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unknown - 5 PJ CONVENTION PAUSE MERIDIENNE
Déliberation - 4 .Scolaire – Pause meridienne convention Centre Socio Culturel du Confolentais
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 4 .Scolaire – Pause meridienne convention Centre Socio Culturel du Confolentais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Mode, textile et habillement,
AR
Prefecture
016-200054047-20250929-2025
09
29
04-DE
Reçu
le
01/10/2025
Publié
le
01/10/2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D D DD
D D PP
D DD
D D D D DD
D D D D D D D D D PDP
DD
D DD
PP
PP
PP PPPD
CONFOLENS Cité de Confluences
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Le
vingt-neuf
septembre
deux
mille
vingt-cinq
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
jeudi
18
septembre
2025
sous
la
présidence
de
M.
DUPRÉ
Jean-
Noël,
maire.
Etaient
présents
:
Effectif
légal
du
Conseil
Mme
VILLEDARY
Véronique,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
PAULET
Didier,
M.
BOOB
Municipal
:
27
Frédéric,
Mme
FOURNIER
Sylvia,
M.
LEBRET
Hubert,
adjoints
Nombre
de
conseillers
M.
DEMONT
Jean-Michel,
Mme
LANDREVIE
Susanne,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M
en
exercice
:
23
CHOPY
Laurent,
Mme
MANCEAU
Emmanuelle,
Mme
SOULAT
Séverine,
Mme
FAYET
Présents
:
14
Margot,
conseillers
municipaux
Excusés-Absents:
09
Délégations
:
03
Excusé(e)s
/ Absent(e)s:
M.
BOUTY
Philippe,
M.
GRAVELLE
Alain,
M.
MILLOTTE
Amaury,
Mme
SIMON
Sandrine,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
FELIX
Gaël,
M.
GAULTIER
Date
de
Convocation
:
Tom,
M.
DEVAINE
Justin,
Mme
BOURDIER
Elise
jeudi
18
septembre
2025
Délégations
: M.
BOUTY
Philippe
à
M.
DUPRÉ
Jean-Noël,
M.
GRAVELLE
Alain
à
M
CHOPY
Laurent,
M.
MILLOTTE
Amaury
à
Mme
FAYET
Margot
Date
d'affichage
:
Jeudi
18
septembre
2025
Secrétaire
de
séance
:
Mme
FAYET
Margot
2025/09/29
N°04
4
- Scolaire
—
Pause
méridienne,
convention
Centre
Socio-Culturel
du
Confolentais
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2020/2021,
la
commune
a
souhaité
proposer
aux
enfants
des
activités
de
qualité
durant
les
pauses
périscolaires
méridiennes.
Afin
de
compléter
l’action
des
agents
municipaux
et d'organiser
des
temps
d'animation
adaptés,
il a été
décidé
de
recourir
à
l'intervention
d'animateurs
et
d'une
coordinatrice
du
Centre
Socio-Culturel
du
Confolentais. La
coordinatrice
intervient
une
fois
par
cycle
pour
réunir
l'ensemble
du
personnel
(agents
municipaux
et CSC),
conseiller,
réguler
et organiser
les
temps
d'animation.
Depuis
l’année
scolaire
2023/2024,
l'intégralité
de
l'animation
de
la
pause
méridienne
a
été
confiée
au
Centre
Socio-Culturel.
Il est
proposé
aujourd’hui
de
renouveler
ce
partenariat
et
de
confier
au
Centre
l’animation
de
la
pause
méridienne
pour
une
durée
de
trois
(3)
ans,
à
compter
du
1er
septembre
2025.
Le
coût
d'intervention
sera
fixé
chaque
année
avant
le
15
juillet,
sur
la
base
d’une
proposition
transmise
par
le
Centre
socio-culturel
au
plus
tard
le 31
mai. AR
Prefecture
016-200054047-20250929-2025
09
29
04-DE
Reçu
le
01/10/2025
Publié
le
01/10/2025 Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
:
+
_ APPROUVE
les termes
de
la convention
telle que
présentée,
pour
l'intervention
des
animatrices
et
de
la
coordinatrice
du
Centre
Socio-Culturel
du
Confolentais
dans
le
cadre
de
l'animation
de
la
pause
méridienne
;
°
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
ladite
convention
ainsi
que
tous
documents
afférents.
Pour
Extrait
Conforme
En
Mairie,
le
30
septembre
2025
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens