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Compte-Rendu - CRCM 200915
Document publié le Mardi 15 septembre 2020 par la commune de Sainte-Colombe-sur-Gand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 200915)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Ruralité,
p. 1 sur 4
COMPTE -RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 15 SEPTEMBRE 2020 à 20 HEURES
SALLE DES FETES
Présents : DUPUY Ghislaine –-REY Nicolas- RAFFIN Jean Jacques -VUILLEMIN
Christophe– GARIN Guillaume – LAFFAY Pierre Jean – DUTEL Gérard –
GANGLOFF Sylvie – ANDRE Martine – DEBERT Véronique
Absent excusé : BONIFACE Stéphane
Approbation du compte-rendu de la réunion du 9 juillet. Compte rendu voté à
l’unanimité.
Lecture de l’ordre du jour.
ECOLE : Réparation succincte du mur mitoyen. Les fissures ont été rebouchées.
Le garde-corps n’a pas été touché car on doit le changer. Des plaques sous le
toit ont été remplacées. Des dalles de plafond dans une classe ont été
changées en raison d’une fuite provenant du logement.
Les tableaux blancs ayant été reçus fin août seront mis en place pour les
vacances de la Toussaint ainsi que le vidéoprojecteur.
Les menuiseries n’assurant plus l’étanchéité seront remplacées. Le conseil
profitera de ces travaux pour mettre les 2 portes d'entrée des classes aux
normes PMR.
Une subvention exceptionnelle DSIL a été sollicitée pour ces travaux de
réfection des menuiseries.
L’effectif cette année est de 22 élèves dans la classe de Julie Fabre et 24 élèves
dans celle de Maryline Jacquet. Les CE2 sont répartis entre les deux classes.
CANTINE : Une nouvelle équipe de bénévoles a constitué un bureau.
Une nouvelle cuisinière a été embauchée : Madame Vanessa MICHAUD.
La municipalité a changé le réfrigérateur et le lave-vaisselle.
Le revêtement de sol type linoléum est en mauvais état, un devis est en cours
pour la pose de carrelage. p. 2 sur 4
REFECTION DE L’EGLISE : Des infiltrations d’eau ont taché le plafond au-dessus
des fonds baptismaux. Un plâtrier peintre peut réparer, le conseil demande un
devis et se rapproche de son assureur.
SALLE ANIMATION RURALE : Suite à des infiltrations d’eau le tableau électrique
a été changé, coût 466 € TTC. Pendant ces travaux la salle a été fermée.
Problème de classification de la salle : actuellement elle est classée gymnase.
Une visite de la commission de sécurité a été demandée pour rétablir sa
classification en salle polyvalente et non plus seulement en gymnase.
ZONE ARTISANALE : Les noues ont été nettoyées mais cela ne suffit pas car il y
a encore des infiltrations d’eau et de plus en plus importantes.
La SARL Raffin doit prendre contact avec le responsable de la Rumeur Libre
pour vérifier la toiture. Le conseil va devoir réfléchir sur une réfection de la
toiture qui est en amiante.
Électricité : les sous compteurs électriques seront relevés tous les 6 mois et les
consommations seront facturées aux locataires. Ils ont été relevés le 1er
septembre. Voir avec le SIEL pour installer 2 compteurs distincts.
VOIRIE : Chemin de chez Liange afin de régulariser la situation de donation de
terrain suite à l’élargissement du chemin, un géomètre va borner les limites, le
cabinet Pigeon a été retenu pour un montant de 826.65 € H.T, ensuite un acte
sera établi chez un notaire.
Deux saignées en béton ont été creusées pour voir si cela améliorait l’état du
chemin.
Chemin de l’Auvergnat : le chemin a été goudronné dans de mauvaises
conditions et des trous se sont formés, l’entreprise LMTP va reprendre des
parties de cette voirie.
ASSAINISSEMENT : Point d’évacuation dans le pré de M. DURAND : on a reçu
un courrier de la DDT pour signaler une mauvaise évacuation et savoir si nos
études assainissement étaient toujours conformes. Après l’intervention de
notre agent d’entretien il s’est avéré qu’un regard était bouché, il l’a nettoyé.
