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Procès Verbal - pv cm du 21 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Apinac.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 21 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’APINAC
21
septembre
2023
Les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis,
le
21
septembre
2023
à
20h30,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
du
maire,
Simone
Christin-Lafond.
Présents
:
Jean
BRANSIET,
Simone
CHRISTIN-LAFOND,
Sylvie
COUVREUR,
Joseph
GAGNAIRE,
Séverine
JASSERAND,
Marie-Claire
BARCOUDAT,
René
SUCHET.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 9
Quorum
: 5
Présents
: 7
Votants
: 9
_Absents
représentés
:
Alcide
CROS,
Jérôme
MAY
Secrétaire
de
séance
: Marie-Claire
BARCOUDAT
Madame
la
maire
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
ouvre
la
séance.
Ordre
du
jour:
FENr go A
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
juillet
2023;
Permis
d'aménager,
place
de
l'église
;
Décision
modificative
n°
2
Budget
Commune
;
Renouvellement
du
contrat
de
travail
de
Monsieur
FAUGERON
Jean-Baptiste
du
01
octobre
2023
au
31
mars
2024
;
Commission
intercommunale
d'aménagement
foncier
(CIAF)
annule
et
remplace
la
délibération
du
20
juillet
2023
:
Nouveau
tableau
de
classement
des
voies
communales
;
Convention
de
mise
à
disposition
du
terrain
de
foot
à
la
Société
Sportive
Ussonnaise
;
Questions
diverses
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
juillet
2023
Madame
la
maire
soumet
aux
membres
du
conseil
municipal
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
20
juillet
2023
pour
observations.
Celui-ci
est
adopté
à l'unanimité.
2.
Permis
d'aménager,
place
de
l'église
La
commune
a pour
projet
l'aménagement
de
la
place
de
l'église.
Selon
le
code
de
l'urbanisme,
il
est
nécessaire
de
procéder
au
dépôt
d'un
permis
d'aménager,
la
place
se
situant
dans
le
périmètre
de
protection
de
la
croix
classée.
Il est
proposé
au
conseil
municipal :
e
_D'approuver
le
contenu
du
permis
d'aménager
pour
l'aménagement
de
la
place
de
l'église
; e
_ D'autoriser
madame
la
maire
à
déposer
et
signer
le
permis
d'aménager
et
à
signer
tous
documents
concernant
ce
dossier
;
e
_D'autoriser
Sylvie
COUVREUR,
adjointe
ayant
reçu
délégation
pour
l'urbanisme,
à signer
l'arrêté
qui
accordera
ce
permis.
La
proposition
est
adoptée
à l'unanimité.
3.
Décision
modificative
n°2
budget
commune
Pour
répondre
à des
ajustements
de
fiscalité,
il est
proposé
la
décision
modificative
suivante
:
FONCTIONNEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
65133
Secours
d'urgence
-925.00
739118
Autres
reversement,
restitution
contributions
directes
925.00
La
proposition
est
adoptée
à l'unanimité.
4,
Renouvellement
du
contrat
de
travail
FAUGERON
Jean-Baptiste
Ilest
proposé
de
prolonger
le
contrat
de
travail
actuel
de
monsieur
Faugeron,
agent
technique,
d’une
durée
de
6
mois
du
1er
octobre
2023
au
31
mars
2024.
La
proposition
est
adoptée
avec
8 voix
pour
et
une
abstention.
5,
Commission
intercommunale
d'aménagement
foncier
(CIAF)
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DÉLIBÉRATION
N°
DE_20072023_006
DU
20
JUILLET
2023
Élection
de
deux
propriétaires
de
biens
fonciers
non
bâtis
et
d'un
suppléant
:
Mme
JASSERAND
Séverine
et
M.
BRANSIET
Jean
sont
élus
à
l’unanimité
membres
titulaires
et
Mme
BARCOUDAT
Marie-Claire
membre
suppléant.
Désignation
d'un
conseiller
municipal
suppléant
:
M.
GAGNAIRE
Joseph,
suppléant,
désignation
à
l’unanimité
Désignation
de
deux
propriétaires
forestiers
de
la
commune
et
de
deux
propriétaires
forestiers
suppléants
:
M.
SUCHET
René
et
M.
CHOUVELLON
Bertrand
sont
élus
à
l'unanimité
membres
titulaires.
M.
D'HEROUVILLE
Daniel,
et
Mme
VIGNAL
Danielle
sont
élus,
à
l'unanimité,
membres
suppléants.
6.
Nouveau
tableau
de
classement
des
voies
communales
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DÉLIBÉRATION
N°
DE_15052017_003
EN
DATE
DU
15
MAI
2017.
Madame
la
Maire
présente
le
nouveau
tableau
et
le
plan
de
classement
unique
des
voies
communales
établi
conjointement
avec
les
services
de
la
Communauté
d'Agglomération
Loire
Forez.
e
Voies
communales
à caractère
de
chemins
:20
247
m
e
Voies
communales
à caractère
de
rues
:1272m
e
Voies
communales
à caractères
de
places
: 6 900
m° Madame
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
le
nouveau
tableau
de
classement
unique
des
voies
communales.
La
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité.
7.
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
du
terrain
de
foot
à
la
commune
d’Usson-en-Forez
pour
la
Société
Sportive
Ussonnaise
(SSU)
Madame
la
maire
expose
au
conseil
municipal
que
la
convention
de
mise
à
disposition
du
terrain
de
foot
et
des
vestiaires
à
la
commune
d'Usson-en-Forez
pour
la
Société
Sportive
Ussonnaise
est
caduque.
Il convient
de
la
renouveler.
La
commune
d'Usson-en-Forez
s'engage
à
prendre
à
sa
charge
les
consommations
eau,
électricité
ainsi
que
le
nettoyage
des
locaux,
sur
la
base
d'une
heure
hebdomadaire
maximum
et
sur
demande
de
la
Société
Sportive
Ussonnaise.
La
commune
d'Usson-en-Forez
assurera
la
tonte
du
terrain,
à
raison
de
4
passages
par
an. l'est
proposé :
e
De
mettre
à disposition
de
la commune
d'Usson-en-Forez
pour
la Société
Sportive
Ussonnaise
le
terrain
de
foot
et
les
vestiaires ;
e
D'autoriser
madame
la
maire
à signer
la
convention
dans
les
termes
présentés
ainsi
que
tout
document
afférent
à ce
dossier.
La
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité.
8.
Informations
diverses
e
ILLIWAP
:
cette
application
sur
laquelle
la
commune
donne
des
informations
pratiques,
compte
à ce
jour
1013
abonnés
à
la
commune
d’APINAC
;
e
Maison
communale-bâtiment
des
chasseurs
:les
travaux
de
mise
aux
normes
électriques
ont
commencé
;
e
Travaux
de
la
place
de
l’église
:les
travaux
devraient
commencer
en
septembre
2024.
Date
prévisionnelle
du
prochain
conseil
municipal
le
jeudi
9
novembre
2023
à 20h30.
Fin
de
la séance
du
conseil
municipal
à 21h45.
La
maire,