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Ordre du Jour - cms 07 30 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 24 juillet 2020 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 07 30 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Ville de
Le 24 Juillet 2020
Le Maire de Lézignan-Corbières
M
Conseiller Municipal
SG/PLNS
Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie dans la
salle du Conseil Municipal,
le jeudi 30 juillet 2020 à 18H15.
Ordre du jour
ESS
SE
SS
9
10.
LL:
12.
13.
14.
15:
16.
Â7:
18.
19.
20.
21.
Vote et Ordre des Adjoints .
Modification des compétences des Adjoints au Maire
Délégations de fonctions à 4 conseillers municipaux
Délégation de mission du Conseil Municipal au Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
Délégation de pouvoir au Maire pour mener une gestion active en matière de dette en vertu de l'article L2122-22 — 3ème
Délégation de représentativité des élus
Vote des Indemnités de Fonctions aux élus (Maire — Maire Adjoints — Conseillers délégués) Majoration des indemnités de fonction aux élus (Maire — Maire Adjoints — Conseillers délégués)
Frais de représentation
Droit à la formation des élus municipaux — Crédit formation
Mise à disposition de locaux pour les groupes politiques du Conseil Municipal
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Vote du Budget Principal et ses annexes Eau Potable Assainissement 2020 et Consolidation budgétaire 2020
Création d’une AP/CP n°2 -Réhabilitation de la piscine municipale à hauteur 808 000 €. Demandes de subventions — Réhabilitation de la piscine municipale
Demandes de subventions — Réhabilitation de la rivière du jardin public
Acquisition des parcelles AW 153 et 155 appartenant à la SAS DYNEFF
Exonération des loyers communaux pour les commerces et les associations pendant la période de la COVID 19
Exonération et remboursement des usagers de la navette scolaire pour le 3°" trimestre 2020 Modification du règlement de l’opération « Coup de Pouce »
Proposition des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
En cette attente, je vous prie de croire Cher Collègue, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
42, Cours
Le Maire,
Gérard FORC
de la République - 11200 LÉZIGNAN-CORBIÈRES - Tél. 04 68 in 08 27 66 38
Site internet : www.lezignan-corbieres.fr E-mail : mairie@lezignan-corbieres.fr