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Compte-Rendu - cr cm du 15 nov 2022 affichage 6393195b56d32 Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune d'Augy. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 15 nov 2022 affichage 6393195b56d32)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Ruralité, Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 novembre 2022 Page 1 sur 9

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion ordinaire du mardi 15 novembre 2022

L'an deux mil vingt-deux, le quinze novembre à vingt heures, le Conseil Municipal d'Augy, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle polyvalente, sous la présidence de M. Nicolas BRIOLLAND, Maire.

Présents : Mmes et MM Didier BALIVET, Marie-Noëlle BOLZAN, Philippe BOULANGER, Nicolas BRIOLLAND, Lydie CABUS, François CASTELLANI, Christel DIAKITÉ, Virginie GROSBOIS, Yann MINOT, Christian PERRIN, Matthieu PRULIÈRE, Philippe RICHARD, Antonia SANCHEZ, Patricia VILLATTE

Absents excusés : Catherine BILLIAT (pouvoir à Mme Christel DIAKITE)

Secrétaire de séance : Philippe RICHARD

ORDRE DU JOUR

I - TRAVAUX

1- Point travaux en cours

2- Rue de la Fontaine : travaux complémentaires (délibération)

3- Point sur la réflexion relative à la sécurisation, la piétonnisation, le sens de

la circulation et le stationnement du village : définition de la méthodologie

participative

II - FINANCES

1- Décision modificative n°3 : construction nouvelle mairie (délibération)

2- Subventions aux associations (délibération)

3- Compte rendu de la commission des finances : projet d’évolution de cadre

d’emploi au sein du secrétariat

III - VIE DE LA COMMUNE

1- Service civique

2- Prise en charge de la stérilisation des chats errants

3- Jardins partagés : plantation de 7 arbres fruitiers (délibération)

4- Recensement des longueurs de voirie

IV - VIE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’AUXERROIS

1- Compte rendu des différentes commissions et réunions communautaires

V - COMMUNICATIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

1- Lettre ouverte de la commune de Michery

VI - QUESTIONS DES CONSEILLERSCompte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 novembre 2022 Page 2 sur 9

I- TRAVAUX

1 – Point travaux en cours :

Monsieur CASTELLANI énonce les travaux en cours.

• Allées des Fauvettes et Mésanges : les travaux se terminent.

• Rues de la Fontaine et du Moulin : seul l’enrobé a été réalisé.

L’émulsion sera finalisée le 21 novembre et le parking le 16

novembre. Quelques petits points seront à reprendre et à voir avec

le responsable du chantier. Les bordures du parking, la plaque de

téléphone à l’entrée de la rue ainsi qu’un coffret chez un particulier.

• Travaux rue des Chaumes, les travaux se termineront fin de

semaine, soit le 18 novembre. Il y a eu quelques problèmes

d’information aux administrés sur les périodes de coupures d’eau.

• Rue Pinon : les travaux d’enfouissement débuteront le 28

novembre.

Philippe RICHARD demande s’il est possible d’améliorer la

problématique de l’eau dans cette rue. Le maire répond que la

SNCF a été sollicitée. L’idée est de profiter de ces travaux.

• Mise en place de la vidéo protection : les prises de branchement

doivent être installée et la Communauté de l’Auxerrois doit donner

son accord pour l’utilisation d’un bâtiment dont elle est propriétaire.

• Mise en place des VMC église et salle du lavoir : c’était prévu fin

octobre. Monsieur CASTELLANI a relancé l’entreprise.

• Travaux de l’école maternelle : suite à l’abandon de l’entreprise qui

avait été retenue, monsieur Castellani a sollicité deux nouvelles

entreprises. Il va les relancer.

• Rue des Violettes, rue des Bleuets et Place du Saulcis : les travaux

sont terminés.

• Réfection de la voirie rue des Bleuets et Place du Saulcis : elle est

reportée en 2023.

Madame VILLATTE fait remarquer que le trottoir le long de la RD 606 (du côté du

restaurant) mériterait d’être travaillée. Le maire confirme qu’il serait nécessaire

d’inscrire ces travaux dans les projets futurs.

Monsieur BRIOLLAND informe les élus qu’il a reçu des habitants qui ont été

inondés dans leur garage lors de deux épisodes pluvieux intenses que l’on a

connus ces derniers mois.

