Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 26 059 Désignation de représentants de la Ville
Déliberation - 26 051 Désignation dun représentant de la Ville
Déliberation - 26 062 Désignation de représentants de la Ville
Déliberation - 26 060 Désignation de représentants de la Ville
Déliberation - 26 061 Désignation de représentants de la Ville
Déliberation - 26 039 Désignation de représentants de la Ville
Déliberation - 26 038 Désignation de représentants de la Ville
Déliberation - 26 057 Désignation dun représentant de la Ville
Déliberation - 26 045 Désignation de représentants de la Ville
Déliberation - 26 064 Désignation dun représentant de la Ville
Déliberation - 26 058 Désignation de représentants de la Ville de Louviers au sein du Conseil dadministration du lycée des Fontenelles
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Louviers.
Lien du pdf (Déliberation - 26 058 Désignation de représentants de la Ville de Louviers au sein du Conseil dadministration du lycée des Fontenelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
r | LÀ)
__ CONSEIL MUNCIPAL VILLE DE, LS SEANCE DU LUNDI 03 AVRIL 2026
Louviers en Normandie
Date de convocation : 28 mars 2026
Nombre de Conseillers en exercice : 33
CONSEILLERS
Délibérations Présents | Pouvoirs Absents Votants
De la délibération n°26-022 à 26-065 incluse 31 02 02 33
Secrétaire : Monsieur Marc RIVET
PRÉSENTS : M. François-Xavier PRIOLLAUD Maire, Mme Anne TERLEZ, M. José PIRES, Mme Caroline ROUZÉE, M. Olivier GRAFF, Mme Marie- -Dominique PERCHET, M. Daniel GERMAIN, Mme
Hafidah OUADAH, M. Jean-Louis BAUCHARD, Madame Sylvie LANGEARD Adjoints, M. Gaëtan BAZIRE, Mme Nicole BIDAULT, M. Didier JUHEL, Mmes Chantal LETOURNEUR,, Anne LESAULNIER, M. Thierry
BEAUCOUSIN, Mmes Céline LÉMAN Ariane KRAFFT, M. Axel PIVOT, Mmes Marina MALANDAIN, MM. Olivier NIEL, Guillaume FERET, Paul LACHNER-GAUBERT, Marc RIVET, Diego ORTEGA, Jacky VALLÉE, Mmes Noha TEFRIT, Anne-Josie GUÉRARD, Nolwenn LÉOSTIC, , MM. Sylvain M. Patrice
PAUPER, Conseillers municipaux.
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
- Mme Émilie SCHAPMAN ayant donné pouvoir à Mme Anne TERLEZ
- M. Philippe BRUN ayant donné pouvoir à Mme Nolwenn LEOSTIC
SSSSSSSSSSSSS
DÉLIBÉRATION : 26-058 Désignation de représentants de la Ville de Louviers au sein du Conseil
d’administration du lycée des Fontenelles
Certifié exécutoire Fait à Louviers, le 03 avril 2026 Par transmission en sous-
préfecture
Le :09 avril 2026
Par affichage, le 09 avril 2026
Accusé de réception en préfecture
027-212703755-20260403-26-058-DE
Date de télétransmission : 09/04/2026
Date de réception préfecture : 09/04/2026 N° 26-58
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE
LOUVIERS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU LYCEE DES FONTENELLES
RAPPORT
Monsieur le Maire rapporte que le Conseil municipal doit désigner
des représentants de la Ville de Louviers dans les organismes
extérieurs. Ainsi, pour représenter la Ville de Louviers au Conseil
d'administration du lycée des Fontenelles, le Conseil municipal doit
désigner :
— 1 membre titulaire élu parmi les conseillers municipaux
— 1 membre suppléant élu parmi les conseillers municipaux
DECISION
LE CONSEIL, ayant entendu le rapporteur et après avoir délibéré,
Vu
— le Code général des collectivités territoriales, et plus
particulièrement l’article 2121-29,
— l'article R421-14 du Code de l'éducation
DÉSIGNE
— membre titulaire : Monsieur Thierry BEAUCOUSIN
— membre suppléant : Madame Céline LEMAN
pour représenter la Ville de Louviers au sein du Conseil
d’administration du lycée des Fontenelles.
Adoptée à l’unanimité
Pour copie conforme
Le Maire EE
FRAUÇOMESe
Accusé de réception en préfecture
027-212703755-20260403-26-058-DE
Date de télétransmission : 09/04/2026
Date de réception préfecture : 09/04/2026