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Arrêté - Préfecture - Oise - 20121106 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230110 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 10 janvier 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230110 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Vieillesse, Aménagement du territoire,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 10 janvier 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 10 janvier 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 10 janvier 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 30 DÉCEMBRE 2022 PORTANT APPROBATION POUR LA DISPOSITION SPÉCIFIQUE PANACHE DE FUMÉE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
AUTORISATION DE PÉNÉTRATION EN PROPRIÉTÉS PRIVÉES SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE
SERMAIZE ET CATIGNY DU 30 DÉCEMBRE 2022 RELATIVE AU PROJET DE PORT INTÉRIEUR DU CANAL
SEINE-NORD-EUROPE / SITE DE NOYON.
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
RÉCÉPISSÉ DU 19 DÉCEMBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 921844726 POUR L'ORGANISME SÉNIORS 60 - 60590 SÉRIFONTAINE
RÉCÉPISSÉ DU 19 DÉCEMBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 918667007 POUR L'ORGANISME RL SERVICES - 60150 JANVILLE
RÉCÉPISSÉ DU 21 DÉCEMBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 920796398 POUR L'ORGANISME GODWISNER TALENTS - 60200 COMPIÉGNE
ARRÊTÉ MODIFICATIF D'AGRÉMENT DU 21 DÉCEMBRE 2022 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 488785197 POUR L'ORGANISME LE COMPTOIR DES SERVICES À DOMICILE - TOUT A DOM SERVICES 60300 SENLIS
RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 21 DÉCEMBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 488785197 POUR L'ORGANISME TOUT A DOM SERVICES - 60300 SENLIS
RÉCÉPISSÉ DU 07 DÉCEMBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 919335943 POUR L'ORGANISME MIMI RECORD - 60700 PONT-STE-MAXENCE
RÉCÉPISSÉ DU 07 DÉCEMBRE 2022 D'ABANDON DE LA DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 909973570 POUR L'ORGANISME FIDALGO SERVICES - 60100 CREIL
RÉCÉPISSÉ DU 14 DÉCEMBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 921136958 POUR L'ORGANISME SEMA - 60110 MERU
RÉCÉPISSÉ DU 12 DÉCEMBRE 2022 D'ABANDON DE LA DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 915139216
RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 14 DÉCEMBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 838235943 POUR L'ORGANISME DU BIB AU CARTABLE - 60500 CHANTILLY
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE HABITAT, LOGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN (SHLRU)
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 4 JANVIER 2023 PORTANT MODIFICATION DE L'ORGANISATION ET DE LA COMPOSITION DU PÔLE DE LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE