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Arrêté - Page DES Signatures bp LES Chenes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aire-sur-l'Adour.
Lien du pdf (Arrêté - Page DES Signatures bp LES Chenes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
MAIRIE
AIRE
SUR
L'ADOUR
-
LOTISSEMENT
LES
CHENES
- BP
- 2024
Envoyé
en
préfecture
le
12/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2024
Publié
le
ID
: 040-214000010-20240411-DELIB2024028-BF
V
—- ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présent
:
LA®
Nombre
de
suffrages
exprimés
: £
6
VOTES : Pour...
À.6.....…
Contre...
Q.........…..
Abstentions...
D...
Date
de
convocation
: 28
mars
2024
Présenté
par
M.
le Maire,
Xavier
LAGRAVE
A
Aire
sur
l’Adour,
le
11
avril
2024
Délibéré
par
le Conseil
Municipal,
réuni
en
session
A
Aire
sur
l’Adour
le
11
avril
2024
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
(1)
Indiquer
le maire
ou
le président
de
l’organisme ;
(2)
Indiquer
le conseil
municipal
ou
l’assemblée
délibérante.