Madame le Maire demande au Conseil s’il est d’accord pour adhérer à la MAGE
à raison d'environ 60 cts/Habitant/année. Cet organisme a pour rôle d'assurer
le contrôle des réseaux d'assainissements collectifs. p. 3 sur 4
SALLES COMMUNALES : Le groupe responsable des salles communales a établi
un inventaire du matériel.
Un travail est en cours sur le tarif des locations et le montant des cautions, car
les prix n'ont pas varié depuis 12 ans. Les élus ont également travaillé à la mise
en place d'une nouvelle organisation pour la gestion salles communales
(fonctionnement des réservations, remise des clés, contrôle des salles et
récupération des clés). Une convention de mises à disposition et un contrat de
location sont en cours d'écriture.
Un projet d’aménagement des salles avec location de vaisselle est aussi à
l'étude.
REPRESENTANTS CLECT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES : Le conseil
désigne REY Nicolas, comme représentant titulaire et DUPUY Ghislaine comme
suppléante.
REPRESENTANTS CIID A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES : représentant
titulaire DUPUY Ghislaine et représentant suppléant DUTEL Gérard.
REPRESENTANTS AU GANTET : Pendant 3 mois il faut deux titulaires et deux
suppléants : Titulaires RAFFIN Jean Jacques et DUPUY Ghislaine, suppléants
ANDRE Martine et DEBERT Véronique.
SMAELT : Des travaux ont été faits sur le Bernand, Madame le Maire demande
si le conseil est d’accord pour signer une convention d’autorisation. Le conseil
est d’accord à l’unanimité
TERRAIN VERS LA STATION D’EPURATION : Le conseil décide de faire une
vente d‘herbe pour un montant de 100 euros à DEVIS Cyrille pour l’année 2020.
QUESTIONS DIVERSES :
AFFAIRE VIAL /COMMUNE : Le dossier est en cours de réouverture par notre
assurance. Actuellement la demande de permis de construire déposée par le
futur acquéreur est bloquée.
THD : Plusieurs ménages ont de gros problèmes. L’association des Maires
Ruraux de France est intervenue en juillet pour qu’Orange assume les
réparations nécessaires.
Un autre problème est soulevé au chemin chez Cœur. p. 4 sur 4
RENCONTRE AVEC LE MAIRE DE ST JUST LA PENDUE : Différents points ont été
abordés : enfants de Ste Colombe scolarisés à St Just ; occupation de la salle de
sports par le basket de Ste Colombe où la rédaction d'une convention pour
l’utilisation de la salle est en cours.
Location du logement : Les locataires n’ont pas quitté les locaux le 31 août
comme convenu, après renseignements auprès de la trésorerie il nous est
conseillé de nous rapprocher des services préfectoraux. Demander l’attestation
d’assurance 2020.
FLEURISSEMENT : Les jurys sont passés : Nature et Patrimoine ont visité le
lundi 17 août. Une réflexion est en cours pour les années à venir sur la façon de
fleurir, car les périodes de sècheresse se succèdent et les communes se voient
dans l’obligation de ne plus arroser. L’agent de maîtrise va assister à une
formation concernant cette problématique.
Repas des anciens : En raison du Covid le conseil décide d’annuler le repas
annuel tel qu’il se faisait pour éviter de mettre la vie de nos seniors en danger,
il réfléchit à une solution de remplacement. Une réunion va se réunir avec le
CCAS pour trouver une solution.
Bibliothèque : Les responsables bibliothèque de la commune ont rencontré des
bénévoles de la bibliothèque et les institutrices pour organiser les temps de
présence des enfants à la bibliothèque pendant le temps scolaire en ne perdant
pas de vue les normes Covid.
Du petit matériel sera acheté pour un meilleur rangement, des abonnements
spécial enfants seront mis en place.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23 h 20.
Prochaine réunion le mardi 20 octobre 2020 à 20 heures