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Compte-Rendu - CR RéunionConseil 2018 07 06
Document publié le Vendredi 6 juillet 2018 par la commune de Molay-Littry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR RéunionConseil 2018 07 06)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Mairie du MOLAY-LITTRY
Calvados
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 JUILLET 2018
Présents : Mrs BERTIER, MARIOTTI, Mmes MOTTIN, PHILIPPE, Mr FURDYNA, Mme GODARD, Mr ARBON, Mmes BERLIOZ, CHEVALIER, GRUNY, Mrs CALIGNY, BRIARD, Mme LEBATARD.
Absents excusés : Mr COURSAN, Mme LEGOUPIL, Mrs LAHAYE, FLEURY, LEROUX, MADELAINE, Mme BOUILLON.
Secrétaire : Mr BRIARD
Pouvoir : Mr COURSAN a donné pouvoir à Mme PHILIPPE
Mme LEGOUPIL a donné pouvoir à Mme GODARD
2018/100 : LYSTRIENNE SPORTIVE
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des difficultés rencontrées par le nouveau bureau
de la Lystrienne Sportive, décide de leur allouer une aide exceptionnelle non remboursable de 4 000
euros.
Le Conseil Municipal souhaite rencontrer à nouveau cette association dans 6 mois pour faire un point
sur leur fonctionnement.
Afin de permettre le versement de cette subvention, le Conseil Municipal décide de prendre la décision
modificative n° 5 suivante sur le budget principal :
Section de Fonctionnement :
Art. 678 : charges exceptionnelles : - 4 000 euros
Art 6574 : subvention exceptionnelle Lystrienne Sportive : + 4 000 euros.
2018/101 : COMMISSION MÉDIATHÈQUE
Mme PHILIPPE, Adjointe au Maire, présente au Conseil Municipal les animations qui auront lieu cet
été, notamment le Mardi 24 Juillet 2018 des jeux géants en bois seront installés en plein air à proximité
de la Médiathèque.
Un projet de café littéraire sera organisé à la rentrée.
Les animations reprendront à la rentrée avec les tarifs suivants :
- Cours d’anglais adultes : 210 euros (pour 30 cours)
- Cours d’Arts Plastiques : 130 euros pour les enfants (30 cours)
200 euros pour les adultes (30 cours)
- Cours Informatique : - 100 euros
- 130 euros
- 160 euros
(sachant que les cours sont fixés sur une base de 10 euros de l’heure).
D’autre part, le CLIC du Bessin (Le Centre Local d’Information et de Coordination) souhaite
organiser à titre gratuit des cours informatiques pour 6 personnes bénéficiaires de ce service. Le
Conseil Municipal se félicite de cette initiative et cette expérience se fera en partenariat avec le
CCAS.
2018/102 : COMMISSION SPORTS
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal que sa Commission s’est réunie avec les
associations utilisant le gymnase pour le planning de l’année 2018/2019.
Cette structure étant amenée à être intercommunale, le Conseil Municipal souhaite que nos
associations restent prioritaires sur ce site et s’engage à défendre les intérêts de celles-ci et ce, pour
assurer le bon fonctionnement actuel.
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal des manifestations organisées à
l’occasion du 14 Juillet 2018.
Le feu d’artifice aura bien lieu au stade malgré les travaux de la piste d’athlétisme.
2018/103 : COMMISSION VOIRIE
Mr FURDYNA, Adjoint au Maire, propose au Conseil Municipal la nécessité d’instituer une zone « 30 »
Rue des Flaguais entre la Place St Germain et le parking, vu l’étroitesse de cette voie située entre 2
murs.
Le Conseil Municipal valide cette proposition par 14 voix pour et 1 abstention. L’entrée de cette voie
en venant de l’avenue de la chasse sera matérialisée par des bornes.
D’autre part, Mr FURDYNA, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal que la mise en place de la
zone »50 » Route de Balleroy est imminente. Par contre, les feux tricolores ne seront installés que fin
septembre.
