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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 21 SEPTEMBRE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Apinac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 21 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques,
MAIRIE
APINAC
Code
Postal
: 42550
Téléphone
: 04
77
50
25
81
Mail
: mairie@apinac.fr
Va
APS
PTS
TS LT AT
PL
TS MORT
NT
ET
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2
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07
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NENENENENENINNS
AANIEIERN
DU
21
SEPTEMBRE
2023
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TD
ET
Va
HAS
EP
TT
© LISTEDES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS
DU CONSEIL
NX
SONNERIE
Numéro
de
Objet
de
la
délibération
délibération
Vote
DE_
21092023
001 |
Délégation
à madame
la
maire
pour
déposer
et signer
le
permis
d'aménager
pour
les travaux
de
la
place
de
l’église
Approuvée
le
21/09/2023
DE_
21092023
002
Décision
modificative
n°
2
Budget
Commune
Approuvée
le
21/09/2023
DE_21092023
003
Renouvellement
contrat
de
travail
de
Monsieur
FAUGERON
Approuvée
Jean-Baptiste
du
O1
octobre
2023
au
31
mars
2024
Pour
: 8
Abstention
: 1
DE
21092023
004
|
Commission
intercommunale
d'aménagement
foncier
(CIAF)
:
1/Election
de
deux
propriétaires
de
biens
fonciers
non
bâtis
et
d’un
suppléant
2/Désignation
d’un
conseiller
municipal
suppléant
3/
Désignation
de
deux
propriétaires
forestiers
de
la commune
ainsi
que
de
deux
propriétaires
suppléants
Approuvée
le
21/09/2023
DE_21092023
005
Approbation
du
nouveau
tableau
de
classement
des
voies
communales
Approuvée
le
21/09/2023
DE_21092023
006 |
Approbation
de
la convention
de
mise
à disposition
du
terrain
de
foot
à la commune
d’Usson-en-Forez
pour
la Société
Sportive
Ussonnaise
Approuvée
le
21/09/2023
Liste
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
26
septembre
2023.
D AB;
La
maire,
Simone
CH