Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pvcm180915&idcnt=3770
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pvcm130315&idcnt=3770
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pvcm261015&idcnt=3770
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pvcm110415&idcnt=3770
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pvcm230916&idcnt=3732
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pvcm080917&idcnt=4187
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pvcm301014&idcnt=3773
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pvcm240120&idcnt=7337
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pvcm240719&idcnt=6346
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pvcm241117&idcnt=4187
Procès Verbal - dl content
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vinzier.
Lien du pdf (Procès Verbal - dl content)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Justice et droit,
COMMUNE
DE
VINZIER
PROCES
VERBAL
REUNION
DU:CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
AVRIL
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
vingt-six
avril,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VINZIER,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Marie-
Pierre
GIRARD,
Maire.
-
Date
de
Convocation
du
Conseil
Municipal
: 49
Avril
2019
Conseillers
:
En
exercice
: 12
Présents
: 10
Pouvoirs
: 2
Présents
:
Mme
Marie-Pierre
GIRARD,
M.
Marcel
BECHET,
Mme
Angélique
BLANC,
M.
Bruno
BORDET,
Mme
Emile
ROCHETTE,
Mme
Monique
CHAPPUIS,
M.
Jean-Paul
ARANDEL,
M.
Gérard
CHANEL,
Mme
Gaëlle
BLANC,
Mme
Myriam
VERNEX,
Absents
excusés
: Mme
Solange
FAY,
M.
Bastien
FLACON
Pouvoirs
: Mme
Solange
FAY
donne
pouvoir
à
Mme
Gaëlle
BLANC
M.
Bastien
FLACON
donne
pouvoir
à
Mme
Marie-Pierre
GIRARD
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Angélique
BLANC
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
05/04/2019
:
Mme
Marie-Pierre
GIRARD
émet
la
remarque
suivante
:
il
n’a
pas
été
fait
mention
dans
le
PV
du
05/04/2019,
de
la
demande
de
la
Préfecture
{courrier
du
18/03/2019)
de
retirer
la
délibération
2019-02-04
du
01/03/2019,
entachée
d'illégalité.
Le
retrait
de
la
délibération
portant
sur
l'institution
de
la
procédure
d'enregistrement
pour
la
location
de
meublé
de
tourisme
est
effectué
et
sera
porté
au
PV
de
la
séance
du
conseil
municipal
de
ce
jour,
soit
le
26/04/2019.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
5
avril
2019
à
été
approuvé.
Mme
le
Maire
rajoute
les
points
suivants
à
l'ordre
du jour
:
-
Cimetière
: vote
des
prix
des
caveaux
installés
en
2019
dans
le
cimetière
du
bas,
-__
ONF:
validation
du
devis
des
travaux
en
forêt
communale,
-
ONF:
validation
de
la
vente
de
4
lots
en
forêt
communale.
Le
conseil
a
traité
des
questions
suivantes
:
TARIFS.CANTINE
SCOLAIRE
ET
GARDERIE
PERISCOLAIRE
2019
/:2020
Mme
le
Maire
rappelle
les
prix
fixés
pour
l'année
2018/2019
ainsi
que
les
tarifs
appliqués
depuis
2014.
IEn'y
a
pas
eu
d'augmentation
des
tarifs
depuis
l'année
scolaire
2017/2018.
Le
coût
du
repas
facturé
à
la
Commune
par
le
prestataire
ELIOR
est
de
3.90
€.
Pour
information,
le
coût
du
personnel
pour
le
service
d’un
repas par
jour
et
par
enfant
s'élève
à
3.96
€.
(Coût
calculé
en
comptant
60
repas
servis
par
jour
environ)
Le
coût
du
personnel
pour
une
heure
de
garderie,
pour
une
vingtaine
d'enfants
environ
inscrits
est
de
2.45
euros,
Mrmne
le
Maire
propose
une
augmentation
des
tarifs
:
4.
Tarif
cantine
: prix
unique
du
repas
: 5.20
€
2.