2018/104 : LOGEMENTS
Mme GODARD, Adjointe au Maire, informe le Conseil Municipal que deux logements communaux vont
être reloués :
- Le logement 17 Rue de la Fosse Frandemiche pour un loyer de 500 euros à Mme Emilie SAVARY
à compter du 1er septembre 2018, avec 2 mois de gratuité pour les travaux de peinture.
D’autre part, le Conseil Municipal accepte de remplacer l’évier et le meuble de la cuisine.
- Le logement 58 Route de Balleroy, 1er étage pour un loyer de 500 euros à Mme Armelle
MOUVILLE à compter du 1er Juillet 2018. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les baux correspondants.
D’autre part, le Conseil Municipal autorise le Maire à annuler le titre n° 384 d’un montant de 250 euros,
la locataire ayant quitté la location le 31 Mai 2018 donc la période du 1er au 15 Juin 2018 n’est pas due.
2018/105 : BÂTIMENT EX BALOCHE
Le Maire informe le Conseil Municipal que les artisans exerçant leur activité à proximité du bâtiment
communal situé zone artisanale section C n° 515 et n° 558 ont été informés de la mise en vente de
celui-ci.
A ce jour, un seul artisan (les Etablissements LE ROULLEY) qui souhaite s’agrandir a fait une proposition
d’achat de ce bâtiment à 35 000 euros.
Le Conseil Municipal accepte cette proposition bien que celle-ci ne respecte pas l’avis des Domaines,
mais justifie cette décision du fait que le local est amianté et que le futur acquéreur en fait l’acquisition
en l’état. Cette acquisition est faite pour une extension de son activité.
Le Conseil Municipal prend juste en charge le diagnostic de ce local.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à contacter l’étude de Maître NICOLAS pour concrétiser cette
vente.
2018/106 : MUSÉES
Mme PHILIPPE, Adjointe au Maire, présente au Conseil Municipal les conditions d’utilisation du
« terminal de paiement » pour les régies des Musées, de la Mairie et de la Médiathèque. Le principe
retenu serait celui d’une location d’appareil par trimestre pour la Mairie et la Médiathèque et pour les
Musées une location sur la période d’ouverture.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les contrats correspondants.
A l’occasion de la fête musicale organisée au Moulin de Marcy le dimanche 29 Juillet 2018, l’entrée sur
le site est fixée à 3 euros et sera gratuite jusqu’à 12 ans.
Mme PHILIPPE, Adjointe au Maire, précise au Conseil Municipal qu’un aménagement de l’entrée du
Moulin de Marcy pourra se faire en partenariat avec Mr DUVIVIER, intervenant pour l’Arts Plastiques
à la Médiathèque et les enfants participant à cette activité.
2018/107 : TRI SÉLECTIF
Le Conseil Municipal souhaite engager une campagne de sensibilisation auprès des utilisateurs de la
Salle des Fêtes pour que ceux-ci effectuent le tri sélectif, en mettant en place les moyens pour le faire.
Celui-ci sera mentionné sur les contrats de location et contrôler lors de l’état des lieux.
Le Conseil Municipal demande à chacun de respecter ce tri et ce dans l’intérêt général.
2018/108 : ASSOCIATION
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal de la dissolution de l’Association « Maya
Chats Molystriens » et de la création de l’association « Pour l’Amour des Chats ».
La subvention de 200 euros prévue initialement à la première association sera versée à la deuxième.
2018/109 : FÊTE DE LA MUSIQUE
Le Maire se félicite du succès de la fête de la musique organisée en partenariat avec le Comité des
Fêtes le samedi 23 Juin 2018 et remercie l’ensemble des participants.
2018/110 : LOYER PETITES HALLES
Le Maire a souhaité revenir sur la décision du Conseil Municipal du 15 Juin 2018 refusant l’annulation
du titre de recette n° 23 du 14 Juin 2016 concernant le premier mois de location à la SARL PASSILLY et
FILS.
Après renseignements sur ce dossier, le Conseil Municipal décide d’annuler ce titre par 13 voix pour et
2 abstentions.
Cette écriture pourra se faire par le biais de la décision modificative suivante :
Section de fonctionnement Budget Divers Bâtiments :
Art 6522 : reversement de l’excédent : - 168 euros
Art 673 : titres annulés : + 168 euros.