Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2018 07 23 RAA spécial DSDEN 92 du 23 juillet 2018

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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2018 07 23 RAA spécial DSDEN 92 du 23 juillet 2018 Document publié le Lundi 23 juillet 2018 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2018 07 23 RAA spécial DSDEN 92 du 23 juillet 2018)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit, RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX

DE L’EDUCATION NATIONALE - 92

N° Spécial 23 Juillet 2018

1PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial DSDEN - 92 du 23 Juillet 2018

SOMMAIRE

Arrêtés Date

DIRECTION DES SERVICES

DEPARTEMENTAUX DE L’EDUCATION

NATIONALE

Page

DSDEN 92

N°2017-010 09.10.2017

Arrêté portant composition du Conseil Départemental

de l’Éducation Nationale des Hauts-de-Seine. 3

DSDEN 92

N°2017-011 11.10.2017

Arrêté de la Directrice académique des services de

l’Éducation nationale, Directrice des services

départementaux de l’Éducation nationale des Hauts

de Seine.

7

DSDEN 92

N°2018-001 05.03.2018

Arrêté portant composition du conseil départemental

de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine. 8

DSDEN 92

N°2018-003 19.07.2018

Arrêté de la Directrice Académique des Services de

l’éducation nationale, Directrice des Services

départementaux de l’Éducation nationale des Hauts de

Seine.

12

2DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L’EDUCATION NATIONALE DES HAUTS DE SEINE

Arrêté DSDEN 92 n°2017-010 portant composition du Conseil Départemental de l’Éducation Nationale des Hauts-de-Seine

LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE

OFFICIER DE LA LÉGION D’HONNEUR

OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MÉRITE

VU le code de l’Éducation, notamment ses articles L. 235-1 et R. 235-4 à R. 235-6 ; VU la loi n° 83.663 du 22 juillet 1983 modifiée relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État ;

VU l’arrêté préfectoral du 16 décembre 1985 portant création du Conseil départemental de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine ;

VU la circulaire du 21 août 1985 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences en matière d’enseignement public et à la mise en place des conseils de l’éducation nationale institués dans les départements et les académies ;

VU la circulaire du 19 novembre 1985 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences en matière d’enseignement,

VU la délibération du Conseil départemental des Hauts-de-Seine du 17 avril 2015 désignant les représentants du Conseil départemental au sein des organismes divers ;

VU les propositions de Monsieur le Président de l’Association des Maires du département des Hauts-de-Seine ;

SUR la proposition de Monsieur le Secrétaire général de la Préfecture des Hauts-de-Seine ;

ARRETE

Article 1er :

L’arrêté DSDEN 92 n°2017-008 du 12 juillet 2017 portant composition du Conseil Départemental de l’éducation Nationale des Hauts-de-Seine est abrogé.

Article 2 :

La composition du Conseil Départemental de l’Education Nationale est la suivante :

1) Dix représentants des collectivités locales :

Communes :

Titulaires Suppléants

Madame Marie-Hélène AMIABLE Madame Irène TALLA

Madame Pénélope FRAISSINET Madame Catherine PICARD Madame Marie-Christine MARTINOLI Madame Sylvie BOSSET Madame Leïla LEGHMARA Monsieur David LEFEVRE

3Conseil départemental :

Titulaires Suppléants

Madame Nicole GOUETA M. André MANCIPOZ

Madame Nathalie LÉANDRI Monsieur Denis LARGHERO Madame Aurélie TAQUILLAIN Madame Alice LE MOAL Madame Camille BEDIN Madame Isabelle CAULLERY Monsieur Pierre OUZOULIAS M. Patrick JARRY

Conseil régional :

Titulaire Suppléant

N.. N…..

2) Dix représentants des personnels titulaires de l’Etat

Fédération syndicale unitaire :

Titulaires Suppléants

Madame Marie-Pierre CARLOTTI Monsieur Pascal HOUDU Madame Charlotte BŒUF Monsieur Julien BEAUSSIER Monsieur Erwin ESTAY Monsieur Jacky LIZÉ

Madame Élisa RADUCANU Madame Geneviève ROYER Monsieur Matthieu BIERCE Madame Christel GIROUD

FNEC-FP-FO :

Titulaire Suppléant

Madame Pauline COLIN Monsieur Tristan BÉAL

U.N.S.A. Éducation :

Titulaire Suppléant

Monsieur David PLANCHE Monsieur Pascal ROSAMONT

4S.G.E.N.-C.F.D.T.

