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Document publié le Jeudi 23 octobre 2014 par la commune de Sainte-Colombe-sur-Gand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 141023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 OCTOBRE 2014 à 20 HEURES
Les membres du CCAS tous présents
Conseil Municipal : REY Nicolas absent excusé.
Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour de la réunion.
BAUX RURAUX
Suite à l’aménagement foncier de nouveaux baux doivent être établis pour trois fermiers. REY Roger avec 2 ha 92 a 49 ca – COMBE Noel avec 5 ha 59 a 83 ca et LAFAY Didier avec 3 ha 62 a 38 ca, soit un total de 12 ha 14 a 70 ca. Monsieur le Maire détaille sur le plan les parcelles. En 2013 le tarif était de 104.80 € l’hectare en location. L’augmentation 2014 sera appliquée en fonction du barème préfectoral.
Le conseil Municipal et le CCAS décident de partager les revenus de ces terrains à hauteur de 50 % chacun à compter du fermage 2015.
Monsieur le Maire prendra rendez-vous auprès du notaire pour faire établir les baux dans ce sens.
REPAS DU 3è AGE : Prévu le samedi 15 novembre à Mizérieux à la salle des fêtes il sera servi par l’auberge St Fortunat. Monsieur le Maire donne connaissance du menu choisi. Le Conseil et le CCAS décide que la participation des conjoints de moins de 70 ans sera de 15 euros par personne.
TRAVAUX AU DEPOT COMMUNAL : L’ETS BISSAY/LAFAY a commencé le muret de clôture pour un montant de 2853 euros TTC. Prévoir une couverture pour l’abri à sel et un portail. L’Adjoint bâtiment demandera deux devis pour le portail.
POINT SUR LES TRAVAUX CONNEXES : Les travaux avancent selon les prévisions du calendrier. Le secteur Léchaud est terminé, problème sur une parcelle communale à Montcellier qui perd son point d’eau, le conseil demande à ce que ce point d’eau reste communal. Actuellement les entreprises travaillent sur le secteur Violay pour trois semaines puis se dirigeront sur St Just la Pendue pour revenir à Ste Colombe.
VOIRIE CHEMIN DU CHATEAU : La gaine fibre optique a été passée sur environ 700 mètres. Les Ets Balmont commencent les travaux la semaine prochaine. Ce chemin sera dans l’immédiat empierré.
TAILLAGE DES HAIES : l’Entreprise Balmont devrait débuter autour du 3 novembre, cette entreprise est le successeur de l’Entreprise Gay Pellier.
CHEMIN DES BESSY : Travaux terminés mais la commission voirie estime que ce chemin n’est pas suffisamment empierré. A voir avec l’entreprise.
ASSAINISSEMENT : Travaux en cours sans problème majeur. Le montant des travaux est de 182 183 euros H.T. Une subvention a été accordée par le Conseil Général pour un montant de 67 900 €uros et une par l’Agence de l’Eau pour un montant de 85 383 euros. REFECTION DU BOURG : Problème d’affaissement vers les bouches, l’eau refoule. Une caméra a être passée dans les réseaux de la propriété Karamali à la place de l’église, aucun problème tout est propre. Une entreprise va voir au niveau d’un déversoir d’orage.
BATIMENTS COMMUNAUX :
Salle animation rurale : L’adjoint bâtiment contacte la société Etanchéité Roannaise pour une fuite côté terrain de boules.
RYTHMES SCOLAIRES : Les responsables ont eu une réunion avec les personnes recrutées, pas de problèmes particuliers. Demande de quelques fournitures qui est accordée. Si le directeur de l’école est d’accord les enfants iront à la bibliothèque dans le cadre des TAP le vendredi après-midi.
Etablir le dossier pour toucher la subvention. Convoquer les parents qui ne respectent pas les horaires. Petit rappel seules les personnes autorisées sur papier à récupérer les enfants doivent se présenter au portail de l’école. Lettre aux parents pour rappeler les responsabilités de chacun.
INDEMNITE DE LA TRESORIERE : Monsieur le Maire demande au conseil son accord pour verser l’indemnité de conseil et de budget 2014 à la trésorière de Balbigny. Le Conseil est d’accord pour une indemnité à 100%.
ZONE ARTISANALE : Un nouveau bail de location de 9 ans a été établi avec la société la Rumeur Libre.
Un artisan a sollicité un emplacement pour installer un garage automobile pour environ 200 m². Des travaux d’aménagement sont à prévoir, création d’un portail, des cloisons de séparation, un coin WC.
Le Conseil demande des devis mais se prononce favorablement sur le principe de cette installation
Pour l’accès au sous-sol, Monsieur Durand nous autorise à passer sur son terrain.
QUESTIONS DIVERSES : La cérémonie du 11 novembre aura lieu le mardi 11 à 11 h 45 devant le Monument aux Morts, en informer les instituteurs afin que des élèves soient présents. Des chrysanthèmes seront commandés pour fleuri le monument aux Morts et les concessions municipales pour le 1er novembre.
Une randonnée pédestre en direction du Pont Marteau est prévue le samedi 25 octobre. Fleurissement : A niveau de l’office de tourisme la commune a été classée première avec une note de 16.20 dans la catégorie des communes de moins de 500 habitants.
Décorations de Noël : Un sapin sera installé vers la propriété Durand avec une nouvelle guirlande
Office du Tourisme : DENIS Louis et FRENEAT Jean s’occuperont des sentiers balisés.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 24 heures.
Prochaine réunion le vendredi 21 novembre à 20 heures.