Tarif
garderie
: prix
d'une
heure
de
garderie
: 2 € La
facturation
sera
établie
mensuellement
par
la
mairie,
dans
le
mois
qui
suit
le
mois
d'inscription
au(x)
service(s).
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
>
Par
7
voix
pour
(dont
1
voix
prépondérante
du
Maire),
6
voix
contre
et
0
abstention,
a
décidé
de
fixer
le tarif
de
la
cantine
à
5.20
€,
>
Par
7
voix
pour,
5
voix
contre
et
0
abstention,
a
décidé
de
fixer
le
tarif
de
la
garderie
à2€/h
pour
l'année
scolaire
2019
/ 2020.
TARIFS
CAMPING
MUNICIPAL
2019
Mme
le
Maire
rappelle
que
les
tarifs
n'ont
pas
changé
depuis
2016.
La
taxe
de
séjour
a
été
instaurée
depuis
le
4er
janvier
2019,
par
la
CCPEVA.
Les
équipements
sont
vétustes
et
nécessitent
des
travaux
importants
de
rénovation
pour
un
meilleur
confort
de
logement.
Ces
travaux
ne
pourront
pas
être
effectués
cette
année
et
doivent
faire
l’objet
d'un
plan
d'ensemble
de
réhabilitation
et
d'aménagement
du
stade
+
camping.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
reconduire
les
tarifs
2018,
pour
année
2019
comme
suit :
Caravane
où
Camping-car
: 15
euros/jour
Tente
: 7
€
/ nuit/
personne
Animal
: 2€
/jour
Forfait
électricité
: 3 €
/ jour
Taxe
de
séjour
: 0.20
€
par
personne
et
par
nuit
(majeur
+
de
18
ans,
(selon
délibération
CCPEVA
du
17/09/2018)
VYNVYNVYNY
TARIF
ACCUEIL
GRS5
Mme
le
Maire
rappelle
que
le
tarif
depuis
l'ouverture
(2014)
est
de
10
euros
par
personne
et
par
nuit. Sachant
qu'il
faudra
facturer
0.20
€
de
taxe
de
séjour,
nous
pourrions
dans
ce
cas,
établir
le
tarif
à
9.80
€
: avec
les
0.20
€
de
taxe
de
séjour,
il serait
facturé
10
€
au
randonneur,
ce
qui
faciliterait
les
encaissements,
sans
monnaie.
Sauf
que
dans
ce
cas,
nous
sommes
«
perdants
»
de
0.20
€
à
chaque
réservation.
Mme
le
Maire
propose
de
fixer
le tarif
à
10.80
euros
+
0.20
€
de
taxe
de
séjour,
soit
11
euros.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
décide
à
l'unanimité
de
fixer
les
tarifs
de
l'hébergement
à
l’Alpin,
pour
l'année
2019
comme
suit
: prix
par
personne
et
par
nuitée
: 10.80
€
Taxe
de
séjour
: 0.20
€
par
personne
et
par
nuit
(selon
délibération
CCPEVA
du
17/09/2018)
INDEMNITE
DE
GARDIENNAGE
DE
L'EGLISE
Se
référant
à
la
circulaire
préfectorale
du
14/03/2019,
Mme
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
d’allouer
en
2019
à
M.
Laurent
BLANC,
adjoint
technique
territorial,
employé
communal
et
domicilié
dans
la
commune,
l'indemnité
maxima
de
gardiennage
de
l’église
appliquée
en
Haute-Savoie,
soit
479.86
€,
pour
l'année.
2/6 SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE.
TEMPS
LIBRES
2222
Mme
le
Maire
rappelle
la
situation
financière
difficile
de
l'association
TEMPS
LIBRES
2222.
Plusieurs
réunions
et
échanges
ont
eu
lieu,
regroupant
élus,
CAF
(caisse
d'allocations
familiales)
de
Haute-Savoie
et
responsables
de
l'association.
