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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Chartres-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - DEL91 2025 Syndicat Intercommunal de Restauration Rapport dactivite 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
Séance du 29/09/2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE DE
CHARTRES-DE-BRETAGNE
CDH^RTT^ES Séance du lundi 29 septembre 2025 DELIBERATION ?91/2025 Intercommunalité - Syndicat intercommunal de Restauration (SIR) - Rapport d'activités 2024 L'an deux Mil vingt-cinq, le 29 septembre, le Conseil municipat de La Commune de CHARTRES-DE-BRETAGNE s'est réuni, en séance extraordinaire, en salle du Conseil municipal à La mairie de Chartres-de-Bretagne, sous La Présidence de Monsieur Philippe BONNIN, Maire, après avoir été convoqué Le 23 septembre 2025 conformément aux articles L2121-7, L.2121- 10 et L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales. La séance est ouverte à 18h30 Membres en exercices : 22 Présent(e)s: 16 Absent(e)s excusé(e)s avec pouvoir : 5 Absent(e)s ou excusé(e)s : 1 Votants : 21 PRESENTS: M. BONNIN Philippe, M. GEFFROY Patrick, Mme POULAIN Florence, M. LOUIS Jean-Marc, Mme JOALLAND Dina (arrivée à 18h49),M. LE BORGNE David (arrivé 18h50), Mme LOUIS Marie-MicheLine, Mme KOUBA Marytine (arrivée 18h39), Mme BOUCHERON Patricia, M. MUTSHE Jean-Pierre, M. GIRAUD Paul, Mme BLANCHET Annick, Mme BONNET Catherine (arrivée 18h39), M. GAUTIER Roger, Mme BENTZ Nathalie, M. BOSSARD Emmanuel, ABSENT(E)S EXCUSE(E)S AVEC POUVOIRS : M. BABOUR Mokrane donne pouvoir à M. GEFFROY Patrick, M. DANGE Roger donne pouvoir à Mme BENTZ Nathalie, Mme VANNIER Véronique donne pouvoir à Mme LOUIS Marie- Micheline, Mme GLAZIOU Hélène donne pouvoir à Mme POULAIN Florence, Mme HANANE Ghizlane donne pouvoir à M. GAUTIER Roger ABSENT(E)S ou EXCUSE(E)S : Mme BOSSARD Anne-Laure SECRETAIRE DE SEANCE : M. BOSSARD EmmanueL La séance est Levée à 20h10
32 Séance du 29/09/2025 ?91-2025 (5.7) : Intercommunalité - Syndicat intercommunal de Restauration (SIR) - Rapport d'activités 2024 Rapporteur : Monsieur Geffroy Le rapport d'activités 2024 du Syndicat Intercommunal pour La Restauration (SIR) est présenté. Ceci exposé, Vu le rapport d'activités ci-après annexé (Annexe 21) Vu la présentation en commission Administration Générale - Finances réunie Le 9 septembre 2025. Le Conseil municipal prend acte du rapport d'activités 2024 du SIR. Pour extrait conforme LeMaire \ ^^^St Philippe BONNIN
Le Secrétaire Emmanuel BOSSARD
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