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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flourens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 22/03/2023
R .
RS
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
ID:
091-218101843-20230818-CM0316
202822-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLOURENS
SÉANCE
DU
16
MARS
2023
DÉPARTEMENT Haute-Garonne Nombre
de
conseiller:
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le seize
mars
à 20h00,
En
exercice
17
Le
Conseil
municipal
de
Flourens,
régulièrement
convoqué,
Présents
13
S’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Procuration
4
sous
la
présidence
de
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE,
Votants
47
Maire.
Date
de
ia convocation
: 02/03/2023
Date
d'affichage
de
la
convocation
: 02/03/2023
Date
d'affichage
de
la délibération
:
Etaient
présents
: MM.
FOUCHOU-LAPEYRADE,
ANDRÉ,
NAVARRO,
ARRUÉ,
CAMUS,
FAURÉ,
CORTES,
JORDAN,
MIERE,
MOËNNARD,
TOUCHEBEUF,
NOËL,
BACOU.
Ont
donné
procuration
:
Monsieur
Benjamin
PARIS
a donné
procuration
à Madame
Mélissa
MIÈRE,
Monsieur
Francis
ROUZAUD
a donné
procuration
à Monsieur
Pierre
NAVARRO,
Madame
Florence
JEULIN-CARREY
a donné
procuration
à Monsieur
Didier
CORTES,
Madame
Isabelle
DICIANNI
a donné
procuration
à Madame
Marion
ANDRE.
Monsieur
Didier
CORTES
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023-22
Modification
du
montant
du
marché
des
travaux
de
rénovation
de
l’école
maternelle
Exposé
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
ta Commande
Publique,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
de
Flourens
n°2021-86
du
15
décembre
2021,
relative
à l'autorisation
de
travaux
de
rénovation
énergétique
et
fonctionnelle
de
l’école
maternelle,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
de
Flourens
n°2022-49
du
24
août
2022,
autorisant
Monsieur
le Maire
à signer
les
marchés
relatifs
aux
travaux
de
l'école
maternelle
dans
le cadre
d'une
procédure
adaptée
pour
un
montant
global
de
1 182
662.12€
HT,
Considérant
que
dans
le cadre
de
ce
marché
de
travaux,
l'entreprise
RONCO
R&C
a été
attributaire
du
lot
n°1
« désamiantage
/
démolition
/ gros
œuvre
» pour
un
montant
de
238
000.00
€ HT,
soit
285
600.00
€ TTC,
Considérant
que
dans
le cadre
de
ce
marché
de
travaux,
l'entreprise
ANTRAS
OSSATURE
BOIS
a été
atiributaire
du
lot
n°2
« charpente
bois
et
métal
/ couverture
/ étanchéité
» pour
un
montant
de
318
299.33
€ HT,
soit
381
959.19
€ TTC,
Considérant
que
dans
le cadre
de
ce
marché
de
travaux,
l'entreprise
SAS
JACKY
MASSOUTIER
ET
FILS
a été
attributaire
du
lot
n°5
« plâtrerie
» pour
un
montant
de
95
756.00
€ HT,
soit
114
907.20
€ TTC,
Considérant
que
dans
le cadre
de
ce
marché
de
travaux,
l'entreprise
SYSTHERMIC
a été
attributaire
du
lot
n°6
« CVC
/ plomberie
»
pour
un
montant
de
87
973.77
€ HT,
soit
105
568.52
€ TTC,
Monsieur
le Maire
propose
d’acter
les
modifications
des
montants
suivants
:
-__ aulotn°
1 de
l'entreprise
RONCO
R&C
pour
un
montant
supplémentaire
de
3 380.95
€ HT
soit
4 057.14€
TTC,
-
au
lot
n°2
de
l’entreprise
ANTRAS
OSSATURE
BOIS
pour
un
montant
supplémentaire
de
1 805.67
€ HT
soit
2 166.80
€
TTC,
-
au
lot
n°5
de
l'entreprise
SAS
JACKY
MASSOUTIER
ET
FILS
pour
un
montant
supplémentaire
de
9 590.04
€ HT
soit
11
608.06
€ TTC
-
au
lot
n°6
de
l’entreprise
SYSTHERMIC
pour
un
montant
supplémentaire
de
3 605.72
€ HT
soit
4 326.86
€ TTC.
Décision
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
D’acter
les
modifications
des
montants
précédemment
évoqués, La
délibération
est
adoptée
à :
17
VOIX
POUR
ABSTENTION VOIX
CONTRE
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à Flourens,
le 17/03/2023
Le
secrétaire
de
séance,
Didier
CORTES
Envoyé
en
préfecture
le 22/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/03/2023
Publié
le
ET
ID
: 031-213101843-20230316-CM0316_202322-DE
Le
Maire,
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE