Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - convo
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - convo
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste des deliberations 15.05.2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - Liste des deliberations 15.05.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Éducation,
Adresse : 1, place de la république – 04200 SISTERON Tél. 04 92 31 27 52 Mail : contact.ccsb@sisteronais-buech.fr
Sisteron, le 16 mai 2025
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 15 mai 2025 à 18h00
Salle des fêtes de Serres – Commune de Serres
N° de la
délibération Objet de la délibération Rapporteur Résultat
68.25
Arrêt du projet de Schéma de Cohérence
Territoriale du Sisteronais Buëch et bilan de la
concertation
Philippe
MAGNUS Adoptée
69.25
Modification du tableau des effectifs du budget
général / Création d’un emploi permanent
d’attaché pour le service planification et habitat
Philippe
MAGNUS Adoptée
70.25 Création d’une zone d’activités à Serres / Acquisition d’une parcelle Jean-Marc DUPRAT Adoptée
71.25
Attribution d’aides aux loyers pour les créateurs
et repreneurs d’une activité commerciale en
centre-ville
Jean-Marc
DUPRAT Adoptée
72.25 Attribution de subventions aux associations avec les communes Jean-Marc DUPRAT Adoptée
73.25 SIL : conventions de fonds de concours avec les communes Françoise GARCIN Adoptée
74.25
Aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet /
Règlement intérieur, convention d’occupation et
tarifs
Pascal
LOMBARD Adoptée
75.25 Achat de locaux pour l’antenne laragnaise de l’école de musique Jean-Pierre TEMPLIER Adoptée
76.25
Acquisition d’une licence de débit de boissons de
4ème catégorie pour le restaurant de la
Germanette
Pascal
LOMBARD Adoptée Adresse : 1, place de la république – 04200 SISTERON Tél. 04 92 31 27 52 Mail : contact.ccsb@sisteronais-buech.fr
77.25
Convention de mise à disposition de service
entre la CCSB et la commune de Garde-Colombe
pour la surveillance de baignade
Pascal
LOMBARD Adoptée
78.25 Création d’emplois saisonniers pour les services touristiques Jean-Michel MAGNAN Adoptée
79.25 Via ferrata : fixation d’un tarif pour la vente de magnets Jean-Michel MAGNAN Adoptée
80.25
Avis sur le projet d’entretien pluriannuel des
cours d’eau porté par le SMAVD sur le territoire
de la CCSB
Jean-Michel
MAGNAN Adoptée
81.25
Création de 3 emplois non permanents de
chauffeurs grutiers pour le service de collecte des
déchets (accroissement temporaire d’activité)
Alain
D’HEILLY Adoptée
82.25
Prolongation de l’emploi non permanent de
chargé d’opérations pour optimiser les
performances énergétiques des sites et bâtiments
(contrat de projet)
Jean-Yves
SIGAUD Adoptée
83.25 Extension de l’indemnité horaire pour travail normal de nuit Jean SCHÜLER Adoptée