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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2023 05 23 RAA spécial DSDEN du 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2023 05 23 RAA spécial DSDEN du 23 mai 2023)
Thèmes du document : Éducation, Inégalités sociales, Institutions publiques,
PRÉFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
Fraternité
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
DE L’EDUCATION NATIONALE DES
HAUTS-DE-SEINE
N° Spécial 23 mai 2023 2
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial DSDEN92 du 23 mai 2023
SOMMAIRE
Arrêté Date
DIRECTION DES SERVICES
DEPARTEMENTAUX DE
L’EDUCATION NATIONALE DES
HAUTS-DE-SEINE
Page
DSDEN
N° 2023-048
23.05.2023
Arrêté portant composition de la commission
départementale d’orientation vers les
enseignements adaptés du second degré.
3 DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L’EDUCATION NATIONALE DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DSDEN92 n°2023-048
ARRÊTE
Article 1 : Les dispositions de l’arrêté du 8 février 2023 visé ci-dessus sont abrogées.
Article 2 : La commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré prévue par
l’article 1 de l’arrêté du 7 décembre 2005 susvisé est, pour les Hauts-de-Seine, composée comme suit :
Le Président :
Monsieur le directeur académique des services de l’Éducation nationale, directeur des services départementaux de
l’Éducation nationale des Hauts-de-Seine, ou son représentant.
Le Médecin conseiller technique départemental :
Titulaire : Madame Martine CLUZEAUD, conseillère technique départementale.
Suppléant : Madame Muriel DROMER, conseillère technique départementale adjointe.
L’assistant social conseiller technique départemental :
Titulaire : Monsieur Serge ROSIER, conseiller technique départemental.
Suppléant : Madame Margarida DA-ROCHA, conseillère technique départementale.
Membres désignés par le directeur académique des services de l’Éducation nationale pour une durée de trois
ans :
Le directeur académique des services de l’Éducation nationale,
directeur des services départementaux de l’Éducation nationale des Hauts-de-Seine
- Vu le code de l’éducation, notamment son article D.332-7,
- Vu l’arrêté du 7 décembre 2005 modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré,
- Vu l’arrêté du 8 février 2023 portant composition de la commission départementale d’orientation vers les
enseignements adaptés du second degré des Hauts-de-Seine,
- Considérant les changements d’affectation survenus à compter du 1er septembre 2022. Un inspecteur chargé d’une circonscription du premier degré :
Titulaire : Monsieur Alexandre BOTHUA, Inspecteur de l’Éducation Nationale – circonscription 3°
GENNEVILLIERS.
Suppléant : Madame Jannick CAILLABET, Inspectrice de l’Éducation Nationale – circonscription 19° BAGNEUX.
Un inspecteur de l’Éducation Nationale chargé de l’adaptation et de l’intégration scolaires dans le
département :
Titulaire : Madame Catherine COTONAT, inspectrice de l’Éducation Nationale chargée de l’adaptation et de la
scolarisation des élèves en situation de handicap, bassin Boulogne - Billancourt, Antony, Vanves.
Suppléant : Monsieur Sylvain LE LOCH, inspecteur de l’Éducation Nationale chargé de l’adaptation et de la
scolarisation des élèves en situation de handicap, bassin Gennevilliers, Neuilly-sur-Seine, Nanterre.
Un directeur d’école :
Titulaire : Monsieur Didier ROUSSIALLE, Directeur de l’école élémentaire A. DAUDET – RUEIL- MALMAISON.
Suppléant : Monsieur Emmanuel CHAUVEAU, Directeur de l’école élémentaire CHARCOT A – NEUILLY-SUR-
SEINE.
Un principal de collège :
Titulaire : Madame Annie CONSIGNY, Principale du collège « Les petits ponts » - CLAMART.
Suppléant : Monsieur Sébastien LORANT-RAZE, Proviseur du LP La Tournelle – LA GARENNE-COLOMBES.
Un directeur adjoint de section d’enseignement général et professionnel adapté (S.E.G.P.A.) :
Titulaire : Monsieur Daniel DEROUINEAU, Directeur adjoint chargé de SEGPA, collège M. DURAS –
COLOMBES.
Suppléant : Madame Tatiana BERTRAND, Directrice adjointe chargée de SEGPA, collège A. BEJART – MEUDON-
LA-FORÊT.
Un directeur d’établissement régional d’enseignement adapté (E.R.E.A.) :
Titulaire : Madame Florence FOURNOT, directrice EREA Martin Luther King – ASNIERES-SUR-SEINE.
Suppléant : Madame Valérie URVOY, directrice EREA J. MONNET– GARCHES.
Un enseignant du premier degré :
Titulaire : Monsieur Thibaut SALEM, professeur des écoles, CPCEI
Suppléant : Madame Edith AZAIS, professeure des écoles, CPCEI.
Un enseignant du second degré :
Titulaire : Monsieur Thomas DEBUC-DECUREY, professeur du second degré.
Suppléant : Monsieur Christophe ROUAULT, professeur du second degré.
Un enseignant d’un réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté :
Titulaire : Madame Nathalie DAVIS, membre du RASED, circonscription 17° - CLAMART.
Suppléant : Madame Marie-Françoise BAYON, membre du RASED, circonscription 8° - COURBEVOIE. Un psychologue de l’Éducation Nationale 1er degré :
Titulaire : Madame Cécile CAUSSIGNAC, Psychologue de l’Éducation Nationale spécialité « éducation,
développement et apprentissage ».
Suppléant : Monsieur Sébastien FRESQUET, Psychologue de l’Éducation Nationale spécialité « éducation,
développement et apprentissage ».
Un directeur de Centre d’Information et d’Orientation (C.I.O.)
Titulaire : Madame Michèle POULIQUEN, Directrice du CIO de Clamart Psychologue Éducation Nationale,
Éducation-Développement-Orientation.
Suppléant : Madame Najat ZAIM, Directrice du CIO de Nanterre Psychologue Éducation Nationale, Éducation-
Développement-Orientation.
Un psychologue de l’Éducation Nationale 2nd degré :
Titulaire : Madame Cécile MIRABET, psychologue de l’Éducation Nationale spécialité « éducation, développement
et conseil en orientation scolaire et professionnelle ».
Suppléant : Madame Christine CHARRIER, Directrice du CIO de Montrouge, psychologue de l’Éducation Nationale
spécialité « éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle ».
Un assistant de service social :
Titulaire : Madame Florence COUDRAY, assistante de service social.
Suppléant : Madame Myrtille LEMASSON, assistante de service social.
Un pédopsychiatre :
Titulaire : N……..
Suppléant : N…….
Des représentants de parents d’élèves :
Titulaire : Madame Marion GIBERT, représentante des parents d’élèves FCPE
Titulaire : Madame Naïma DERRICHE, représentante des parents d’élèves FCPE
Suppléant : Madame Marianne VALENSI, représentante des parents d’élèves FCPE
Suppléant : Monsieur Guillaume CHEVIRON, représentant des parents d’élèves FCPE
Titulaire : Madame Peggy PIETRE, représentante des parents d’élèves PEEP 92
Suppléant : Madame Carine AYADI, représentante des parents d’élèves PEEP 92
Article 3 : Monsieur le secrétaire général de la direction des services départementaux de l’Éducation nationale des
Hauts-de-Seine est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine.
Fait à Nanterre, le 23 mai 2023
Signé
Frédéric FULGENCE
DASEN des Hauts-de-Seine 6
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction de la Coordination des Politiques Publiques
et de l’Appui Territorial
Pôle de Coordination Interministérielle
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Laurent HOTTIAUX
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE 7
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/