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Ordre du Jour - 2150927
Procès Verbal - 2179717
Compte-Rendu - 136557?projectId=566
Conseil Municipal - 2145680
Conseil Municipal - 303250
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sautron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 303250)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT Loire-Atlantique
ARRONDISSEMENT
de
Nantes
Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
29
municipaux.
COMMUNE: SAUTRON
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
-
CGCT)
L'ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Après
le
Maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
Communes
de
1
000
habitants
et
plus
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l'article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l'ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la
même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l'ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1°
par
la
date
la
plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
Conseil
Municipal,
2°
entre
conseillers
élus
le
même
jour,
par
le
plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus,
3°
et,
à
égalité
de
voix,
par
la
priorité
d'âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
Préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l'élection
du
Maire
et
des
Adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
|
Qualité
|
:
Date de
la plus
Suffrages
obtenus
Fonctiont
(M.
ou
Mme)
NOM
ET
PRENOM
Date
de
naissance
récente élection
par
la
liste
à
la
fonction
(en
chiffres)
Maire
Mme
GESSANT
Marie-Cécile
30/04/1952
28/05/2020
1 800
Premier
adjoint
M.
LOIZEAU
Jean-Pierre
21/09/1954
28/05/2020
1 800
Deuxième
Adjoint
Mme
LEBOUCHER
Anna
19/10/1980
28/05/2020
1 800
Troisième
Adjoint
M.
FLAMANT
Jean-Hubert
11/04/1954
28/05/2020
1 800
Quatrième
Adjoint
Mme
HOLLEVOET
Murielle
28/04/1970
28/05/2020
1 800
Cinquième
Adjoint
M.
BÉRAUD
Anthony
20/04/1980
28/05/2020
1 800
Sixième
Adjoint
Mme
CALMONT
Laëtitia
27/06/1981
28/05/2020
1 800
Septième
Adjoint
M.
BOITARD
Philippe
08/12/1956
28/05/2020
1 800
Conseiller
Municipal
M.
GODARD
Francis
01/01/1946
28/05/2020
1
800
Conseillère
Municipale
Mme
OLLIVIER
Marie-Dominique
27/06/1958
28/05/2020
1
800
Conseiller
Municipal
M.
PLOUHINEC
Lionel
21/01/1959
28/05/2020
1
800
Conseiller
Municipal
M.
MENETRIER
Jacques
03/02/1959
.28/05/2020
1
800
Conseillère
Municipale
Mme
DAUBRÉE
Isabelle
04/03/1960
28/05/2020
1
800
Conseiller
Municipal
M.
OGEREAU
Jérôme
23/05/1964
28/05/2020
1 800
Conseillère
Municipale
Mme
DIONIZY
Fanny
30/05/1969
28/05/2020
1 800
Conseiller
Municipal
M.
COURGEON
Stéphane
03/07/1971
28/05/2020
1 800
Conseiller
Municipal
M.
RICHARD
Franck
31/05/1974
28/05/2020
1 800
Conseillère
Municipale
Mme
COLCOMBET
Lorraine
17/04/1980
28/05/2020
1800
Conseillère
Municipale
Mme
BITON
Claire
08/03/1981
28/05/2020
1 800
Conseillère
Municipale
Mme
HOCHET
Anne-Philippe
07/04/1982
28/05/2020
1800
Conseillère
Municipale
Mme
DERVOËT
Juliette
17/12/1982
28/05/2020
1 800
Conseillère
Municipale
Mme
CHÂTEAU
Marine
23/02/1984
28/05/2020
1
800
Conseiller
Municipal
M.
LÉCUYER
Antoine
22/10/1986
28/05/2020
1 800
Conseiller
Municipal
M.
HÉNAFF
Michaël
16/06/1995
28/05/2020
1 800
Conseiller
Municipal
M.
HOLLEVOET
Tugdual
14/11/2000
28/05/2020
1 800
Conseillère
Municipale
Mme
RICAUD
Anaïs
05/04/2001
28/05/2020
1 800
Conseillère
Municipale
Mme
LAUNAY
Marie-Frape
10/06/1952
28/05/2020
D72
Conseiller
Municipal
M
j | ROCHE
François” #7
19/09/1961
28/05/2020
572
Conseiller
Municipal
|
EVE
30/04/1976
28/05/2020
572
Cachet
de
la
Mairie :
ofdre
de
l'acljoint)
ou
conseiller.
ps
Certifié
par
le
Maire,
À Sautron,
le
28
mai
2020