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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 16.12
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 16.12)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil de Communauté du 16 décembre 2025
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-cinq, le seize décembre à 18 heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des fêtes de Solre-le-Château sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 10 décembre 2025.
DC_2025_076
Délibération portant sur l'instauration d'une
participation au financement des contrats et
règlements labellisés des agents de la
collectivité pour le risque santé
Approuvée
DC_2025_077
Délibération portant sur l'avis concernant la
demande d'autorisation environnementale
déposée par la SAS Carrières du Bassin de la
Sambre pour l'exploitation de sa carrière
implantée à Limont-Fontaine et Saint-Rémy-
du-Nord
Approuvée
DC_2025_078
Délibération portant sur l'attribution du marché
de travaux pour la création d'un bâtiment
(services techniques) sur le site des anciens
abattoirs Bigard à Avesnes/Helpe
Approuvée
DC_2025_079
Délibération portant sur l'admission en non-
valeur de créances irrécouvrables
Approuvée
DC_2025_080
Délibération portant sur les décisions
modificatives budgétaires
Approuvée
DC_2025_081
Délibération portant sur l'autorisation
d'engagement des dépenses d'investissement
2026
Approuvée
DC_2025_082
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune
d'Avesnelles
Approuvée
DC_2025_083
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de Bas-
Lieu
Approuvée
DC_2025_084
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de
Beaurepaire-sur-Sambre
Approuvée
DC_2025_085
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune
d'Eccles
Approuvée
DC_2025_086
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de
Granf-fayt
Approuvée DC_2025_087
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de
Haut-Lieu
Approuvée
DC_2025_088
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de
Saint-Aubin
Approuvée
DC_2025_089
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de
Saint-Hilaire-sur-Helpe
Approuvée
DC_2025_090
Délibération portant sur l'avance sur la
subvention 2026 accordée au CIAS
Approuvée
DC_2025_091
Délibération portant sur la reconduction de la
convention triennale de partenariat relative à
l'affectation d'un intervenant social au sein de
la compagnie de gendarme d'Avesnes-sur-
Helpe
Approuvée
DC_2025_092
Délibération portant sur l'attribution de
subventions aux entreprises
Approuvée
DC_2025_093
Délibération portant sur le renouvellement de
la convention "Territoire d'industries" avec la
CCI
Approuvée
DC_2025_094
Délibération d'intention relative aux opérations
de régularisations des occupations foncières
Approuvée
DC_2025_095
Délibération portant sur la cession d'une
emprise foncière du site "Stiona" à la
commune de Sains-du-Nord
Approuvée
DC_2025_096
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds
de concours en faveur de la commune de
Dimechaux
Approuvée
Le Président,
Nicolas DOSEN