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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10.10.24 2 Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10.10.24 2)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Aménagement du territoire, ORDRE DU JOUR - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 septembre 2024 - Délégation de pouvoirs article L 2122.22 CGCT AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ENVIRONNEMENT 1 - Espace Naturel Sensible Yzeron Aval - subventions accordées aux associations dans le cadre des animations pédagogiques pour l’année 2024-2025 (rapporteur : C. GOUBET) 2 - Rapport d’activités SEMCODA - 2023 (rapporteur : B. MOMIN) 3 - Avenant N°1 à l’accord cadre à bon de commande prestations de services pour les espaces verts de la Ville - lot 1 marché réservé - (rapporteur : C. GOUBET) FAMILLE, SOLIDARITÉ, VIE CULTURELLE, SPORTIVE ET ASSOCIATIVE 4 - Avenant N°1 à l’accord cadre à bon de commande restauration collective (rapporteur : N. RODRIGUEZ) 5 - Fonds d’Aide aux Jeunes (F.A.J.) 2024 : Renouvellement de la convention avec la Métropole de Lyon et de la convention de gestion la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais (M.L.S.O.L.) : M. GIORDANO INSTITUTIONS 6 - Garantie d’emprunt au bénéfice de Immobilière Rhône-Alpes, S.A. d’H.L.M. – Réhabilitation de logements, situés dans les résidences « Les Prunelles » au 2-4 avenue de Limburg, « Les Charmes » au 7-9 allée de la Gravière et « Les Airelles » au 2-4 allée de la Gravière (rapporteur : P. ESCOFFIER) 7 - Garantie d’emprunt au bénéfice de Vilogia, S.A. d’H.L.M. – Acquisition en VEFA de neuf logements, situés au 78 chemin de Montray (rapporteur : P. ESCOFFIER) 8 - Admissions de créances éteintes et en non-valeur (rapporteur : P. ESCOFFIER) 9 - Adhésion à la centrale d’achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers - RESAH (rapporteur : P. ESCOFFIER) 10 - Signature du marché de prestation d’assurance pour la flotte automobile et auto mission (rapporteur : P. ESCOFFIER) 11 - Adhésion au contrat d’assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le CDG69 (rapporteur : J. ASTRE) 12 - Actualisation du cadre tarifaire réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre d’une convention unique (rapporteur : J. ASTRE) QUESTIONS DIVERSES