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Compte-Rendu - compte rendu cm 070622 2 Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Bohain-en-Vermandois. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 070622 2)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Banque,

Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du 7 juin 2022 – Page 1

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DE L’AISNE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-QUENTIN

VILLE DE BOHAIN

L’an deux mille vingt-deux, le sept Juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie sur convocation en date du 31 Mai 2022, en séance publique, sous la présidence de Yann ROJO, maire.

Présents : Yann ROJO, Céline ALEXANDRE, Patrick NOIRET, Joëlle MARRON, Michel CORNIAUX, Sylvie ROY, Laëtitia MARQUET, Myriam PICARD, Hasan TASPINAR, René DRUON, Gérard LEGRAND, Fanny LECCI, Sébastien LEFEVRE, Amandine LELEU, Jean- Louis MARECAT, David VALICELLI, Mickaël MARCY, François Xavier DELACOURT

Représentés : Pascal LAURENT par Joëlle MARRON, José PEREIRA par Yann ROJO, Audrey DUQUENNE par Michel CORNIAUX, Magalie HORWATH par Hasan TASPINAR, Mélanie DHIRSON par Laëtitia MARQUET, Jacqueline OLRY par René DRUON

Absents : Cindy TERNOIS, Paul BLANDIN, Christelle PARANT, Benoit RENNER, Julie LOISEL

Secrétaire de séance : Madame Laëtitia MARQUET

Selon l’article 10.IV de la loi 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, le quorum des conseils municipaux est abaissé à un tiers de leurs membres en exercice.

Monsieur Yann ROJO constate le quorum, ouvre la séance, donne lecture des procurations.

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 avril 2022 est approuvé à l’unanimité.

QUESTION 1 : INFORMATION SUR LES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

 Décision 2022-17 autorisant la signature de la modification n°1 au marché pour les travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente Le Royal en ce qui concerne le lot n°5 « peintures » avec la Société SAS ENTREPRISE HACHE DECOR.

COMPTE-RENDU DE LA

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 7 JUIN 2022

Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du 7 juin 2022 – Page 2

 Décision 2022-18 autorisant la signature de la modification n°2 au marché pour les travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente Le Royal en ce qui concerne le lot n°5 « peintures » avec la Société SAS ENTREPRISE HACHE DECOR.

 Décision 2022-19 autorisant la signature de la modification n°2 au marché pour les travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente Le Royal en ce qui concerne le lot n°1 « Démolition, gros œuvre, carrelage et faïence, ravalement » avec la Société ETS QUENNESSON

 Décision 2022-20 autorisant la signature de la modification n°1 au marché relatif à la souscription d’un contrat d’assurance pour la couverture des risques statutaires à la charge de la Ville pour les agents stagiaires ou titulaires à temps non complets et des agents non titulaires affiliés

 Décision 2022-7 portant suppression de la régie de recettes Cantine scolaire

 Décision 2022-8 portant création d'une régie "Service à la population"

 Décision 2022-21 autorisant la signature de la modification n°3 au marché pour les travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente Le Royal en ce qui concerne le lot n°5 « peintures » avec la Société SAS ENTREPRISE HACHE DECOR.

 Décision 2022-22 autorisant la signature de la modification n°4 au marché pour les travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente Le Royal en ce qui concerne le lot n°5 « peintures » avec la Société SAS ENTREPRISE HACHE DECOR

 Décision 2022-23 autorisant la signature de la modification n°2 au marché pour les travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente Le Royal en ce qui concerne le lot n°4 « aménagements intérieurs » avec la Société SARL AA MEREAU JC.

 Décision 2022-24 autorisant la signature de la modification n°3 au marché pour les travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente Le Royal en ce qui concerne le lot n°7 « Electricité » avec la Société EEP Etablissement SEDD.

 Décision 2022-25 autorisant la signature de la modification n°3 au marché pour les travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente Le Royal en ce qui concerne le lot n°1 « Démolition, gros œuvre, carrelage et faïence, ravalement » avec la Société ETS QUENNESSON

 Décision 2022-26 autorisant la signature de la modification n°2 au marché pour les travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente Le Royal en ce qui concerne le lot n°6 « plomberie, ventilation, chauffage » avec la Société SARL DOUAY COLLINSE.