Titulaire Suppléant

Monsieur Jean-Pierre BAILLS Monsieur Laurent DEBOVES

C.G.T.

Titulaire Suppléant

Monsieur Jean GRIMAL Monsieur Samuel SERRE

SNALC, SNE, SPLEN-SUP

Titulaire Suppléant

Madame Clotilde GROSMANGIN Monsieur Stéphane PRUEDE

3) Dix représentants des usagers

4) Sept représentants des parents d’élèves

Fédération des conseils de parents d’élèves

Titulaires Suppléants

Monsieur Abdelkrim MESBAHI Monsieur Nathan MAMAN Monsieur Philippe NICOLAS Monsieur Pietro BILARDELLO Madame Ahlam MARQUE Madame Ève NIELBIEN DIAKANUA Monsieur Marcel CERF Monsieur Denis LAUDEREAU Madame Joëlle PARIS Monsieur Hocine ZIRI

Fédération des parents d’élèves de l’enseignement public

Titulaires Suppléants

Monsieur Jean-Loup DUJARDIN Madame Isabelle AUBRUN Monsieur Laurent ZAMECZKOWSKI Madame Caroline HILLION

5Un représentant des associations complémentaires

Titulaire Suppléant

Monsieur Amadou DIEW (Ligue de

l’Enseignement des Hauts-de-Seine)

Monsieur Robert LESNE (association

départementale des pupilles de

l’enseignement public)

5) Deux personnalités qualifiées désignées

- par le préfet

Titulaire Suppléant

Madame Maria GARCIA - coordonnatrice du

service d'accompagnement et d'information

pour la scolarisation des élèves handicapés

des Hauts-de-Seine (SAIS92)

Madame Emmanuelle HOCHEREAU,

Directrice de l’Union départementale des

associations familiales des Hauts de Seine

(UDAF 92)

- par le président du conseil départemental

Titulaire Suppléant

Madame Claudine BATTU Monsieur Christian PELEGRY

6) A titre consultatif

Un délégué départemental de l’Éducation nationale

Titulaire Suppléant

Madame Estelle AZUELOS Monsieur André DAURIEL

Article 3 :

Monsieur le Secrétaire général de la Préfecture des Hauts-de-Seine et Madame la Directrice académique des services départementaux de l’Education nationale, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Hauts-de-Seine, et dont une ampliation sera adressée à Monsieur le Président du Conseil départemental des Hauts-de-Seine ainsi qu’à tous les membres du conseil.

Nanterre, le 09 octobre 2017

Le Préfet

Pierre SOUBELET

6Arrêté DSDEN-92 n° 2017-011

La Directrice académique des services de l’Éducation nationale

Directrice des services départementaux

De l’Éducation nationale des Hauts de Seine

VU La loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,

VU Le décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique,

VU Le décret n°2011-184 du 15 février 2011, modifié, relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’État,

VU L’arrêté du 1er décembre 2011 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des services déconcentrés relevant du ministère chargé de l'éducation nationale,

VU le procès-verbal relatif à la proclamation des résultats au Comité technique spécial du département des Hauts de Seine en date du 4 décembre 2014,

VU l’arrêté rectoral du 17 décembre 2014 habilitant des organisations syndicales à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique spécial du département des Hauts de Seine,

VU l’arrêté n°2017-005 du 6 juin 2017 portant composition du CHSCT spécial départemental des Hauts de Seine,

A R R Ê T E

Article 1 : Les dispositions de l’arrêté du 6 juin 2017 sont abrogées.

Article 2 : Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental des Hauts de Seine est ainsi composé :

 Représentants de l’administration :

Madame Dominique FIS, Directrice académique des Hauts de Seine,

Madame Pascale BEULZE, Secrétaire générale de la direction des services

départementaux de l’éducation nationale des Hauts de Seine,

 Représentants des personnels :

Titulaires

1) au titre de la FSU : Mme Claudine BEZOL

Mme Anne GUIGNON

M. Patrick MATHIEU

M. Serge SAMBA

72) au titre de la FNEC-FP-FO : Mme Pauline COLIN

3) au titre de l’UNSA : Mme Christine MERCIER

4) au titre du SGEN-CFDT : M. Olivier HAMON

Suppléants

1) au titre de la FSU : Mme Lucie BLANCHARD

M. Stéphane KOPER

Mme Sophie MARTIN

Mme Clarisse STOVEN-BUGEAUD

2) au titre de la FNEC-FP-FO : Mme Camille JOYEUX

3) au titre de l’UNSA : Mme Murielle BARRAT

4) au titre du SGEN-CFDT : Mme Héloïse DUCROCQ

Article 3 : La Secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts de Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Hauts de Seine.

