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Déliberation - d2023 068 concours illumination 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Pouilly-en-Auxois.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 068 concours illumination 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 22/11/2023
Département de la Côte-d'Or Reçu en préfecture le 22/11/2023
Publié le 22/11/2023 Arrondissement de Beaune
ID :021-212105019-20231115-D2023 068-DE
Canton d’Arnay-le-Duc
Commune de POUILLY-EN-AUXOIS
Séance du 15 novembre 2023
Délibération du conseil municipal n°2023-068
Étaient présents : M. Éric PIESVAUX - Mme Karine BASSARD — M. Stéphane ROUX -— Mme Evelyne
GAILLOT - M. Philippe CHAUCHOT — M. Yves COURTOT - M. Yohann MORTIER-JEANNIN -
Mme Nicole FILLON — Mme Yvette CHAUCHEFOIN — M. Joseph COMPÉRAT — M. Jérémie BARDET
— M. Franck LALIGANT — Mme Sabrina MARKOWTIAK
Étaient absents : Mme Pauline CANARD
Étaient excusés : Mme Émilie BLANQUART-BOLLENGIER
Pouvoir de :
Néant
M. Yohann MORTIER-JEANNIN 2 été désigné secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice: 15
Nombre de conseillers présents : 13
Nombre de pouvoits : 0
Nombre de suffrages possibles : 13
OBJET : CONCOURS ILLUMINATIONS 2023
Vu la délibération n°2021-089 relative au concours des illuminations qui comprenait deux
catégories (n°1 : particuliers et n°2 commerçants / artisans / professionnels) ;
Vu le règlement des illuminations de Noël de la Ville de Pouilly-en-Auxois ;
Considérant que les illuminations permettent d’embellir la commune ;
Considérant les efforts à mener en matière d'économie d'énergie ;
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à lPunanimité (13 voix) de :
1) Organiser le concours des illuminations 2023
2) Préciser que ce concours comprend deux catégories :
- Particuliers
- Commerçants, artisans, professionnels
3) Préciser que les participants sont encouragés, pour des raisons économiques et
citoyennes, à :
Envoyé en préfecture le 22/11/2023
Reçu en préfecture le 22/11/2023 S [ Or Département de la Côte-d'Or
Publié le 22/11/2023
ID : 021-212105019-20231115-D2023 068-DE Arrondissement de Beaune
Canton d’Arnay-le-Duc
Commune de POUILLY-EN-AUXOIS
Séance du 15 novembre 2023
Délibération du conseil municipal n°2023-068
4)
5)
6)
7)
8)
Le Secrétaire de Séance :
- N'utiliser que du matériel à faible consommation d'énergie (leds) comme le
règlement du concours l'indique
- Limiter le temps d’illuminations (bannir après 22h)
Déléguer le classement de ce concours à la Commission Espaces Verts
Fixer les récompenses de chaque catégorie comme suit :
- ler prix : 100,00 €
- 2ème prix: 60,00€
- 3ème prix: 40,00 €
- Prix encouragement : 25, 00 €
Préciser que ces récompenses sont des bons d’achats, valables un an, auprès des
commerçants locaux pour des dépenses de décoration et d’embellissement.
Préciser qu’en cas d’exæquo, le même prix pourra être distribué plusieurs fois.
Inscrire les crédits au budget 2024
Fait, délibéré et signé en séance, le jout, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire, LT
Eric PIESVAUSK3Z
ue
Yohann MORTIER-JEANNIN