 Décision 2022-27 autorisant la signature de la modification n°2 au marché pour les travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente Le Royal en ce qui concerne le lot n°6 « plomberie, ventilation, chauffage » avec la Société SARL DOUAY COLLINSE.

 Décision 2022-29 autorisant la signature de la modification n°3 au marché pour les travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente Le Royal en ce qui concerne le lot n°4 « aménagements intérieurs » avec la Société SARL AA MEREAU JC.

 Décision 2022-30 portant tarification du spectacle de mentaliste du 8 octobre 2022.

Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du 7 juin 2022 – Page 3

QUESTION 2 : FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL

La loi du 6 août 2019 instaure pour les communes ayant plus de 50 agents la création d’un Comité Social Territorial (CST) en lieu et place d’un Comité Technique. A ce titre, l’assemblée délibérante doit fixer le nombre de représentants du personnel au comité social territorial placé auprès de la ville de BOHAIN EN VERMANDOIS et la décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Aussi,

Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment ses articles L. 251-5 et s.

Vu le décret n°85-643 du 26 juin 1985 relatif aux centres de gestion institués par la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu le Décret n° 2021-571 du 10 mai 2021 relatif aux comités sociaux territoriaux des collectivités territoriales et de leurs établissements publics et notamment ses articles 4 et s,

Considérant que la consultation des organisations syndicales est intervenue le 16 mai 2022 soit 6 mois au moins avant la date du scrutin,

Considérant que l’effectif apprécié au 1er janvier 2022 servant à déterminer le nombre de représentants titulaires du personnel est de 83 agents,

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité,

 de fixer le nombre de représentants titulaires du personnel à 5 (et en nombre égal le nombre de représentants suppléants),

 le maintien du paritarisme numérique en fixant à 5 le nombre de représentants de la collectivité (et en nombre égal de représentants suppléants),

 le recueil, par le comité social territorial, de l’avis des représentants des collectivités en relevant.

QUESTION 3 : CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU VERMANDOIS ET LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL RELATIVE A L'ORGANISATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR L'ETE 2022

Afin de définir les obligations respectives de chacune des parties concernées dans l’organisation des accueils de loisirs sans hébergement pour l’été 2022, il y a lieu d’établir une convention entre la Communauté de communes du Pays du Vermandois, le Centre social et culturel et la ville de Bohain.

Madame Myriam PICARD, salariée du centre social et culturel, se retire de la salle et ne participe pas au vote et Madame Joëlle MARRON ne fait pas usage de sa procuration au profit de Monsieur Pascale LAURENT, secrétaire du centre social et culturel.

Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du 7 juin 2022 – Page 4

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité, d’autoriser le Maire à signer la convention jointe en annexe.

QUESTION 4 : APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE BOHAIN-EN-VERMANDOIS, LA VILLE DE FRESNOY-LE-GRAND ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU VERMANDOIS POUR UNE ETUDE 360° - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN.

Il est proposé de présenter une convention tripartite entre la ville de Bohain-en- Vermandois, la ville de Fresnoy-le-Grand et la Communauté de communes du Pays du Vermandois concernant une étude 360° réalisée dans le cadre du Programme Petites Villes de Demain.

Pour rappel les villes de Bohain-en-Vermandois et Fresnoy-le-Grand sont lauréates du programme de l’Etat « Petites Villes de demain » (PVD) sur le territoire de la Communauté de communes du Pays du Vermandois. La Convention cadre valant ORT (opération de revitalisation du territoire) doit être signée avec les partenaires au moins de novembre 2022.

Les impacts juridiques et fiscaux imposent de formaliser un document prospectif clair et objectif pour garantir une réalisation concrète des actions à engager. Pour ce faire, il est utile et nécessaire d’interroger les fonctions de centralité des villes au travers d’un diagnostic multithématique et de formaliser un programme d’actions détaillé.

