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Déliberation - DEL55 2024 Rapport dactivite 2023 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Chartres-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - DEL55 2024 Rapport dactivite 2023 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT D'IÈLE et VILAINE
ARRONDISSEMENT
de RENNES CANTON de BRUZ COMMUNE
DE
CHARTRES
de
BRETAGNE
CONVOCATION
25 juin 2024 PRESENT(E)(S)
14
ABSENT({E)(S) EXCUSE!E)(S)
AVEC POUVOIR(S)
4
ABSENT(E)(S) EXCUSE{E)(S)
4
ABSENT(E)(S)
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAÎT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-N°55/2024
L'an
deux
Mil
vingt-quatre,
le
1
juillet,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de CHARTRES
de
BRETAGNE
s'est réuni en salle du conseil
municipal
à
la
Mairie
de
Chartres
de
Bretagne,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Philippe
BONNIN,
Maire,
après
avoir été convoqué
le 25 juin 2024
conformément
à l'Article L
2121-10
du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRESENTIENS)
:
M
BONNIN
-
M
GEFFROY
-
Mme
POULAIN
-
Mme
JOALLAND
{arrivée
à 18h45) -
M.
BABOUR
-
M.
DANGE
-
Mme
BOUCHERON
-—
M.
GIRAUD
-
Mme
BLANCHET
-
Mme
BONNET—
M.
GAUTIER—
Mme
BENTZ
-
Mme
VANNIER
—
Mme
HANANE
ABSENT{E}(S)
EXCUSE{E)(S)
AVEC
POUVOIRS
:
M.
LE
BORGNE
donne
pouvoir à M. GIRAUD
M.
LOUIS
donne
pouvoir à M. BABOUR
Mme
LOUIS
donne
pouvoir à M. GÉFFROY
Mme
KOUBA
donne
pouvoir à Mme
BONNET
ABSENT(E)(S)
EXCUSE(E)(S):
M. MUTSHE
- M. BOSSARE
- Mme
BOSSARD
- Mme
GEAZIOU
ABSENT({E)(S): SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
VANNIER
Rapport
d'activités
2023
du
Syndicat
Intercommunal
pour
la Restauration DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1er JUILLET
2024
N°55/2024
9.1
Le
rapport
d'activités
2023
du
Syndicat
Intercommunal
pour
la Restauration
est présenté.
Les
membres
du
Conseil
municipal
prennent
acte
de
ce
rapport
d'activités. P.C.C.-
Suivent
les signatures
Le
Maire
Philippe
BONNIN