Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM0316 202325 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM03168202318PJ DE 1
Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM0316 202312 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM0316 202321PJ DE 1
Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM0316 202323 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM0316 202314 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM0316 202322 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM0316 202316PJ DE 1
Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM0316 202313PJ DE 1
Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM0316 202315 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM0316 202319 DE 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flourens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 031 213101843 20230316 CM0316 202319 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 21/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/03/2023
Publié
le
ET
ID
: 031-213101843-20230316-CM0316_202319-DE
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLOURENS
SÉANCE
DU
16
MARS
2023
DÉPARTEMENT Haute-Garonne
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le seize
mars
à 20h00,
En
exercice
17
Le
Conseil
municipal
de
Flourens,
régulièrement
convoqué,
Présents
13
S'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Procuration
4
sous
la présidence
de
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE,
Votants
17
Maire.
Date
de
la
convocation
: 02/03/2023
Date
d'affichage
de
la convocation
: 02/03/2023
Date
d'affichage
de
la délibération
:
Etaient
présents
: MM.
FOUCHOU-LAPEYRADE,
ANDRÉ,
NAVARRO,
ARRUÉ,
CAMUS,
FAURÉ,
CORTES,
JORDAN,
MIERE,
MOËNNARD,
TOUCHEBEUF,
NOËL,
BACOU.
Ont
donné
procuration
:
Monsieur
Benjamin
PARIS
a donné
procuration
à Madame
Mélissa
MIERE,
Monsieur
Francis
ROUZAUD
a donné
procuration
à Monsieur
Pierre
NAVARRO,
Madame
Florence
JEULIN-CARREY
a donné
procuration
à Monsieur
Didier
CORTES,
Madame
Isabelle
DICIANNI
a donné
procuration
à Madame
Marion
ANDRÉ.
Monsieur
Didier
CORTES
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023-19
Demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
le Salon
Art'titudes
2023
Exposé
Monsieur
le Maire
explique
à l'ensemble
du
Conseil
Municipal
que,
dans
le cadre
de
sa
politique
culturelle,
la municipalité
de
Flourens
organise
chaque
année
le Salon
d'Arts
« Art'titudes
».
L'objectif
de
cet
évènement
est
de
proposer
à un
large
public
l'accès
libre
à un
salon
d'exposition
(sculptures,
peintures,
photographies)
avec
notamment
la visite
des
écoles
maternelle
et élémentaire
et
des
résidents
de
l'EHPAD.
En
2023,
il s'agit
de
la 6*"e
édition
du
salon
d'arts
« Art'titudes
»
Monsieur
le Maire
propose
de
demander
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la Haute-Garonne
une
subvention
exceptionnelle
à
hauteur
de
3 050
€ représentant
25
%
du
coût
global
qui
a été
estimé
à 12
200
€.
Décision
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
D’autoriser
Monsieur
le Maire
:
-
à solliciter
la subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la Haute-Garonne
-
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à cette
décision
La
délibération
est
adoptée
à :
17
VOIX
POUR
ABSTENTION VOIX
CONTRE
Ainsi
fait
et délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à Flourens,
le 17/03/2023
Le
secrétaire
de
séancé,
Le
Maire,
Didier
CORTES
TN
Jean-Pierre