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Ordre du Jour - 2150927
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sautron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2150927)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Al
LL
CONSEIL
MUNICIPAL
RES
Du
31
MARS
2026
À 19
HEURES
Ordre
du
jour
FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLEES
2026.22
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
2026.23
Commissions
municipales
- création
2026.24
Commissions
municipales
-
désignation
des
membres
2026.25
Conseillers
Municipaux
Délégués
-
création
de
postes
2026.26
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
-
fixation
du
nombre
d'administrateurs
2026.27
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
-
élection
des
administrateurs
élus
EXERCICE
DES
MANDATS
LOCAUX
2026.28
Montant
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
adjoints,
des
Conseillers
Municipaux
Délégués
et
des
conseillers
municipaux
2026.29
Droit
à
la
formation
des
élus
INSTANCES
COMMUNALES
2026.30
Comité
Social
Territorial
-
fixation
du
nombre
de
membres
2026.31
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
-
élection
des
membres
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
2026.32
Désignation
d'un
Correspondant
"Défense"
2026.33
Agence
d'Urbanisme
de
la
Région
Nantaise
(AURAN)
-
désignation
des
représentants
de
la
ville
de
Sautron
à
l’Assemblée
Générale
Sautron,
le
25
mars
2026
Le
Maire,
SG_16_03_2026