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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2025 05 07 RAA spécial DSDEN du 07 mai 2025
Document publié le Mercredi 7 mai 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2025 05 07 RAA spécial DSDEN du 07 mai 2025)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
Ex PREFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
Fraternité
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
DE L’EDUCATION NATIONALE DES
HAUTS-DE-SEINE
N° Spécial 07 mai 2025 2
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial DSDEN 92 du 07 mai 2025
SOMMAIRE
Arrêtés Dates
DIRECTION DES SERVICES
DEPARTEMENTAUX DE L’EDUCATION
NATIONALE DES HAUTS-DE-SEINE
Pages
DSDEN92
N°2025-004 à
N°2025-039
04.03.2025 Arrêtés fixant les mesures de carte scolaire pour les communes des Hauts-de-Seine 3
DSDEN92
N°2025-040 01.04.2025
Arrêté fixant les mesures de carte scolaire pour la
commune de Bagneux 72
DSDEN92
N°2025-041 01.04.2025
Arrêté fixant les mesures de carte scolaire pour la
commune d’Issy-les-Moulineaux 75 En AC.A D É M I E
Direction des services départementaux
DE VERSAILLES | dos Hauts-de-Seine Liberté Égalité Fraternité
.
DSDEN 92 N° 2025-004
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune d'ANTONY : Article 1.1
:
Le retrait de quatre emplois implantés à l’école maternelle JULES FERRY (0920455V) est prononcé à
compter du 1°’ septembre 2025. Article 1.2
:
Le retrait de deux emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au
titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle JULES
FERRY
(0920455V) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante : école fermée. Article 2.1
:
Le retrait de trois emplois implantés à l’école maternelle LA FONTAINE (0921 1497) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. Article 2.2
:
Le retrait de deux emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au
titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l’école maternelle LA FONTAINE
(09211492) est prononcé à compter du
1°’ septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante : école fermée. Article 3 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école maternelle LES RABATS (0920461B)
est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PAUL BERT (0920575A) est prononcé à compter du
1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes maternelles
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 Article 5 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d’élèvés par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à
l'école élémentaire BLANGUERNON
M
PBEUSAUR
est prononcé à compter du
1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
16 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6
:
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire FERDINAND BUISSON
(0921257S) est prononcé à compter du
1° septembre 2025.
La structure au
1°’ septembre 2025 est la suivante :
+
15 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire PAUL BERT (0921463R) est prononcé à compter du
19" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
15 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 8 :
L'implantation d'un emploi d'élémentaire à
l'école primaire DUNOYER DE SEGONZAC (09218095) est
prononcée à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
7 classes maternelles
+
10 classes élémentaires
Dont 8 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 9 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire JEAN ZAY (0923095P) est
prononcée à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante :
+
4 classes maternelles
+
4 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 10.1
:
l'implantation de quatre emplois de maternelle à l'école primaire JULES FERRY (0921528L) est
prononcée à compter du 1°" septembre 2025. Article 10.2 :
l'implantation de deux emplois pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire JULES FERRY (0921528L)
est prononcée à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
-
6 classes maternelles
+
10 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 Article 11.1
:
l'implantation de trois emplois de maternelle à l'école primaire LA FONTAINE (0921147X) est
prononcée à compter du 1° septembre 2025. Article 11.2 :
L'implantation d’un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire LA FONTAINE (0921147X) est
prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
*
4 classes maternelles
+
7 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 12 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire NOYER DORE (0922027D)
est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
+
9 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Nanterre, le
D 4
MARS
2025
Frédéric
EULGENCE EM AC
AD
É
MIE
Direction
des
services
départementaux
DE
VERSAILLES
|
des
Haute
de
Seine
Fraternité
DSDEN
92
N°
2025-005
Le
Directeur
Académique
des
services
de
l'Éducation
nationale,
Directeur
des
services
départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu
le
code
de
l'éducation,
notamment
ses
articles
L113-1,
L
131-1,
L211-1
et
suivants,
L212-1
et
suivants,
R222-19-3,
R222-24, R235-11,
D211-9;
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
académique
du
31
janvier
2025
;
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
départemental
du
11
février
2025:
Vu
l'avis
du
conseil
départemental
de
l'Éducation
nationale
du
3
mars
2025:
ARRÊTE
Pour
la
commune
d'ASNIERES-SUR-SEINE
:
Article
1
:
L'implantation
d'un
emploi
à
l'école
maternelle
FLACHAT
(0920539L)
est
prononcée
à
compter
du
19" septembre 2025. La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
15
classes
maternelles
Dont
5
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
2
:
L'implantation
d'un
emploi
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
maternelle
FONTAINE
(0920503X)
est
prononcée
à
compter
du
1°
septembre
2025.
La
structure
au
1%
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
11
classes
maternelles
Dont 4
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
3
:
Le
retrait
d’un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par
classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
maternelle
HENRI
POINCARE
(0920940X)
est
prononcé
à
compter du
1%
septembre
2025.
La
structure
au
1%
septembre 2025
est
la
suivante
:
+
9 classes maternelles
Dont
4 au
titre
du
plan
100%
réussite
+
1
dispositif
de
scolarisation
des
enfants
de moins de
trois
ans
(DMTA)
Article
4
:
L'implantation
d'un
emploi
à
l'école
maternelle
REJANE
(09225915)
est
prononcée
à
compter
du
1" septembre 2025. La
structure
au
1° septembre 2025
est
la
suivante
:
*
9 classes maternelles
Dont
3
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
5
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
CE1
au
titre
des mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
élémentaire
AULAGNIER
(0921613D)
est
prononcé à compter
du
1°!
septembre
2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
13 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6.1
:
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire DESCARTES A
(0920174P) est prononcé à compter
du 1°! septembre 2025. Article 6.2 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire DESCARTES À
(09201 74P) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plan 100% réussite
Article 7 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire DESCARTES B
(09202994) est prononcé à compter
du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan 100% réussite
Article 8 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire JEAN D'ORMESSON
(0922583H) est prononcée à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
-
7 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 9 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JULES FERRY B (0922637S) est prononcé à compter
du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
-
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 -
12 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 10 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire MAURICEAU (0920380N) est prononcé à compter du
19" septembre 2025. La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante :
-
14 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 11.1
:
l'implantation d’un emploi de maternelle à l'école primaire CLAUDIE HAIGNERE (09230987) est
prononcée à compter du 1°! septembre 2025. Article 11.2 :
l'implantation d’un emploi d'élémentaire à l’école primaire CLAUDIE HAIGNERE (09230987) est
prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes maternelles
+
8 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le
O0
MARS
2075
Frédéric
FULGENCE Direction des services départementaux
ACADÉ M I E
de l'éducation nationale
DE VERSAILLES
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N°2025-006
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L118-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025:
ARRÊTE
Pour la commune de BAGNEUX : Article 1
:
L'implantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) à l'école
maternelle HENRI WALLON (0920619Y) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au
1°" septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes maternelles
Dont 5 au titre du plan 100% réussite +
2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) à
l'école maternelle JOLIOT-CURIE (0920585L) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante :
+
9 classes maternelles
Dont 5 au titre du plan 100% réussite
Article 3 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l’école maternelle MARCEL CACHIN (0920477U)
est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
-
10 classes maternelles
Dont 5 au titre du plan 100% réussite +
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 4 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle MAURICE THOREZ
(0921638F) est prononcée à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes maternelles
Dont 6 au titre du plan 100% réussite Article 5.1
:
l'implantation de six emplois à l’école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE (0923198B) est prononcée à
compter du 1° septembre 2025. Article 5.2 :
L'implantation de six emplois pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE
(0923198B) est prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. La structure de la nouvelle école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE au 1°" septembre 2025 est la suivante :
*
12 classes maternelles
Dont 6 au titre du plan 100% réussite +
1
unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)
Article 6 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle PAUL ELUARD
(0922809D) est prononcé à compter du
1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
*
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite -
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 7 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle PAUL VAILLANT-COUTURIER
(0920542P) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
11
classés maternelles
Dont 6 au titre du plan
100% réussite
+
2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 8 :
L'implantation d’un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire HENRI WALLON B
(0920358P) est prononcée à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan 100% réussite +
13 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 9 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l’école élémentaire JOLIOT-CURIE (0921807P)
est prononcé à compter du
1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
-
15 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plan 100% réussite
Article 10 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre
des. mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire MARCEL CACHIN
(0920328G) est prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
14 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plan 100% réussite +
6 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A) Article 11.1
:
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire NIKI DE SAINT PHALLE
(0922929J) est prononcée à compter du 1°" septembre 2025. Article 11.2 :
Le retrait de six emplois implantés à l'école élémentaire NIKI DE SAINT PHALLE (0922929J) est
prononcé à compter du
1°" septembre 2025.
