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Convocation - 2023.04.13 Convocation CM
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Convocation - 2023.04.13 Convocation CM)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Famille,
Grand-Champ, le jeudi 06 avril 2023
Yves BLEUNVEN
Maire de la commune,
À
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
N/Réf : YB/CQ/SM/2023-CM De
Objet: Conseil Municipal 56390 GRAND-CHAMP Le jeudi 13 avril 2023
PI: Projet PV du CM du 23/02/23
Note de synthèse explicative
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 13 avril 2023 à 19h00
Salle Polyvalente de la Maison des Solidarités, 12 Rue des Hortensias, Grand-Champ (56390)
L'ordre du jour sera le suivant :
CONSEIL MUNICIPAL
1. Séance du Conseil Municipal du 23 février 2023 : approbation du procès-verbal
AFFAIRES GÉNÉRALES
2. Association des collectivités forestières du Morbihan : adhésion à l'association
Protection fonctionnelle aux élus : octroi de la protection fonctionnelle à M. Yves BLEUNVEN 3
4. Randonnées : actualisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Morbihan
5. Randonnées : convention de passage sur sentiers privés
FINANCES
6. Comptes de gestion 2022: Budget Principal, Budget Services Divers, Budget Aménagement et
Développement / Approbation des comptes
7. Présentation des Comptes Administratifs 2022 : Budget Principal, Budget Services Divers, Budget
Aménagement et Développement
8. Vote du Compte Administratif 2022 : Budget Principal
9. Vote du Compte Administratif 2022 : Budget Services Divers
10. Vote du Compte Administratif 2022 : Budget Aménagement et Développement
11. Budget « services divers »: clôture du compte
12. Budget principal : décision modificative 2023-01 - Reprise du résultat 2022 et transfert du résultat
cumulé au 31/12/22 du budget Services Divers
13. Budget Aménagement et Développement : décision modificative 2023-01 - Correction report n-1
14. Subventions 2023 : associations hors Office Municipal des Sports (OMS)
15. Subventions 2023 : formation des encadrants
16. Formation des élus : bilan 2022
17. Indemnités versées aux élus : état annuel 2022
18. Pôle Famille : tarification des animations, régie ALSH
19. Lutte contre les frelons asiatiques : soutien financier de la commune, tarifs 2023
20. Tarifs municipaux 2023 : Espace 2000 - Célestin BLÉVIN - gratuité
21. Tarifs municipaux 2023 : tarifs généraux, complément à la délibération n°2022CMO08DECI1 AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER
22. Cessions et acquisitions foncières : bilan 2022
VOIRIE - ESPACES PUBLICS
23. Dénomination de rues: Koëdig
FAMILLE - ENFANCE - JEUNESSE
24. Relais Petite Enfance (RPE) : convention de partenariat avec 7 communes
RESSOURCES HUMAINES
25. Modification du tableau des effectifs
OMMANDE PUBLI
26. Décisions du Maire au titre de ses délégations
INFORMATIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l'expression de mes sentiments distingués.
Place de la Mairie
56 390 Grand-Champ
Tél:0297667711
mairie@grandchamp.fr
www.grandchamp.fr x L'URL AA ILE TERS 00