Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 96 convention telt interventions cchmv
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 96 convention telt interventions cchmv)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Humanitaire, Union Européenne,
2/07/2025
ID : 073-200070349-20250702-2028 _9B-DE
22/07/2025
Département de la Savoie . Délibération numero 2025 96
République Française °
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 02 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 02 juillet à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de. Monsieur
Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 25 juin 2025.
Présents : Jacques ARNOUX, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER,
Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK,
Humberto. FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Denise MELOT, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN,
Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER, Pierre VALLERIX (suppléant
de Roland AVENIERE). |
Absents: Agnès BALZER, Stéphane BECT, Christian CHIALE, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON,
Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jérémy TRACQ.
Procurations : Stéphane BECT à Jean-Marc BUTTARD
Jacqueline MENARD à Jacques ARNOUX
Laurence PETINOT-GAGNIERE à Yann CHABOISSIER
Jérémy TRACQ à Denise MELOT
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 21
Nombre de pouvoirs : 04
Nombre de votants : 25.
Monsieur Jean-Marc BUTTARD a été désigné secrétaire de séance.
Obiet : Chantier Lyon - Turin
-__ Interventions de la CCHMVY dans le cadre des chantiers
o Convention CCHMV / société TELT
Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que sur le territoire de la CCHMV, les chantiers du Lyon- Turin ont des répercussions sur les missions de là CCHMV dans le cadre de l'exercice de ses compétences propres et pour ses infrastructures, à l'image de la zone d'activité économique localisée à Modane et dénommée « Pôle industriel du Fréjus ».
Dans ce cadre, la CCHMV et la société TELT, maître d'ouvrage des chantiers, se sont rapprochées afin de formaliser leurs engagements réciproques dans un projet de convention et d'organiser ensemble la mise en œuvre de ces chantiers.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Vu l'exposé de Monsieur le Président,
Vu le projet de convention à conclure entre la société TELT et la CCHMV,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Autorise Monsieur le Président, ès-qualités, à conclure et signer ladite convention entre la société TELT et la CCHMV ;
“Charge Monsieur lePrésident et le Comptable public assignataire de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 10 janvier 2025.