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Convocation - 2024.11.26 convocation cm
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Convocation - 2024.11.26 convocation cm)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Grand-Champ, le vendredi 15 novembre 2024
Mme Dominique LE MEUR
Maire,
=
A
N/Réf : DLM/CQ/SM/2024-CM Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
De Objet : Conseil Municipal 56390 GRAND-CHAMP
Le mardi 26 novembre 2024
Pj: Note de synthèse explicative
B1-Projet PV du CM du 17/10/24
B4-RA 2023-MORBIHAN ENERGIES
B5-RA 2023-CAUE DU MORBIHAN
B6-RA 2023-GRDF
B21-LANN GUINET EIE
B21-LANN GUINET RNT
B21-LANN GUINET RAPPORT COMMISSAIRE ENQUETEUR
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le:
Mardi 26 novembre 2024 à 18h30
Salle Polyvalente, Maison des Solidarités, 12 rue des Hortensias, Grand-Champ (56390)
L'ordre du jour sera le suivant :
CONSEIL MUNICIPAL
1. Séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2024 : approbation du procès-verbal
AFFAIRES GÉNÉRALES
2. Repos dominical pour les commerces de vente au détail : dérogation pour l’année 2025
3. SIVU du Centre de Secours de Grand-Champ : modification des statuts du syndicat
4. MORBIHAN ÉNERGIES : rapport d'activités 2023
S. CAUE du Morbihan:rapport d'activités 2023
6. GRDF : bilan annuel de la concession de distribution de gaz - 2023
7. Énergies : loi d'accélération de la production d'énergies - opportunité de production d'énergie
thermique sur la commune
FINANCES
8. Subventions 2024 : Office Municipal des Sports (OMS)
9. Subventions aux associations 2024 : L'Estivale Bretonne
10. Tarifs municipaux 2025 : Espace 2000 - Célestin BLÉVIN
11. Tarifs municipaux 2025 : Salles communales
12. Tarifs municipaux 2025 : Services généraux
13. Tarifs municipaux 2025 : Restaurant scolaire
14. Tarifs municipaux 2025 : ALSH, périscolaire, jeunesse
15. Budget Principal : admission en non-valeur de produits irrécouvrables
16. Budget Principal : Décision Modificative n°2024-05, crédits aux chapitres O11 et 65
17. Budget Principal: Investissement - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement 2025
18. Salle de Tennis : convention ménage avec le Tennis Club du Loc’h
19. FDGDON : convention 2025-2026-2027 AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER
20. ZAE de Kerovel : cession foncière de la parcelle YW 107 à GMVA
21. Quartier de Lann Guinet : étude d'impact du projet d'aménagement
RESSOURCES HUMAINES
22. CCAS : mise à disposition de personnel pour la gestion des locataires, Village de Tiny House
23. Police Municipale : révision du régime indemnitaire
24. Chèques cadeaux de fin d'année en faveur des agents
COMMANDE PUBLIQUE
25. Décisions du Maire au titre de ses délégations
INFORMATIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l'expression de mes sentiments distingués.
Mme Dominique LE MEUR,
Place de la Mairie
56 390 Grand-Champ | Active & Sportive
Tél:0297667711
mairie@grandchamp.fr
www.grandchamp.fr 3 Villes et Villoges Fieuris