Le
déficit
des
années
2017,
2018
et
2019
est
principalement
dû
aux
arriérés
de
cotisation
URSSAF
et
divers
retards
de
cotisations,
ainsi
qu'à
l'augmentation
des
frais
de
fonctionnement
de
personnel
:
les
réglementations
récentes
obligeant
l'embauche
de
personnel
«
fixe
»
à
la
place
de
vacataires
{moins
coûteux)
et
la
présence
de
plus
d’encadrants
selon
les
tranches
d'âge
des
enfants.
De
plus,
laugmentation
croissante
du
nombre
d'inscrits
nécessite
des
embauches
supplémentaires
d’encadrants.
Il est
souhaité
que
le
déficit
soit
pris
en
charge
par
la
CAF
et
les
Communes.
Pour
l'année
2017,
le
déficit
s’élevant
à
4
598.60
€
a
été
pris
en
charge
par
les
Communes
du
Plateau
de
Gavot,
soit
la
somme
de
411,57
€
pour
Vinzier
(arrondi
à
450
€
:
subvention
exceptionnelle
votée
en
conseil
municipal
du
01/03/2019).
Pour
l’année
2018,
le
déficit
s'élève
à
33
857,58
€ :
il est
proposé
aux
7
communes
de
prendre
en
charge
ce
déficit,
dans
un
premier
temps
à
hauteur
de
30%
du
montant
total,
la
CAF
prenant
en
charge
les
70%
restants.
Mais
le
conseil
d'administration
de
la
CAF
doit
se
réunir
en
juin
2019,
afin
de
se
prononcer
sur
le vote
{ou
non)
d’une
subvention
exceptionnelle.
En
attendant,
les
Communes
doivent
prendre
une
décision
de
faire
une
avance
de
100%
du
déficit
de
2018,
soit
pour
Vinzier
3051,90
€
qui
fera
l'objet
d'une
déduction,
qui
dépendra
de
la
subvention
de
la
CAF,
sollicitée
à
hauteur
de
70%.
L'avenir
de
l'association
dépend
de
cette
subvention. Pour
l'année
2019,
la
subvention
des
7
communes
est
de
34
650
€.
II convient
de
laugmenter
afin
de
pallier
au
déficit
à
venir
en
2019,
dans
les
mêmes
conditions
que
citées
précédemment.
La
subvention
2019
sera
ainsi
de
40
000
€,
soit
6
410.04
€
pour
la
Commune
de
Vinzier.
Le
coût
total
pris
en
charge
par
la
Commune
de
Vinzier
sera
de
9
911,94
€
en
2019.
Le
conseil
municipal
après
délibération,
à
l'unanimité :
>
Décide
de
l'octroi
d'une
subvention
exceptionnelle
de
3
051,90
€
pour
pallier
au
déficit
2018.
>
Décide
d'augmenter
la
subvention
annuelle
2019
votée
en
séance
de
conseil
municipal
du
18/01/2019
et
vote
une
subvention
complémentaire
de
2
940,04
€.
>
S'engage
financièrement
pour
les
années
suivantes,
tout
en
demandant
un
engagement
de
la
CAF
et
d’avoir
un
suivi
comptable
de
l'association
régulièrement.
>
Demande
que
l'association
augmente
ses
tarifs
d'inscription.
PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
DE
RESILIATION
DE
BAIL
DE
LA
FRUITIÈRE
Mme
le
Maire
rappelle
que
dans
le
cadre
du
projet
de
réhabilitation
de
la
fruitière,
la
Commune
de
Vinzier
vendra
les
bâtiments
de
la fruitière
et ses
dépendances
à
la
CCPEVA.
Pour
finaliser
la
vente,
Le
notaire
doit
établir
un
acte
de
résiliation
de
bail
de
location,
établi
entre
la
coopérative
agricole
Gavot/Val
d’
Abondance
et
la
Commune
de
Vinzier
acte,
qui
sera
transmis
aux
3/6 hypothèques. Le
conseil
municipal
valide
la
prise
en
charge
des
frais
d'établissement
de
l'acte
de
résiliation
du
bail.
