Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121106 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130701 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120726 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121106 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230110 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241205 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091231 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091231 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120726 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120719 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230302 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 2 mars 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230302 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Vieillesse, Animaux,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 2 mars 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2 mars 2023 N° de page
1
5
7
9
11
13
16
23
33
35
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 MARS 2023 DONNÉE À M. FAUSTIN GADEN, SOUS-PRÉFET, DIRECTEUR
DE CABINET DE LA PRÉFÈTE DE L'OISE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ DU 2 MARS 2023 PORTANT MODIFICATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (ETS LANGLOIS - 60170 TRACY LE MONT)
ARRÊTÉ DU 2 MARS 2023 PORTANT MODIFICATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (ETS BLASE LANGLOIS - 60200 COMPIÈGNE)
ARRÊTÉ DU 2 MARS 2023 PORTANT MODIFICATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (ETS LANGLOIS - 60350 CUISE LA MOTTE)
ARRÊTÉ DU 2 MARS 2023 PORTANT MODIFICATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (ETS LANGLOIS - 60400 NOYON)
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 24 FÉVRIER 2023 AUTORISANT L'UTILISATION DE SOURCES LUMINEUSES POUR LA RÉALISATION DE COMPTAGES DE CERFS ÉLAPHES EN FORÊT DOMANIALE À DES FINS SCIENTIFIQUES ET DE GESTION
ARRÊTÉ DU 1ER MARS 2023 PORTANT DÉROGATION À L'INTERDICTION DE CAPTURE ET RELÂCHE D'ESPÈCES PROTÉGÉES ET D'UTILISATION DE SOURCES LUMINEUSES POUR LA RÉALISATION DE COMPTAGES ET D'INVENTAIRES À DES FINS SCIENTIFIQUES DANS LES FORÊTS DOMANIALES DE COMPIÈGNE, LAÏGUE, OURSCAMP, RETZ ET ERMENONVILLE
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL COMPIÈGNE NOYON
DÉCISION N° 2023-05 DU 21 FÉVRIER 2023 (ANNULE ET REMPLACE LA DÉCISION N° 2021-22) PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE LIÉE À LA FONCTION DE DIRECTEUR
DÉCISION N° 2023-03 DU 20 FÉVRIER 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME JACQUELINE GOMES, DIRECTRICE D'ÉTABLISSEMENT SANITAIRE, SOCIAL ET MÉDICO-SOCIAL CHARGÉE, PAR INTÉRIM, DES EHPAD SAINT-ROMUALD ET SAINT-FRANÇOIS
DÉCISION N° 2023-04 DU 20 FÉVRIER 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME EMILIE THEPAULT, DIRECTRICE D'ÉTABLISSEMENT SANITAIRE, SOCIAL ET MÉDICO-SOCIAL CHARGÉE, PAR INTÉRIM, DES EHPAD FOURNIER SARLOVÈZE ET DE LA COORDINATION DE LA FILIÈRE GÉRIATRIQUE