2- Rue de la Fontaine et rue du Moulin : travaux complémentaires

Le conseil municipal est sollicité par le maire pour valider le devis complémentaire

des travaux qui avaient été oubliés et qu’il a été nécessaire de réaliser. La pose

de bordures autour des arbres sur le parking avait été oubliée ainsi que la place

de manœuvre pour la collecte des OM, et deux problèmes ont été traités :

l’adaptation d’un regard qui était enfoui qu’il a fallu démolir et consolider ainsi que

l’évacuation d’un pluvial individuel. Le montant HT est de 3579, 03€ pour 4294,84€Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 novembre 2022 Page 3 sur 9

TTC. Le maire rappelle que le devis initial de 79200,00€ avait été validé par le

conseil municipal avec une demande de subvention de 45000,00 € auprès du

Conseil Départemental.

Délibération n°2022.11.063 : travaux rue de la Fontaine et rue du Moulin

Le maire présente le devis supplémentaire de l’entreprise COLAS concernant

les travaux dans les rues du Moulin et de la Fontaine. Ce devis concerne l’ajout

de bordures et de caniveaux.

Le montant de ces travaux s’élève à 3 579,03 € HT soit 4 294,84 € TTC.

Considérant la nécessité de poursuivre les travaux d’aménagement de la rue du

Moulin et de la rue de la Fontaine, le conseil municipal après en avoir délibéré,

à l’unanimité des membres présents :

o Accepte le devis n°AF 149768 de l’entreprise COLAS pour un montant

hors taxe de 3 579,03 € soit 4 294,84 € TTC

o Dit que les crédits sont inscrits au budget primitif

3- Point sur la réflexion relative à la sécurisation, la piétonnisation, le

sens de la circulation et le stationnement du village : définition de la

méthodologie participative.

Le maire projette l’état de la réflexion concernant le projet de sécurisation du bas

du village. Les échanges s’engagent et différentes remarques sont faites au sujet

des sens uniques et de la circulation des vélos, l’étroitesse des rues, du

stationnement, etc…

• La voie cyclable en double sens dans la Grande Rue est cohérente par

rapport au circuit de la véloroute et pour maintenir la circulation des

véhicules dans les 2 sens, il faudrait supprimer le stationnement. A étudier.

• Le maire souhaite que l’accès aux commerces à vélo soit possible dans les

deux sens.

• Monsieur RICHARD demande ce qu’il en est pour les enfants du Saulcis.

Le maire répond qu’effectivement, le projet leur ferait faire un détour.

• M. BOULANGER demande quelle est la largeur obligatoire des voies de

circulation. M. BRIOLLAND précise qu’il faut 1,40 mètres pour une piste

cyclable.

Le maire rappelle qu’il faut sécuriser les cyclistes par rapport à la circulation des

voitures.

Mme GROSBOIS fait remarquer que rien n’a été fait pour sécuriser l’accès à

l’école.

Compte tenu des différentes remarques des élus, le maire demandera à l’ATD de

retravailler le plan.

Il interroge le CM quant à la méthodologie de diffusion de l’information. Les élus

suggèrent une réunion publique et Mme DIAKITE propose d’en informer les

habitants par le biais du bulletin municipal.Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 novembre 2022 Page 4 sur 9

II - FINANCES

1- Décision modificative n°4 : construction nouvelle mairie

Délibération n°2022.11.064 portant sur le projet de construction de la nouvelle mairie, Maison France Services, les demandes de subventions et la Décision Modificative n°4

(Complète la délibération 2022-06-039 du 9 juin 2022)

Considérant l’évolution financière de certaines prestations et de certains matériels en cette fin d’année 2022 au stade PRO du projet, il convient d’ajuster les prix du marché actuel en espérant qu’ils n’augmentent pas davantage.

C’est la raison qui conduit à proposer au conseil municipal une nouvelle délibération qui complète celle qui a déjà été prise le 9 juin 2022 et qui ne modifie en rien le projet.

Le Maire expose l’ensemble de l’APD (Avant-projet définitif) et des estimations d’un montant global de 677 572,53 € hors taxes.

