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IMPRIM
VERT
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540330
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