Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1626958557 pv conseil municipal 2021 04 12
Procès Verbal - 1626958594 pv conseil municipal 2021 06 24
Procès Verbal - 1664798969 DOC0000001 2022 10 03T140711.892
Procès Verbal - 1647981349 PV conseil municipal du 10 02 2022
Procès Verbal - 1591082968 PV Conseil 2505
Procès Verbal - Conseil Municipal PV du 08 02 2022
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 10 02 2022
Procès Verbal - 1744832102 PV du conseil du 10 02 2025
Procès Verbal - 2022 02 10 PV Conseil Municipal(2)
Procès Verbal - 1749194172 PV Conseil Municipal du 02 06 2025
Procès Verbal - 1650014019 pv conseil municipal 2022 02 10
Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Doyet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1650014019 pv conseil municipal 2022 02 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
PROCES-VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 SEPTEMBRE 2021
L’an deux mille vingt-deux, le dix février à dix-neuf heures trente, le conseil municipal, convoqué le 4 février 2022, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame TOUZEAU, Maire.
Présents : Mme TOUZEAU, M. BONHOMME, Mme FERRANDON, M. MAGNIN, Mmes LEFEBVRE, LAVEDIAUX, ROUSSILLON, MM. PINGUET, LABREURE, Mmes PARISSE, MM. BARLAND et MINY formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Mmes WEGRZYN, DOS SANTOS et M. LIMOGES ;
Madame PARISSE a été nommée secrétaire.
Madame la présidente déclare la séance ouverte.
Le dernier procès-verbal est lu et adopté.
Acquisition de matériels – Demande de subvention :
Le conseil municipal décide l’acquisition d’une tondeuse autoportée, d’une remorque plateau et d’une tronçonneuse pour un montant total de 10 129,17 € HT. Une subvention de 50 % est demandée au Conseil Départemental.
Travaux au complexe sportif – Demandes de subventions : Après réception des estimatifs des travaux de construction de nouveaux vestiaires et de mise aux normes des anciens vestiaires (376 519,78 € HT – 451 823,73 € TTC) et de réfection des revêtements des courts de tennis (47 500 € HT – 57 000 € TTC) qui représentent la somme totale de 424 019,78 € HT, soit 508 823,73 € TTC, le conseil municipal décide de déposer des demandes de subventions auprès de l’Etat, de la Région, du Département et du Fonds d’Aide du Football Amateur, pour un montant total attendu de 280 000 €.
Communauté de Communes – Convention de partenariat pour l’équipement numérique des écoles :
La convention qui établit les prérogatives entre CMNC et la Commune pour la maintenance, la sécurité, la protection et l’assurance des équipements numériques des écoles, est approuvée. Madame le Maire est autorisée à la signer.
Avenant à la convention avec l’ATDA pour l’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation des sols :
L’avenant n° 1 à la convention concernant les modalités de gestion de l’urbanisme est approuvé. Madame le Maire est autorisée à le signer.
Collège :
Après discussion, toute décision est reportée à une prochaine séance. Plusieurs demandes du conseil d’établissement sont évoquées
Questions diverses :
- Plusieurs remontées positives sur les nouvelles illuminations de Noël ont été constatées.
- Il serait nécessaire de changer les cercles des panneaux de basket de la salle Delta.
- Différents problèmes rue Marceau : présence de très nombreux rats, fil électrique au sol, et infiltrations d’eau chez un particulier.
- Demander au SDE de vérifier la programmation de l’éclairage public aux Auges.
- Un point est fait sur les travaux à l’Etang de la Planche. - Un groupe de travail composé de MM. MAGNIN, BARLAND, LABREURE et de Mmes ROUSSILLON, FERRANDON, LAVEDIAUX et TOUZEAU étudiera un projet de salle socio-culturelle dans une des pièces de l’ancien centre de secours. Il se réunira le lundi 28 février à 19 heures.
- Un feu d’artifice sera tiré le 13 juillet 2022 à l’étang de la Planche, comme chaque année.
Madame le Maire lève la séance dont il a été dressé procès-verbal, à 21 heures 10.