1 / Plan de financement

Dès lors que les éléments financiers nous sont maintenant parvenus, Il convient de procéder à une décision modificative permettant d’acter la budgétisation du projet dans son ensemble en tenant compte de la répartition prévisionnelle des recettes envisagées dans le plan de financement ci-dessous décrit qui pourrait évoluer :

2 / Décision modificative

Ainsi la décision modificative n°4 qu’il convient de prendre est la suivante :

DESCRIPTIF

ÉTAT : DETR CONSEIL REGIONAL

CONSEIL RÉGIONAL :

EFFILOGIS

PERFORMANCES

ENERGETIQUES

CONSEIL

DEPARTEMENTAL :

AMBITION POUR

L'YONNE

COMMUNAUTE

D'AGGLOMERATIO

N DE L'AUXERROIS

TOTAL DES

SUBVENTIONS

30% 10% 5% 30% 5% 80%

MONTANT JUIN 2022 586 257,82 € 175 877,35 € 58 625,78 € 29 312,89 € 175 877,35 € 29 312,89 € 469 006,26 € 216 000,00 € 18 503,13 € 703 509,38 €

NOUVEAUX MONTANTS

OCTOBRE 2022 677 572,53 € 203 271,76 € 67 757,25 € 33 878,63 € 203 271,76 € 33 878,63 € 542 058,02 € 216 000,00 € 55 029,01 € 813 087,04 €

DM n°4 : DIFFÉRENCE ENTRE

JUIN ET OCTOBRE 2022 91 314,71 € 27 394,41 € 9 131,47 € 4 565,74 € 27 394,41 € 4 565,74 € 73 051,77 € - € 36 525,88 € 109 577,65 €

* Les différentes subventions sont calculées sur la base du total hors-taxe

** La part communale représente 20 % du HT + la TVA

TOTAL TTC Construction d'un bâtiment

communal abritant la Mairie,

la maison France Services et

l'Agence postale communale

SUBVENTIONS *

TOTAL HT

AUTOFINANCEMENT EMPRUNT

PART COMMUNALE **

Chap. Art. Libellé Montant Chap. Art. Libellé Montant

023 023 Virement à la section d'investissment 36 525,88 €

36 525,88 € - €

Chap. Art. Libellé Montant Chap. Art. Libellé Montant

1321 État : DETR 27 394,41 €

Conseil régional 9 131,47 €

CR BFC : EFFILOGIS 4 565,74 €

1323 CD 89 : Ambitions pour l'Yonne 27 394,41 €

13251 Communauté d'Agglo. de l'Auxerrois 4 565,74 €

021 021 Virement de la section d'exploitation 36 525,88 €

16 1641 Emprunt - €

109 577,65 € 109 577,65 € Total Total

109 577,65 € Immobilisations en cours 2313 23

DEPENSES RECETTES

13

1322

FONCTIONNEMENT

DEPENSES RECETTES

Total Total

INVESTISSEMENT

BP en suréquilibre de 78 670,64 € (133 699,65 € au BP -18 503,13 € -

36 525,88 € transférés)Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 novembre 2022 Page 5 sur 9

Vote : après en avoir délibéré, le Conseil municipal, avec 13 + 1 pouvoir pour

(Mesdames, Messieurs Didier BALIVET, Marie-Noëlle BOLZAN, Nicolas

BRIOLLAND, Lydie CABUS, François CASTELLANI, Christel DIAKITÉ + pouvoir de

Catherine BILLIAT, Virginie GROSBOIS, Yann MINOT, Christian PERRIN, Matthieu

PRULIÈRE, Philippe RICHARD, Antonia SANCHEZ, Patricia VILLATTE) et 1

abstention (monsieur Philippe BOULANGER)

- adopte l’avant-projet sommaire proposé par l’architecte ;

- adopte le plan de financement tel que défini ci-dessus ;

- vote les crédits supplémentaires détaillés dans la décision modificative ci- dessus présentée, précisant que le budget primitif de la commune a été voté en suréquilibre de 133 699,65 € ;

- dit que les crédits seront inscrits au budget primitif 2022 de la commune ;

- autorise le maire à faire les demandes de subventions suivantes :

* L’Etat, DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) ;

* La Région Bourgogne Franche-Comté ;

* Le dispositif Effilogis performance énergétique ;

* Le Conseil Départemental, Ambition pour l’Yonne ;

* La Communauté d’agglomération de l’Auxerrois ;

* Tous les autres partenaires susceptibles d’accompagner le projet ;

- charge le Maire de signer tout document afférent à ce dossier.

