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Ordre du Jour - cms 12 16 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 12 16 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Ville de
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Le 10 décembre 2020
Le Maire de Lézignan-Corbières
M
Conseiller Municipal
SG/GF/FR/NS
Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra salle Pelloutier Impasse Père Lacordaire, afin de mieux respecter les gestes barrières,
Le mercredi 16 décembre 2020 à 18H15.
Ordre du jour
LU)
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 octobre 2020
Délégations de missions
Délibération portant sur le remboursement des frais de personnel par les budgets annexes eau potable et assainissement au budget principal — exercice comptable 2020 Délibération portant sur l’étalement de la charge liée à l’assurance dommage ouvrage sur des travaux du réservoir
Plan de financement du réservoir
Convention d’objectifs avec l’ AMI
Mise à jour de l’APCP du stade du Moulin au 31/12/2020
Mise à jour de l’APCP de la piscine municipale au 31/12/2020
Décision modificative n°2 sur Budget Principal
Décision modificative n°2 sur Budget Annexe Eau Potable
Exonération des loyers communaux pour la période du 01/12/2020 au 31/01/2021 Subvention à AUDE SOLIDARITÉ
Subventions dans le cadre de la Politique de la Ville
Aide à l’installation ou à la reprise de commerce en Centre-Ville
Création de l’IAT Police Municipale
Transposition par décret de l’IFSE au cadre d’emploi des ingénieurs territoriaux Création d’un emploi fonctionnel de DGA
Création d’un emploi de Directeur de Cabinet
Création d’un emploi de Gardien Brigadier de Police Municipale
Création d’un emploi non permanent — Contrat de Projet CIFRE
Renouvellement des représentants de la commune au sein du comité de pilotage de l’ATI urbaine
Approbation de l’avenant n°3 à la convention cadre d’utilisation de l’abattement TFPB Convention entre la ville et le FRJEP de Fabrezan
Convention entre la ville et ’ALSH « Loisirs en Corbières et Minervois » d’Ornaisons Convention entre la ville et l’établissement d’enseignement privé Sainte Thérèse pour la gestion de l’activité périscolaire du mercredi
Convention avec le SY ADEN (Fibre)
42, Cours de la République - 11200 LÉZIGNAN-CORBIÈRES - Tél. 04 68 27 10 32 - Fax 04 68 27 66 38 Site internet : www.lezignan-corbieres.fr E-mail : mairie@lezignan-corbieres.fr 27.
28.
29.
30.
31.
32.
Adhésion à la prestation d’analyse d’opportunité ENR ELECTRIQUE
Convention de délégation avec le SYADEN - Effacement Basse Tension rue Henri Bataille Servitude de passage sur parcelle communale cadastrée AL 521
Extension du périmètre de l’ASA de Canet
Vente de parcelles à la CCRLCM
Convention de délégation pour la gestion territorialisée de la procédure d’autorisation préalable de mise en location des logements
En cette attente, je vous prie de croire Cher Collègue, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
NB : En début de séance, Madame Valérie FERRET, sera installée au sein du conseil municipal, suite à la démission de Mme Michèle NICOLAOU, conseillère municipale de la liste majoritaire « Un autre Lézignan oui c’est possible ».
Le Maire,
Gérard FOR