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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Vallabrègues.
Lien du pdf (Convocation - 69ce32e722947 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Vallabrègues, le 2 avril 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LNH)
OPEL
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:
MARDI 7 AVRIL 2026 A 18h30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
DELIBERATIONS
N°2026/13 : | Approbation du procès-verbal de la séance du dimanche 22 mars 2026
N°2026/14 : | Règlement intérieur du Conseil Municipal
N°2026/15 : | Délégations du Conseil Municipal au Maire
N°2026/16 : | Indemnités de fonction des élus municipaux
N°2026/17 : | Fixation du nombre d'administrateurs du CCAS
N°2026/18 : | CCAS : Désignation des membres élus
N°2026/19 : | CCID : Proposition de liste de contribuables
N°2026/20 : | CAUE : Désignation des représentants
N°2026/21 : | SMEG : Désignation des représentants
N°2026/22 : | Commission d'Appel d'Offres : Désignation des membres
CCBTA - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
N°2026/23 : (CLECT) : Désignation de deux membres
N°2026/24 : | Election des représentants à la société publique locale Terre d’Argence
N°2026/25 : | Approbation du compte financier unique
: DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Jean-Marie GILLES