Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - convo
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV 09
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - convo
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV 17
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste des deliberations 09.09.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste des deliberations 09.09.25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Banque,
Adresse : 1, place de la république – 04200 SISTERON Tél. 04 92 31 27 52 Mail : contact.ccsb@sisteronais-buech.fr
Sisteron, le 11 septembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 09 septembre 2025 à 18h00
La Maison pour Tous de Pont Lagrand – Commune de Garde-Colombe
N° de la
délibération Objet de la délibération Rapporteur Résultat
107.25 Entrée au capital social de la SCIC Malterie Provence-Alpes Jean-Marc DUPRAT Adoptée
108.25
Avenant à la convention de partenariat entre la
CCSB et la Région PACA pour une délégation
exceptionnelle de compétence en matière d’aide
économique aux entreprises
Jean-Marc
DUPRAT Adoptée
109.25 Approbation du cahier des charges de cession de terrains du parc d’activité du Val de Durance Jean-Marc DUPRAT Adoptée
110.25 Approbation du cahier des charges de cession de terrains de l’Ecopôle de Laragne Jean-Marc DUPRAT Adoptée
111.25 Parc d’activité du Val de Durance / Vente de la parcelle AD 776 à la SCI L’Ourmaye Jean-Marc DUPRAT Adoptée
112.25
Attribution d’aides aux loyers pour les créateurs
et repreneurs d’une activité commerciale en
centre-ville
Jean-Marc
DUPRAT Adoptée
113.25 Attribution de subventions aux associations de commerçants Jean-Marc DUPRAT Adoptée
114.25 Création d’un fonds de concours pour la rénovation des logements communaux Gérard TENOUX Adoptée
115.25 Lancement d’une étude de lutte contre la vacance des logements avec l’ADIL 04/05 Martine GARCIN Adoptée
116.25 Traitement des ordures ménagères / Avenant n° 1 au marché en cours et relance d’un appel d’offres Alain D’HEILLY Adoptée
117.25 Acquisition d’un véhicule de collecte des déchets via l’UGAP Alain D’HEILLY Adoptée Adresse : 1, place de la république – 04200 SISTERON Tél. 04 92 31 27 52 Mail : contact.ccsb@sisteronais-buech.fr
118.25
Modification du règlement d’utilisation des
équipements de via ferrata / Fixation de tarifs de
remboursement en cas de perte ou de dégradation
de matériel
Jean-Michel
MAGNAN Adoptée
119.25
Aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet /
Modification des tarifs d’occupation et du
règlement intérieur
Pascal
LOMBARD Adoptée
120.25 Transports scolaires : montant de l’aide aux familles pour l’année scolaire 2025-2026 Véronique ARLAUD Adoptée
121.25 Attribution d’une subvention à l’association l’Ile aux Enfants pour le LAEP Gérard TENOUX Adoptée
122.25
Accord local compensatoire sur le
photovoltaïque / Attribution de fonds de
concours à la commune de Sorbiers
Jean-Pierre
TEMPLIER Adoptée
123.25 Attribution d’un fonds de concours d’urgence et de solidarité à la commune de Saint-Geniez Jean-Pierre TEMPLIER Adoptée
124.25 Budget général / Décision modificative n° 2 Jean-Pierre TEMPLIER Adoptée
125.25 Création d’un emploi non permanent de géomaticien en contrat de projet Florent ARMAND Adoptée
126.25
Création d’un emploi non permanent d’agent
technique polyvalent en accroissement
temporaire d’activité
Pascal
LOMBARD Adoptée
127.25 Modification du tableau des effectifs du budget général / Création de deux emplois permanents Jean SCHÜLER Adoptée
Point retiré de
l’ordre du jour
Modification du RIFSEEP : ajouts de fonctions
dans la grille d’attribution de l’IFSE / /
128.25 Protection sociale complémentaire / Risque santé Jean SCHÜLER Adoptée
129.25 Modification des modalités d’attribution des titres-restaurant Jean SCHÜLER Adoptée
130.25 Marché pour la fourniture de titres-restaurant Robert GAY Adoptée
131.25 Mise en place d’une facturation du matériel mis à disposition des agents et non restitué Robert GAY Adoptée
132.25 Délégation d’une attribution supplémentaire au président / Délibération complémentaire n° 7 Gérard TENOUX Adoptée