CIMETIERE
- CAVEAUX
Suite
à
l'installation
des
caveaux
dans
le
cimetière
du
bas,
il
convient
d'en
fixer
le
prix
de
vente.
Mme
le
Maire
indique
que
le montant
de
la facture
des
12
caveaux
s'élève
à
15
840
€,
soit
1 320
€
le
caveau.
|}
convient
donc
d'apporter
une
modification
à
la
délibération
n°2018-04-03
du
06/04/2018,
pour
fixer
le
prix
d’un
nouveau
caveau.
Le
conseil
municipal
s'est
prononcé
favorablement
et
à
délibéré
à
l'unanimité
pour
fixer
le
prix
du
caveau
(2
personnes)
à
1
320
€.
POSTE
ATSEM
Report
de
la
délibération
en
attente
d'informations
complémentaires
de
la
part
du
CDG
74
concernant
les
modalités
de
recrutement.
ORGANISATION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
— SERVICE
TECHNIQUE
Il est
proposé
les
horaires
suivants,
à
partir
du
er
juin
2019:
Semaine
1
:
Semaine
2 :
LUNDI
7h30
12h
et
13h30
17h00
LUNDI
7h30
12h
et
13h30
17h00
MARDI
7h30
12h
et
13h30
16h30
MARDI
7h30
12h
et
13h30
16h30
MERCREDI
7h30
12h
et
13h30
16h30
MERCREDI
7h30
12h00
/
JEUDI
7h30
12h
et
13h30
16h30
JEUDI
7h30
12h
et
13h30
16h30
VENDREDI
7h30
12h
Î
VENDREDI
7h30
12h
et
13h30
16h30
Il
y
aura
ainsi
un
agent
présent
le
mercredi
après-midi
et
un
agent
présent
le
vendredi
après-midi,
sachant
qu'à
l'heure
actuelle,
les
deux
adjoints
techniques
sont
de
repos
le
vendredi
après-midi,
ce
qui
est
parfois
problématique
en
cas
de
fuite
d'eau,
de
neige,
etc.
CREATION
D'UN
POSTE
SAISONNIER
Devant
la
charge
de
travail
supplémentaire
pendant
la
saison
estivale
(tonte,
entretien
des
espaces
verts)
et
pour
permettre
aux
agents
communaux
de
prendre
leurs
congés,
il
est
proposé
la
création
d'un
poste
d'agent
saisonnier
de
3
mois,
du
15
juin
au
15
septembre
2019.
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
valide
la
création
d'un
poste
d
"AGENT
SAISONNIER,
à temps
complet,
en
CDD
de
3
mois.
REGLEMENT:INTERIEUR
CANTINE
GARDERIE
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
valide
le
règlement
intérieur
de
la
garderie
et
de
la
cantine
pour
l'année
2019/2020.
Remarque
de
M.
BECHET
: dans
le
cadre
du
RGPD,
les
noms
des
enfants
inscrits
ne
doivent
pas
être
affichés.
416 ONF
Suite
à
la
délibération
prise
le
20/07/2018
n°2018-08-02.
Il a
été
décidé
en
accord
avec
l'ONF
de
vendre
4
lots
de
bois
de
3m3
environ
chacun
dans
le
bois
du
CRET
RACHET.
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
de
délibérer
sur
les
modalités
de
la
vente.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
après
délibération
:
>
Valide
le
principe
de
la
vente
de
4
lots
de
bois
de
3m3
environ,
au
CRET
RACHET
;
>
Charge
l'ONF
de
marquer
à
la
peinture
ces
4
lots
afin
de
les
identifier
;
>
Dit
que
le
prix
de
chaque
lot
est
fixé
à12
€.
La
publicité
sera
faite
en
mairie
et
sur
panneaux
d'affichage
prochainement.