2- Subvention aux associations

Délibération n°2022.11.065 : portant sur l’attribution de subventions pour

deux associations

Madame CABUS fait part de deux demandes de subventions reçues en mairie au

mois de juin qui ont été étudiées par la commission des finances. Il s’agit de

l’association Maxime + et de l’association ça pousse à Augy », récemment créée.

La commission des finances propose d’attribuer les montants suivants pour ces

deux associations :

o Maxime + = 100 €

o Ça pousse à Augy = - 150 € pour le fonctionnement

- 221 € pour l’investissement correspondant à 50 %

de l’investissement demandé pour l’achat d’une cabane de jardin et d’une pompe

à eau.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,

• attribue les subventions suivantes :

- Association Maxime + = 100 €

- Association Ça pousse à Augy = 371 €

• Dit que les crédits sont inscrits au budget primitifCompte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 novembre 2022 Page 6 sur 9

3- Compte rendu de la commission des finances : projet d’évolution

de cadre d’emploi au sein du secrétariat :

Le maire fait part aux élus de deux points abordés lors de cette commission :

• Compte rendu de la commission des finances : projet d’évolution de cadre

d’emploi au sein du secrétariat. La commission des finances a validé le

projet d’acter l’évolution d’un agent de catégorie C en catégorie B. Ayant

réussi le concours au début de cette année, l’agent avait formulé le vœu

d’être nommé. L’idée est de donner ainsi davantage de responsabilité et

d’engager une dynamique positive. L’enjeu financier est mesuré. Il sera

présenté pour le prochain conseil car l’idée est que la mesure soit effective

au 1er janvier 2023.

• De même, le maire proposera de faire évoluer les primes de 10 € brut la

part fixe et de 10 € la part variable afin de valoriser, dans le contexte que

nous connaissons, les dynamiques et les compétences de nos agents. De

même les données financières seront présentées au prochain conseil

municipal.

III - VIE DE LA COMMUNE

1- Service Civique :

La jeune personne recrutée dans le cadre du service civique a commencé son

contrat au 1er octobre dernier avec l’objectif de développer l’autonomie des jeunes

élèves dans le cadre du périscolaire et du temps scolaire, mais également

l’autonomie des personnes âgées. Son emploi du temps se met en place. Virginie

GROSBOIS est sa référente et Patricia VILLATTE son contact pour les projets

concernant les anciens.

Dans un premier temps, elle devrait mettre en place des ateliers

intergénérationnels. Elle rencontrera également des jeunes qui semblent isolés de

toute vie sociale, afin d’échanger avec eux et de les engager à évoluer.

2- Prise en charge de la stérilisation des chats errants :

Sur proposition de quelques habitants d’Augy bénévoles, le maire souhaite que la

commune participe à la stérilisation et à l’identification des chats errants. Il y en a

beaucoup et certains habitants se plaignent légitimement. L’idée serait d’en

réaliser 4 dès cette année.

Les associations qui financent habituellement les stérilisations n’ont plus de budget

pour 2022. Les associations partenaires seront relancées pour une aide financière

en 2023. Le Conseil Municipal émet un avis favorable de principe.Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 novembre 2022 Page 7 sur 9

3- Jardins partagés : plantation de 7 arbres fruitiers :

Délibération n°2022.11.066 : devis achats arbres fruitiers

Dans le cadre du projet de jardins partagés, il était prévu de planter des arbres.

Des devis ont été demandés pour l’achat de 7 arbres fruitiers qui sera financé

par la commune. Le projet de jardins partagés est acté, il s’agit désormais de lui

apporter les éléments de son essor.

Matthieu PRULIERE présente les deux devis reçus pour le même type d’arbres,

à savoir :

- Botanic = 338,40 € HT soit 423,00 € TTC

- Pépinières Français = 227,00 € HT soit 249,70 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres

présents :

o Accepte le devis des Pépinières Français pour un montant de 249,70 €

TTC, soit 227,00 € HT

o Dit que les crédits sont inscrits au budget primitif

Afin d’effectuer la plantation, monsieur PRULIERE souhaite organiser une

« journée élus » pour ceux qui souhaitent et peuvent aider à la plantation, en

associant les membres du bureau de l’association.

Monsieur RICHARD confirme qu’une mini-pelle serait nécessaire pour faire les

trous de plantation, afin d’assurer la bonne reprise des arbres.

