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Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 24 01 2024)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française e D o Pays Vallée de la Sarthe
Communauté de Communes du Val de Sarthe Région des Pays de la Loire
Département de la Sarthe Arrondissement de Le Mans
ROËZÉ sur SARTHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 24 JANVIER 2024
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le 31 janvier
2024
N° dela Objet de la délibération Sens du vote
délibération
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Communauté de Communes Val de Sarthe
Le secrétaire de séance Madame le Maire,
HR Catherine TAUREAU