Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CRCM 190118
Ordre du Jour - CRCM 160707
Ordre du Jour - CRCM 170120
Ordre du Jour - CRCM 170420
Ordre du Jour - CRCM 181211
Déliberation - CRCM 191202
Compte-Rendu - CRCM 200915
Compte-Rendu - CRCM 160129
Ordre du Jour - CRCM 170228
Ordre du Jour - CRCM 181109
Compte-Rendu - CRCM 150306
Document publié le Vendredi 6 mars 2015 par la commune de Sainte-Colombe-sur-Gand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 150306)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Banque,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 MARS 2015 à 19 HEURES 30
Les membres du CCAS tous présents
Conseil Municipal : Tous présents
Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour de la réunion.
BAUX RURAUX
Suite à l’aménagement foncier les surfaces à louer sont restées sensiblement identiques. De nouveaux baux seront établis à compter du 1er janvier 2015 avec un partage de 50 % à la commune et au CCAS.
COMPTE ADMINISTRATIF 2014 COMMUNE :
Excédent de fonctionnement : 34 835.24 euros – déficit d’investissement : 24 115.80 euros. Excédent des sections : 10 719.44 euros.
COMPTE ADMINISTRATIF 2014 ASSAINISSEMENT :
Excédent de fonctionnement : 4 861.44 euros – déficit d’investissement : 189 629.06 euros Déficit des sections : 184 767.62 euros
COMPTE ADMINISTRATIF 2014 CCAS :
Déficit de fonctionnement : 276.43 euros
COMPTE ADMINISTRATIF 2014 ZONE ARTISANALE :
Excédent de fonctionnement : 2 027.58 euros – excédent investissement : 13.39 euros Excédent des sections : 2 040.97 Euros
COMPTE ADMINISTRATIF 2014 REMEMBREMENT :
Déficit de fonctionnement : 279 485.25 euros
Tous les comptes administratifs et les comptes de gestion 2014 ont été votés à l’unanimité.
TRAVAUX STATION EPURATION : Le dossier de demande de subvention est en cours. Prévision des travaux fin d’année voire début 2016.
PROJETS D’INVESTISSEMENT 2015 : Les élus listent des travaux d’investissement et diverses acquisitions pour l’année 2015 : travaux dans la zone artisanale – dans les bâtiments communaux – sur voirie – éclairage public – acquisition matériel voirie.
La création d’un city park est à l’étude projet qui ne verra pas le jour en 2015 mais qu’il faut étudier pour l’année prochaine.
BATIMENTS COMMUNAUX : L’extension dépôt communal est terminée, reste le portail à installer ainsi que l’abri à sel à couvrir.
Dans le bâtiment de la zone artisanale des menuiseries ont été posées, un rideau de séparation sera installé par les agents techniques entre le garagiste et le local communal.
VOIRIE – TRAVAUX CONNEXES : Entrée Bois de la Dame terminée – les travaux suivent leur cours – les haies ont été arrachées dans les temps c’est-à-dire avant fin février. Un aménagement à l’entrée du viaduc est prévu et devrait être fait cette année. ECOLE – R.P.I : Mobilisation des parents et élus contre la prévision d’une fermeture de classe. Messieurs les Maires de Ste Colombe et St Cyr sont intervenus auprès de Conseillers généraux et sénateur. Monsieur le Maire donne lecture des différentes lettres transmises et reçues. Un prochain rendez-vous est prévu avec Monsieur MERAUD ainsi que Monsieur BATAILLER de l’inspection académique.
BULLETIN MUNICIPAL : Terminé il est à l’impression ; et sera prêt pour le 11 mars.
FNACA : La cérémonie aura lieu samedi 21 mars à 18 heures devant le Monument aux Morts
CONTRAT AGENT : Le contrat de Loïc Mayère est renouvelé pour 6 mois à compter du 1er avril 2015.
FLEURISSEMENT : Les récompenses pour le concours départemental ont eu lieu à Veauche samedi dernier, le responsable fait un compte rendu de cet après-midi. Cette année le devis du GAEC des serres de Commières de Vougy a été retenu par la commission pour l’achat de plants annuels
FEU ARTIFICE : Un contrat pour 5 ans est signé avec l’Etoile de Néronde pour le feu d’artifice du 14 juillet.
ELECTIONS DEPARTEMENTALES : Tours de garde bien reçus par chacun et aucun changement sur les plages horaires.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Prochaine réunion le jeudi 9 avril à 19 h 30.