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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 202
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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil de Communauté du 10 juillet 2024
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-quatre, le dix juillet, à 18 heures, le Conseil de la Communauté de communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des fêtes de Solre-le-Château sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 04 juillet 2024.
DC_2024_055 Délibération pour la sollicitation du dispositif " plantation et renaturation" auprès du conseil
départemental pour la plantation des haies 2024-2025
Approuvée
DC_2024_056 Délibération pour la sollicitation du dispositif " plantation et renaturation" entretien des haies 2024-
2025
Approuvée
DC_2024_057 Délibération pour l'attribution d'une subvention à la BGE Hauts de France
Approuvée
DC_2024_058 Délibération pour l'attribution d'une subvention à l'ADIE
Approuvée
DC_2024_059 Délibération pour la modification n°1 de droit commun du PLUi
Approuvée
DC_2024_060 Délibération pour la révision allégée n°1 du PLUi Approuvée
DC_2024_061 Délibération pour le renouvellement du marché de fourniture en gaz naturel
Approuvée
DC_2024_062 Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Clairfayts
Approuvée
DC_2024_063 Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Dompierre
Approuvée
DC_2024_064 Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Grand-Fayt
Approuvée
DC_2024_065 Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Haut-Lieu
Approuvée
DC_2024_066 Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Liessies
Approuvée
DC_2024_067 Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Rainsars
Approuvée
DC_2024_068 Délibération pour la signature de la convention d'objectifs et de moyens 2024 subvention CIAS
Approuvée
DC_2024_069 Délibération pour la modification du tableau des effectifs
Approuvée
DC_2024_070 Délibération pour l’attribution d’un fonds de concours en faveur de la commune de Hestrud
Approuvée
Le Président,
Nicolas DOSEN