4- Recensement des longueurs de voirie communale

Le maire informe les élus qu’il est nécessaire de reporter ce point au prochain

conseil municipal car il manque des compléments d’information.

IV - VIE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE

L’AUXERROIS

1- Compte rendu des différentes commissions et réunions communautaires :

• Monsieur PRULIERE informe qu’il a participé à une commission

environnement sur une structure privée qui favorise l’installation vétérinaire

sur les territoires où il existe une pénurie. Le sujet était non avenu car le

territoire de la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois n’est

quasiment pas pourvu en élevage.

• Monsieur BRIOLLAND explique que le débat actuel est l’équilibre

budgétaire. Chacun est conscient des circonstances où la sobriété

énergétique est de rigueur. Le président pourrait mettre en place de la

fiscalité intercommunale à hauteur de 3%.Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 novembre 2022 Page 8 sur 9

V- COMMUNICATIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

1- Lettre ouverte de la commune de Michery :

Le maire fait lecture d’une lettre reçue de la commune de Michery concernant le

projet d’implantation de poulaillers industriels (environ 80) dans les alentours dans

leur secteur. Le maire de Michery alerte sur les problèmes de pollution et de

nuisances engendrées.

Augy et les alentours ne sont pas concernés, cependant monsieur BRIOLLAND

dit aux élus qu’il faut être vigilant et rappelle que les conditions de vie des animaux

dans ce type d’élevage sont très discutables. C’est une vraie question de société.

2- Réunion avec les associations prévue le 23 novembre : le règlement d’utilisation des salles, sobriété énergétique seront à l’ordre du jour. Un courrier sera adressé à tous…enseignants, parents d’élèves, élèves et associations.

3- Projet OAH : phase de recrutement du maître d’œuvre, début des travaux 2024.

4- Le 14 juillet 2023 : le maire demande aux élus de réfléchir à l’organisation d’une soirée en musique.

5- Le 11 novembre 2023 : le maire informe que ce sera le tour d’Augy de faire le déplacement en Allemagne

6- Mutuelle communale : le maire souhaiterait proposer une mutuelle à un prix avantageux pour les habitants d’Augy. A ce jour, une seule proposition a été reçue en mairie. Elle doit être étudiée en fonction de la situation de chaque personne intéressée.

7- Projet nouvelle mairie : le permis de construire est en cours d’achèvement

8- Instruction des demandes de cartes d’identité : le maire fait lecture de la réponse de la préfecture par rapport à la sollicitation de la commune de mettre en place le recueil des demandes de CNI.

2- Conseil d’école du 20 octobre :

Madame GROSBOIS rapporte les principaux points abordés à cette réunion :

- 114 élèves sont actuellement inscrits à l’école et 109 sont prévus pour

2023/2024.

- L’école a obtenu la labellisation E3D pour son engagement envers le

développement durable.

- Une place importante sera faite au sport cette année à l’école.

- Un voyage scolaire est prévu à Paris pour certaines classes et la

commune sera sollicitée pour une subvention.

- Le 9 décembre, aura lieu la journée de la laïcité. Mme GROSBOIS

demande aux élus si certains peuvent s’y rendre.

- Comme chaque année, un spectacle de Noël aura lieu pour les enfants

des écoles d’Augy et de Champs/Yonne à la salle polyvalente.Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 novembre 2022 Page 9 sur 9

3- Terrain des Gens du Voyage RD 606 :

Madame VILLATTE s’étonne que l’eau recouvre peu à peu l’ancien terrain des

gens du voyage sur la RD 606. Le maire répond que cela est dû notamment à des

sondages archéologiques qui sont en cours.

4- Panneau Pocket :

Le maire informe les élus qu’avec le nouveau contrat passé avec le fournisseur de

matériel informatique, l’application panneau pocket est incluse gratuitement.

Madame DIAKITE se renseignera sur sa mise en place.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.

SIGNATURES

MAIRE SECRETAIRE DE SEANCE

BRIOLLAND Nicolas RICHARD Philippe

Délibérations du 15 novembre 2022 Numéro

Travaux supplémentaires rues de la Fontaine et du Moulin 2022.11.063

Décision modificative n°4 : construction nouvelle mairie 2022.11.064

Subventions pour 2 associations 2022.11.065

Achats d’arbres fruitiers 2022.11.066