Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud -
unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud -
unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud -
unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud -
unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud -
unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud -
unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud -
unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud -
unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud -
unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud -
unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud - Liste des deliberations CC 25 09 2025
Document publié le Jeudi 25 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarrebourg Moselle Sud - Liste des deliberations CC 25 09 2025)
Thèmes du document : Santé, Famille, Transports,
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 25 SEPTEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° OBJET
DELIBERATION
VOTE
2025-131 Subvention aux associations - Septembre 2025 Approuvé 2025-132 SAS La Ferme des Vents à RHODES - Subvention CCSMS Approuvé 2025-133 Budget Assainissement Collectif 2025 - Décision modificative n°2 Approuvé 2025-134 Budget GEMAPI 2025 - Décision modificative n°1 Approuvé 2025-135 Budget Bâtiments 2025 – Décision modificative de crédits n°1 – Annule la décision modificative de crédits du 03/07/2025 Approuvé 2025-136 Fonds de concours exceptionnel – PETR du LUNEVILLOIS Approuvé 2025-137 Fonds de concours exceptionnel – Commune de SARREBOURG – Places éphémères Approuvé 2025-138 Relais Petite Enfance – Lieu d’Accueil Enfant Parent – Acquisition d’un plateau à aménager – Avenant au contrat VEFA Approuvé 2025-139 Demande de fonds verts – Relamping du Centre Aquatique et construction de 2 ombrières photovoltaïques Approuvé 2025-140 Campagne de vaccination FCO-MHE 2025 – Soutien exceptionnel Approuvé 2025-141 Association Nitting Festival – Avenant Convention d’Objectifs Festivals 2025-2027 Approuvé 2025-142 Convention d’Objectifs Festivités de Noël 2025-2026 Approuvé 2025-143 Recrutement d’agents en contrat d’apprentissage Approuvé 2025-144 Contrat Local de Santé – Contrat de projet – Création d’emploi non permanent Approuvé 2025-145 Centre Aquatique Moselle Sud – Logements de fonction – Conditions d’occupation Approuvé 2025-146 Modification du tableau des effectifs – Assainissement Approuvé 2025-147 Espace rencontre – Convention financière 2024 – Avenant 1 Approuvé 2025-148 Lieu d’Accueil Enfant Parent (LAEP) – Règlement intérieur Approuvé 2025-149 Contrat Local de Santé Sarrebourg-Phalsbourg – Convention financière n°2 Approuvé 2025-150 Conseil Local de Santé Mentale Sarrebourg-Phalsbourg – Convention partenariat CH Lorquin - Coordonnateur Approuvé 2025-151 Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) Annulé 2025-152 Rapport annuel Assainissement 2024 Approuvé 2025-153 Convention de financement – RHODES – Extensions réseaux Assainissement – Financée par un Projet Urbain Partenarial (PUP) Approuvé 2025-154 Partenariat avec Citiz – Nouvelle convention Approuvé 2025-155 Déploiement service location de vélos Fluo en libre-service en gare de SARREBOURG – Convention avec Région Grand Est Approuvé 2025-156 Aménagement Traversante Cyclable Est-Ouest – Travaux sur voirie de compétences communales – Convention maitrise d’ouvrage délégué REDING Approuvé 2025-157 Aménagement Traversante Cyclable Est-Ouest – Travaux sur voirie de compétences communale – convention maitrise d’ouvrage délégué SARREBOURG Approuvé 2025-158 Aménagement Traversante commune de LORQUIN – Travaux sur voirie de compétences communales – Convention maitrise d’ouvrage délégué LORQUIN Approuvé 2025-159 Transports en commun public iSimouv’ – Approbation de la nouvelle grille tarifaire Approuvé 2025-160 Acquisition d’une parcelle d’intérêt écologique – commune de VASPERVILLER Approuvé 2025-161 Groupement de commandes – Travaux d’aménagement de voirie et de mise en conformité de l’Assainissement – Convention constitutive – NIEDERSTINZEL Approuvé 2025-162 Groupement de commandes – Travaux de viabilisation de parcelles – Convention constitutive - HOMMARTING Approuvé 2025-163 Statuts CCSMS – Transfert de la compétence AODE au PETR Approuvé 2025-164 Convention de partenariat LISAA – Programme d’Aménagement Cantine à BATA et Halle à SARREBOURG Approuvé 2025-165 Enfouissement des réseaux électriques – Répartition de l’article 8 en 2025 Approuvé 2025-166 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Avenants convention initiale et règlement des aides propre de la CCSMS Approuvé 2025-167 Fonds de concours – Aide rénovation bâtiments publics communes membres Approuvé