Cette étude flash 360° sur la revitalisation du territoire à l’échelle des villes de Bohain- en-Vermandois et Fresnoy-le-Grand, doit notamment permettre :

 d’interroger et objectiver le champ des possibles sur les différentes thématiques de l’attractivité des villes pour la revitalisation du territoire

 contribuer à alimenter objectivement la rédaction de la convention d’ORT par la formalisation d’un schéma directeur détaillé des actions à engager.

Après consultation de 3 cabinets et analyse de 2 devis, le choix pour la réalisation de cette mission se porte sur le Cabinet VE2A qui s’inscrit pleinement dans les objectifs attendus, tant en termes de délais (mai à début septembre), qu’en termes de contenu des livrables.

Le caractère de la mission s’inscrit pleinement dans les missions Petites Villes de Demain, il est donc convenu que la mission soit :

 portée administrativement par la Communauté de communes du Pays du Vermandois, qui sollicitera la Région pour l’obtention d’une subvention à hauteur de 50%  et financée pour le reste à charge par les villes de Bohain-en-Vermandois et Fresnoy-le- Grand à hauteur de :

A noter enfin que des démarches sont en cours pour solliciter d’autres aides, auprès de l’Etat notamment, concernant ce reste à charge.

Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du 7 juin 2022 – Page 5

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité d’approuver la convention tripartite entre la ville de Bohain-en-Vermandois, la ville de Fresnoy-le-Grand et la Communauté de communes du Pays du Vermandois concernant une étude 360° réalisée dans le cadre du Programme Petites Villes de Demain, jointe en annexe et autorisent le Maire à signer cette convention.

QUESTION 5 : PRISE EN CHARGE DU REMPLACEMENT DE LA PAIRE DE LUNETTES D'UN AGENT MUNICIPAL

Un agent de la Ville a été victime d’un incident en montant dans le véhicule de service le 7 avril dernier dans le cadre de ses fonctions.

Une bourrasque de vent a emporté ses lunettes. Projetées sur le sol, celles-ci se sont brisées.

Cet agent n’ayant subi aucun dommage corporel, cet incident ne peut être pris en charge au titre d’un accident du travail par l’assurance du personnel et la ville ne dispose pas de la garantie dommages aux biens des préposés au titre de la responsabilité civile.

C’est pourquoi, après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité, de prendre en charge le remplacement de la paire de lunettes endommagée dont la valeur est de 831,00 €.

QUESTION 6 : PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE

Le Programme de Réussite Educative de Bohain 2022-2023 est porté par le CCAS de Bohain. Ce Programme est soutenu par le Commissariat à l’Egalité des Territoires, par le CCAS de Bohain et par la Ville de Bohain.

Ainsi, le CCAS propose que la ville s’engage

 à mettre gracieusement l’espace culturel à la disposition du CCAS

 à mettre gracieusement une salle de réunion à la Maison médicale du Vermandois  à donner sans compensation 40 places enfants d’une valeur de 3€ chacune et 40 places adultes d’une valeur de 5€ chacune au cinéma

 à donner sans compensation 40 pass famille à la Maison familiale d’Henri Matisse  à donner accès à la bibliothèque

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité, d’approuver le Programme de réussite éducative au titre de l’année scolaire 2022-2023 selon les modalités précisées dans le document en annexe et autorisent le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce programme.

QUESTION 7 : REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE SPL- XDEMAT

La société publique locale dénommée SPL-Xdemat, a été créée le 27 février 2012 par les Départements de l’Aube, des Ardennes et de la Marne, en vue de fournir à ses actionnaires, des prestations liées à la dématérialisation.

Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du 7 juin 2022 – Page 6

Depuis, la Ville de Bohain a adhéré à la société ainsi que les Départements de la Haute- Marne, de l’Aisne, de la Meuse, des Vosges, et de Meurthe-et-Moselle ainsi que de nombreuses communes et plusieurs groupements de collectivités situés sur le territoire des 8 départements.

Fin avril 2022, SPL-Xdemat comptait 3 025 actionnaires.

Chaque année, conformément à l’article 225-100 du code du commerce, l’Assemblée générale de la société doit se réunir avant fin juin, pour approuver les comptes de l’année précédente et affecter le résultat, après présentation des rapports du Commissaire aux comptes.

À l’occasion de cette réunion, d’autres points peuvent lui être présentés tels qu’un point sur les mandats des commissaires aux comptes ou l’adoption d’une nouvelle version du règlement intérieur.

Depuis 2020, il a été décidé d’ajouter à ces points, l’examen de la répartition du capital social suite aux adhésions et sorties intervenues depuis la dernière assemblée.

En effet, tout au long de l’année, de nouvelles collectivités locales ou de nouveaux groupements de collectivités souhaitent devenir actionnaires de la société et achètent à ce titre une action de la société, modifiant la répartition de son capital social. Il arrive également que certains actionnaires décident de sortir de la société et revendent leur action, suite à leur disparition administrative ou faute d’utilisation des outils mis à leur disposition.

Ainsi, depuis le 1er semestre 2021, 330 actions ont été vendues à des collectivités ou groupements de collectivités pour leur entrée au sein de SPL-Xdemat et 7 ont été rachetées pour permettre à 6 actionnaires d’en sortir et un à revendre son action avant sa fusion avec une structure déjà membre. Ces transferts d’actions ont eu pour conséquence de modifier la répartition du capital social. Le capital social, divisé en 12 838 actions, est désormais réparti comme suit :

- le Département de l’Aube : 6 562 actions soit 51,11 % du capital social,

- le Département de l’Aisne : 766 actions soit 5,97 % du capital social,

- le Département des Ardennes : 298 actions soit 2,32 % du capital social,

- le Département de la Marne : 566 actions soit 4,41 % du capital social,

- le Département de la Haute-Marne : 276 actions soit 2,15 % du capital social, - le Département de Meurthe-et-Moselle : 394 actions soit 3,07 % du capital social, - le Département de la Meuse : 515 actions soit 4,01 % du capital social

- le Département des Vosges : 381 actions soit 2,97 % du capital social,

- les communes et groupements de communes : 3 080 actions soit 23,99 % du capital social.

Cette nouvelle répartition détaillée dans la liste des actionnaires annexée à la présente, sera soumise à l’approbation de l’Assemblée générale.

Or, selon l’article L. 1524-1 du Code général des collectivités territoriales, applicable aux sociétés publiques locales, « à peine de nullité, l’accord du représentant d’une collectivité territoriale (...) sur la modification portant sur (...) la composition du capital (...) ne peut intervenir sans une délibération préalable de son assemblée délibérante approuvant la modification ».

Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du 7 juin 2022 – Page 7

Il convient donc d’approuver la nouvelle répartition du capital social de la société SPL- Xdemat et d’autoriser le représentant de la collectivité à voter la résolution correspondante lors de la prochaine Assemblée générale de la société.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, par 23 voix pour et 1 voix contre :

- d’approuver la nouvelle répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-Xdemat, divisé en 12 838 actions, à savoir :

- le Département de l’Aube : 6 562 actions soit 51,11 % du capital social,

- le Département de l’Aisne : 766 actions soit 5,97 % du capital social,

- le Département des Ardennes : 298 actions soit 2,32 % du capital social,

- le Département de la Marne : 566 actions soit 4,41 % du capital social,

- le Département de la Haute-Marne : 276 actions soit 2,15 % du capital social,

- le Département de Meurthe-et-Moselle : 394 actions soit 3,07 % du capital social,

- le Département de la Meuse : 515 actions soit 4,01 % du capital social

- le Département des Vosges : 381 actions soit 2,97 % du capital social,

- les communes et groupements de communes : 3 080 actions soit 23,99 % du capital social, conformément à la liste des actionnaires jointe en annexe ;

- de donner pouvoir au représentant de la Ville de Bohain à l’Assemblée générale de la société SPL-Xdemat, pour voter cette nouvelle répartition de son capital social et la résolution en découlant, lors de sa prochaine réunion.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 heures 58.