Il
est
demandé
d'autre
part
au
conseil
municipal
de
valider
le
programme
de
travaux
en
forêt
communal
pour
l'année
2019,
d'un
montant
de
6
006.40
€
/TTC.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
valide
le
devis
d'un
montant
total
de
6
006.40
£€/TTC
et
autorise
Mme
le
Maire
à
signer
tout
document
pour
le
déroulement
de
cette
affaire.
PREFECTURE
-— RETRAIT:DE
LA
DELIBERATION
2019-02-04
du
01/03/2019
—
Procédure
d’enregistrement-pour:la
location
de
meublé
de
tourisme
Sur
demande
de
la
Préfecture
(courrier
du
18/03/2019)
la
délibération
2019-02-04
du
01/03/2019
relative
à
l'institution
de
la
procédure
d'enregistrement
pour
la
location
de
meublé
est
retirée,
car
entachée
d'illégalité.
FETES
DES
MERES
Mme
le
Maire
et
Myriam
VERNEX
ont
demandé
aux
transports
SAT
un
devis
pour
4
destinations
différentes. Après
présentation
des
offres,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
fixe
le
montant
de
la
participation
financière
des
mamans :
>
25
€
comprenant
la
promenade
à
la
%
journée
(après-midi)
+
repas
le
soir.
>
10
€
comprenant
le
repas
du
soir,
pour
les
mamans
qui
ne
pourraient
pas
se
rendre
à
la
promenade
et
souhaiteraient
rejoindre
le
groupe
pour
le
repas.
La
promenade
pour
la
fête
des
mères
se
déroulera
le
dimanche
2
juin
2019
à
Morges
à
bord
du
petit
train
touristique.
(Aventure
inédite
à
travers
les
Vignes
en
Suisse).
5/6 QUESTIONS
DIVERSES
Camion
plateau
: Mme
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'un
devis
a
été
demandé
par
Bastien
Flacon
pour
l'achat
d'un
camion
plateau
au
sein
des
services
techniques.
Deux
autres
devis
seront
demandés,
la
commission
finances
se
réunira
pour
choisir.
Plaque
commémorative
de
la
RAFLE
du
20/05/1944
: lecture
du
texte
final
pour
validation.
Planning
Elections
: il sera
remis
au
conseil
municipal
suite
aux
corrections
apportées.
Maison
de
santé
: Monique
CHAPPUIS
demande
un
état
de
l'avancement
du
dossier
Maison
de
santé :
Marcel
BECHET
fait
l'état
d'avancement
: la
prochaine
étape
est
le
lancement
des
marchés
d'appels
d'offres
par
l'architecte.
Une
réunion
sur
site
sera
faite
rapidement
afin
d'organiser
le
déménagement
des
locaux,
la
récupération
de
matériaux
avant
le
lancement
des
appels
d'offres.
Les
médecins
ont
été
rencontrés
le
23/04
afin
de
valider
le
projet
de
maison
de
santé,
pour
finalisation
des
dossiers
de
demande
de
subventions,
transmis
ensuite
à
la
région
et
au
département.
Il reste
une
demande
de
subventions
DETR
et
DSIL
à
transmettre
en
Préfecture.
AGENDA
DE
LA
COMMUNE
DIMANCHE
8 MAI
À
11H
: COMMEMORATION
DU
8 MAI
1945,
au
Monuments
aux
Morts
DIMANCHE
19
MAI
À
11H
: SOUVENIR
DE
LA
COMMERATION
DE
LA
RAFLE
DU
20
MAI
1944,
place
de
la
Mairie.
DIMANCHE
26
MAI
: ELECTIONS
EUROPEENNES
de
8h
à
18h
à
la
salle
des
Fêtes.
DIMANCHE
2
JUIN
: SORTIE
DE
LA
FÊTE
DES
MERES
La
séance
est
levée
à
22h00
A
VINZIER,
le 6
MAI
2019
Vu,
le Maire
6/6