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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°11 Rapport dactivites 2025 Approbation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
Département de la Nièvre
Communauté de Communes
Cœur Cœur de Loire
de Loire
…#“ Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 17 septembre 2026,
L'an deux mille vingt-six, le dix-sept du mois de septembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 11 septembre 2026 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des fêtes de Pouilly sur Loire, sous la
présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : Mme ROUSSEL Françoise - M. CASTILLE Eric - M. CHAUVEAU Benoit - Mme TIXIER-
MAUDRY Sandra - M. Patrick RAPEAU - M. TISSIER Christophe - M. Yannis BONNET — Mme LEROY Martine
- Mme BAROCHE-LAFFRAT - Mme Anne-Marie COQUERY - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - M. Xavier
COLONEL - Mme Christine GUIBLIN - M. Anthony GUIMARD M. Raymond VANDARD - Mme Isabelle DENIS
- M. Michel VENEAU - Mme Marie-Christine COUSIN — Mme Agathe PERNOLLET - M. MURAT Sébastien —
Mme Béatrice LAMOUROUX - M. Gervais MARS - M. Marc MALEZIEUX-DEHON - M. Bernard GILOT —- Mme
Anne-Marie CHENE - M. Patrick BONDEUX — M. Thierry BEAUVAIS - M. Pascal KNOPP - Mme Françoise
CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD — M. Manuel MICHEL - Mme Stéphanie
CHAPUIS - Mme Isabelle RAMEAU - M. Nicolas VANNIER - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Raphael PLANTIER
- M. Mickael SAMSON - M. Christian ETIENNE - M. Yves RAVET - M. Sylvain COINTAT - M. Eric
DELLAMAGGIORE
Membres excusés : M. CASSERA Frédéric - M. Denis REBY - M. Hicham BOUJLILAT
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Membres ayant donné pouvoir: Mme FOURNO Frédérique à Mme Sandra TIXIER-MAUDRY M. Patrick PONSONNAILLE à Mme Martine LEROY
M. Bruno HERNANDO à M. Xavier COLONEL
Mme Christel SOULOY à M. Yannis BONNET
M. Christophe GUIGNEMENT à Mme Josiane BAROCHE-LAFFRAT
Mme Caroline FREGEAI à M. Raymond VANDARD
Mme Corinne SERRE à M. Patrick BONDEUX
M. Bertrand FLANDIN à M. Christophe TISSIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 53.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil: M. RAPEAU ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2026/17-09/11
Rapport d’activités 2025 — Approbation
L'article L5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales précise que le Président de
l'établissement public de coopération intercommunal adresse chaque année, avant le 30 septembre, au
maire de chaque commune membre un rapport retraçant l’activité de l'établissement ainsi que le compte
financier unique arrêté par l'organe délibérant. Ce rapport fait l'objet d’une communication par le maire
au conseil municipal en séance publique.
Aussi, tous les conseillers ont été destinataires d’un document retraçant les actions menées au cours de
l’année 2025.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire
et après en avoir délibéré :
- PREND ACTE de ce rapport.
Nombre de conseillers : 53
Présents : 42
Pouvoirs : 8
Votants : 50
Pour : 50
Abstention : O0
Contre : 0
Pour extrait conforme
, Président M. Patrick RAPEAU,
secrétaire de séance
s AZ Fe
Envoyé en préfecture le 25/09/2026
Reçu en préfecture le 25/09/2026
Publié le 25/09/2026 S L O7
ID : 058-200067916-20260917-2026 17 09 11-DE