Fait à Nanterre, le 11 octobre 2017

Dominique FIS

Directrice académique des services de

l’Education nationale

Directrice des Services Départementaux

De l’Education nationale des Hauts-de-Seine

Arrêté DSDEN 92 n°2018-001 portant composition du conseil départemental de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine

LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE

OFFICIER DE LA LÉGION D’HONNEUR

OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MÉRITE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 235-1 et R. 235-4 à R. 235-6 ; VU la loi n° 83.663 du 22 juillet 1983 modifiée relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État ;

VU l’arrêté préfectoral du 16 décembre 1985 portant création du conseil départemental de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine ;

VU la circulaire du 21 août 1985 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences en matière d’enseignement public et à la mise en place des conseils de l’éducation nationale institués dans les départements et les académies ;

8VU la circulaire du 19 novembre 1985 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences en matière d’enseignement,

VU la délibération du conseil départemental des Hauts-de-Seine du 17 avril 2015 désignant les représentants du conseil départemental au sein des organismes divers ;

VU les propositions du président de l’association des maires du département des Hauts-de- Seine ;

SUR la proposition du secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine ;

ARRETE

Article 1er :

L’arrêté DSDEN 92 n°2017-010 du 9 octobre 2017 portant composition du conseil départemental de l’éducation Nationale des Hauts-de-Seine est abrogé.

Article 2 :

La composition du conseil départemental de l’éducation nationale est la suivante :

7) Dix représentants des collectivités locales :

Communes :

Titulaires Suppléants

Madame Marie-Hélène AMIABLE Madame Irène TALLA

Madame Pénélope FRAISSINET Madame Catherine PICARD Madame Marie-Christine MARTINOLI Madame Sylvie BOSSET Madame Leïla LEGHMARA Monsieur David LEFEVRE

Conseil départemental :

Titulaires Suppléants

Madame Nicole GOUETA M. André MANCIPOZ

Madame Nathalie LÉANDRI Monsieur Denis LARGHERO Madame Aurélie TAQUILLAIN Madame Alice LE MOAL Madame Camille BEDIN Madame Isabelle CAULLERY Monsieur Pierre OUZOULIAS M. Patrick JARRY

Conseil régional :

Titulaire Suppléant

N.. N…..

98) Dix représentants des personnels titulaires de l’Etat

Fédération syndicale unitaire :

Titulaires Suppléants

Madame Marie-Pierre CARLOTTI Monsieur Pascal HOUDU Madame Charlotte BŒUF Monsieur Julien BEAUSSIER Monsieur Erwin ESTAY Monsieur Jacky LIZÉ

Madame Élisa RADUCANU Madame Geneviève ROYER Monsieur Matthieu BIERCE Madame Christel GIROUD

FNEC-FP-FO :

Titulaire Suppléant

Madame Pauline COLIN Monsieur Tristan BÉAL

U.N.S.A. Éducation :

Titulaire Suppléant

Monsieur David PLANCHE Monsieur Pascal ROSAMONT

S.G.E.N.-C.F.D.T.

Titulaire Suppléant

Monsieur Jean-Pierre BAILLS Monsieur Laurent DEBOVES

C.G.T.

Titulaire Suppléant

Monsieur Jean GRIMAL Monsieur Maxime POUVREAU

SNALC, SNE, SPLEN-SUP

Titulaire Suppléant

Monsieur Stéphane PRUEDE Madame Hélène PILLET

109) Dix représentants des usagers

10) Sept représentants des parents d’élèves

Fédération des conseils de parents d’élèves

Titulaires Suppléants

Monsieur Abdelkrim MESBAHI Monsieur Nathan MAMAN Monsieur Philippe NICOLAS Monsieur Pietro BILARDELLO Madame Ahlam MARQUE Madame Ève NIELBIEN DIAKANUA Monsieur Marcel CERF Monsieur Denis LAUDEREAU Madame Joëlle PARIS Monsieur Hocine ZIRI

