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Convocation - 67346e735291f convocation
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Vallabrègues.
Lien du pdf (Convocation - 67346e735291f convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Vallabrègues, le 13 novembre 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
VALLABRÈGUES
LOU COULOUBRE)
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 19 NOVEMBRE 2024 A 20h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
> DELIBERATIONS :
N°2024/54 : | Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 4 novembre 2024
N°2024/55 : | Protocole transactionnel - SAS Lou Vincen
DSP — Attribution du marché de délégation de service public relatif à
N°2024/56 : l'exploitation du camping municipal « Lou Vincen »
N°2024/57 : | Urbanisme - Permis de végétaliser
N°2024/58 : | Contrat de location du véhicule « Navette gratuite »
Bésision Eu, du | bécision n°2024-02 : Décision de virement de crédits 01/2024
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Marie GILLES
+ LL 7