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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 02.07
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 02.07)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Justice et droit,
Conseil de Communauté du 02 juillet 2025
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-cinq, le deux juillet à 18 heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des fêtes de Sars-Poteries sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 26 juin 2025.
DC_2025_036
Délibération portant sur l'approbation des
comptes de gestion 2024
Approuvée
DC_2025_037
Délibération portant sur le lancement d’une
consultation pour la construction d’un bâtiment
technique (Site des anciens abattoirs Bigard à
Avesnes/Helpe)
Approuvée
DC_2025_038
Délibération portant sur l'approbation de
l’inventaire des Zones d’Activités
Economiques
Approuvée
DC_2025_039
Délibération portant sur la création d’une
Commission SPR à Liessies
Approuvée
DC_2025_040
Délibération portant sur la signature d’une
convention de délégation de compétences
accordées par la Région pour l’organisation
des services vélos
Approuvée
DC_2025_041
Délibération portant sur l’adoption du SDAASP
( 2025-2030)
Approuvée
DC_2025_042
Délibération portant sur la signature d’une
convention avec l’ADU
Approuvée
DC_2025_043
Délibération portant sur la signature d’une
convention avec le SMNPRA
Approuvée
DC_2025_044
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de
Cartignies
Approuvée
DC_2025_045
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de
Etrœungt
Approuvée
DC_2025_046
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de
Sémeries
Approuvée
DC_2025_047
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de
Solre-le-Château
Approuvée
DC_2025_048
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de
Eccles
Approuvée DC_2025_049
Délibération portant sur la modification du
tableau des emplois
Approuvée
DC_2025_050
Délibération portant sur l’avis préalable au
projet d’installation d’une micro-crèche
Approuvée
DC_2025_051
Délibération portant sur le lancement d’un
appel d’offres portant sur l’incinération
Approuvée
DC_2025_052
Délibération portant sur la mise en place de
fonds de concours pour le financement des
points d’apports volontaire enterrés
Approuvée
DC_2025_053
Délibération portant sur l’adoption du projet
d’actions portées par la 3CA et la signature de
la lettre d’intention dans le cadre du PAPI de la
Sambre 2026-2031
Approuvée
DC_2025_054
Délibération portant sur le recrutement d’un
médiateur de santé rurale
Approuvée
DC_2025_055
Délibération portant sur la vente de la parcelle
cadastré AK359 localisée à Avesnes/Helpe
Approuvée
Le Président,
Nicolas DOSEN