Fédération des parents d’élèves de l’enseignement public

Titulaires Suppléants

Monsieur Laurent ZAMECZKOWSKI Madame Caroline HILLION Madame Isabelle AUBRUN Madame Florence SPORTOUCH

11) Un représentant des associations complémentaires

Titulaire Suppléant

Monsieur Amadou DIEW (Ligue de

l’Enseignement des Hauts-de-Seine)

Monsieur Robert LESNE (association

départementale des pupilles de

l’enseignement public)

12) Deux personnalités qualifiées désignées

- par le préfet

Titulaire Suppléant

Madame Maria GARCIA - coordonnatrice du

service d'accompagnement et d'information

pour la scolarisation des élèves handicapés

des Hauts-de-Seine (SAIS92)

Madame Emmanuelle HOCHEREAU,

Directrice de l’Union départementale des

associations familiales des Hauts de Seine

(UDAF 92)

- par le président du conseil départemental

Titulaire Suppléant

Madame Claudine BATTU. Monsieur Christian PELEGRY

1113) A titre consultatif

Un délégué départemental de l’éducation nationale

Titulaire Suppléant

Monsieur André DAURIEL Madame Chantal JEGOU

Article 3 :

Le secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine et la directrice académique des services départementaux de l’éducation nationale, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine, et dont une ampliation sera adressée au président du conseil départemental des Hauts-de-Seine ainsi qu’à tous les membres du conseil.

Nanterre, le 05/03/2018

Le Préfet

Pierre SOUBELET

La Directrice Académique des Services de l’Éducation nationale

Directrice des Services Départementaux

de l’Éducation nationale des Hauts de Seine

VU le code de l’éducation, notamment son article R411-5

VU l’arrêté DSDEN92 n°2017-010 du 9 octobre 2017 portant composition du Conseil Départemental de l’Éducation Nationale des Hauts-de-Seine,

VU l’arrêté DSDEN92 n°2018-001 du 5 mars 2018 portant composition du Conseil Départemental de l’Éducation Nationale des Hauts-de-Seine,

VU

l’arrêté DSDEN92 n°2015-008 du 20 juillet 2015 portant approbation du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires des Hauts- de-Seine,

VU l’avis du conseil départemental de l’Éducation nationale des Hauts-de-Seine, dans ses séances du 15 février 2018 et du 26 juin 2018.

A R R Ê T E

Article 1 : L’annexe 7 du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires, applicable à compter du 1er septembre 2015 en application de l’arrêté DSDEN92 n°2015-008 du 20 juillet 2015 est modifié comme suit :

12Circ. Commune Matinée de classe supplémentaire Horaires des 4 journées Durée de la

pause

méridienne

1ère Villeneuve-la- Garenne ------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 11h45 / 13h30 –

16h15

1h45

2ème Asnières ------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 11h30 / 13h30 –

16H30

2h

3ème Gennevilliers -------------------------------

L, M, J, V :

Écoles maternelles

8h35 – 11h45 / 13h35 –

16h25

Écoles élémentaires :

8h30 – 11h50 / 13h50 –

16h30

1h50

2h

4ème Clichy -------------------------------

L, M, J, V

8h30 – 11h45 / 13h45 –

16h30

2h

5ème Levallois- Perret ------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 11h30 / 13h15 –

16H15

1h45

7ème Bois- Colombes Mercredi

8h30-11h30

L, M, J, V

8h30 – 11h30 / 13h30 –

15h45

2h

6ème

27ème

Colombes -------------------------------

L, M, J, V

9h00 – 12h00 / 13h30 –

16h30 1h30

8ème Courbevoie Mercredi

8h30 – 11h30

L, M, J

8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30 2h

13Circ. Commune Matinée de classe supplémentaire Horaires des 4 journées Durée de la

pause

méridienne

V

8h30 – 11h30

9ème

10ème

Nanterre ------------------------------- L, M, J, V 8h45 – 12h00 / 13h45 –

16h30

1h45

11ème Suresnes ------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 11h30 / 13h30–

16h30

2h

11ème

29ème

Puteaux ------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30

2h

12ème Rueil- Malmaison ------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30

2h

13ème Garches -------------------------------

L, M, J, V

8h30 – 12h00 / 14h00 –

16h30

2h

13ème Ville d’Avray -------------------------------

L, M, J, V

8h30 – 11h30 / 13h20 –

16h20

2h

13ème Saint-Cloud -------------------------------

L, M, J, V

8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30

2h

13ème Vaucresson ------------------------------- L, M, J, V

8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30

2h

14Circ. Commune Matinée de classe supplémentaire Horaires des 4 journées Durée de la

pause

méridienne

13ème Marne-La- Coquette -------------------------------

L, M, J, V

École de la Marche

8h20 – 11h20 / 13h20 –

16h20

École M. Chevalier

8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30

2h

14ème Boulogne- Billancourt ------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 11h45 / 13h45 –

16h30 2h

15ème Meudon ------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 12h00 / 14h00 –

16h30 2h

15ème Chaville -------------------------------

L, M, J, V

8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30

2h

16ème Issy-les- Moulineaux Mercredi

8h45 – 11h45

L, M, J, V

8h45 – 11h45 / 13h30 –

15h45

1h45

17ème Clamart -------------------------------

L, M, J, V

9h00 – 12h00 / 13h30 –

16h30

École élémentaire Jules

Ferry

08h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30

1h30

2h

18ème Vanves -------------------------------

L, M, J, V

08h30 - 11h30 / 13h30 –

16h30

2h

18ème Malakoff Mercredi

9h00 – 12h00

Écoles maternelles

9h00 – 12h00 / 13h30 –

15h45

Écoles élémentaires

S1 : L, J / S2 : M, V : 9h00

– 12h00 / 13h30 -15h00

S2 : L, J / S1 : M, V : 9h00

– 12h00 / 13h30 – 16h30

S1 : Écoles élémentaires

1h30

15Circ. Commune Matinée de classe supplémentaire Horaires des 4 journées Durée de la

pause

méridienne

G. Cogniot, G. Môquet, P.

Langevin, H. Barbusse

S2 : Écoles élémentaires

F. Léger; P. Bert, J. Jaurès

19ème Bagneux

-------------------------------

L, M, J, V

9h00 – 12h00 / 13h30 –

16h30 1h30

20ème Bourg-la- Reine -------------------------------

L, M, J, V

Écoles maternelles

9h00 - 12h15 / 13h45 –

16h30

Écoles élémentaires

8h45 - 12h15 / 14h00 –

16h30

1h30

1h45

20ème Fontenay-aux- Roses ------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 12h00 / 14h00 –

16h30

2h

20ème Sceaux

Mercredi

9h30 – 11h30

L, M, J, V

8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h00

2h

21ème Antony -------------------------------

L, M, J, V

8h30 - 12h00 / 13h45 -

16h15 1h45

23ème Sèvres ---------------------------------

Écoles maternelles

L, M, J, V

8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30

Écoles élémentaires

L, M, J, V

2h

2h

16Circ. Commune Matinée de classe supplémentaire Horaires des 4 journées Durée de la

pause

méridienne

8h30 – 12h00 / 14h00 –

16h30

24ème Chatillon ---------------------------------

L, M, J, V

Écoles maternelles

9h00 – 12h00 / 13h30 –

16h30

Écoles élémentaires

Langevin-Wallon, les

Sablons, Joliot-Curie :

9h00 – 12h00 / 13h30 –

16h30

Gambetta, M Doret et Jules

Verne

8h45 – 11h45 / 13h30 -

16h30

1h30

1h30

1h45

26ème Le Plessis- Robinson --------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 11h45 / 13h30 –

16h15

1h45

26ème Châtenay- Malabry -------------------------------

L, M, J, V

8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30 2h

27ème La Garenne- Colombes -------------------------------

L, M, J, V

8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30 2h

28ème Montrouge ------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 11h30 / 13h30 –

16h30 2h

29ème Neuilly ------------------------------- L, M, J, V 8h30 – 12h00 / 14h00 –

16h30 2h

17Article 2 : La Secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’Éducation nationale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui prendra effet au 1er septembre 2018 et sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Hauts-de-Seine.

Fait à Nanterre, le 19 juillet 2018

Directrice académique des services de

L’Education nationale

Directrice des services départementaux

De l’Education nationale des

Hauts-de-Seine

Dominique FIS

18RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

ISSN 0985 - 5955

Pour toute correspondance, s’adresser à :

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

Direction de la Coordination des Politiques Publiques

et de l’Appui Territorial

Pôle de Coordination des Politiques Interministérielles

et Ingénierie Territoriale

167/177, Avenue Joliot Curie

92013 NANTERRE CEDEX

Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :

http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/

Directeur de la publication :

Vincent BERTON

19PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE

167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex

Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr

Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21

Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/

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