|
Article 11.3 :
Le retrait de six emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au
titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire NIKI DE SAINT
PHALLE (0922929) est prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
16 classes élémentaires
Dont 10 au titre du
plan 100% réussite
Article 12 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire PAUL ELUARD (0921808R) est prononcé à compter
du 1°’ septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
14 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plan 100% réussite
Article 13 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire ETHEL ET JULIUS
ROSENBERG (0922844S) est prononcé à compter du
1°’ septembre 2025.
La structure au
1°" septembre 2025 est la suivante :
*
5 classes maternelles
+
9 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
=
anterre
©
5 MARS 2075
Frédéric FULGENCE En ACADÉ M | E
Direction des services départementaux
DE VERSAILLES |
des Hautsde Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-007
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R285-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025:
ARRÊTE
Pour la commune de BOIS-COLOMBES : Article 1
:
L'implantation d'un emploi à l'école maternelle JULES FERRY (0920470L) est prononcée à compter du
1°" septembre 2025. La structure au
1°" septembre 2025 est la suivante :
-
8 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PAUL BERT (0920472N) est prononcé à compter du
19" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire PAUL BERT (0920313R) est
prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
14 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
12 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 4
:
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire FRANCOISE DOLTO (0922422H)
est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante
:
+
4 classes maternelles
+
5 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 Article 5.1
:
Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l’école primaire PIERRE JOIGNEAUX (0920639V) est
prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. Article 5.2 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire PIERRE JOIGNEAUX
(0920639V) est prononcé à compter du
1°’ septembre 2025.
La structure au
1°" septembre 2025 est la suivante :
-
A classes maternelles
+
10 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 -
11
unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 6.1
:
Limplantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire SAINT-EXUPERY (0922284H) est prononcée à
compter du 1% septembre 2025.
-
Article 6.2 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire SAINT-EXUPERY
(0922284H) est prononcé à compter du
1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
+
9 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
”
Nanterre,
le
0
4MARS
2025
Frédéric FULGENCE É
Direction
des
services
départementaux
ACA
D Ë
M
I E
de l’éducation
nationale
DE VERSAILLES
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN
92
N°
2025-008
Le
Directeur
Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025:
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025:
Vu
l'avis
du
conseil
départemental
de
l'Éducation
nationale
du
3
mars
2025:
ARRÊTE
Pour la commune de BOULOGNE-BILLANCOURT : Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle POINT DU JOUR (0920553B) est prononcé à compter
du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
*
5 classes maternelles
Dont 2 au titre de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire ADOLPHE THIERS (0922105N) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
*
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
10
unités
pédagogiques
pour
élèves
allophones
arrivants
(UPE2A)
Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire BILLANCOURT (0920195M)
est prononcé à compter du
1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
13 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire SEVRES (0922225U) est
prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
14
classes
élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 * 4
unités localisées
pour
l'inclusion
scolaire
(ULIS)
*
3 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A) Article 5 :
Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire ECOLE DU NUMERIQUE (0922784B) est
prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
6 classes maternelles
+
10 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6 :
Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire ROBERT DOISNEAU (0922666Y) est
prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au
1°" septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
+
9 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7 :
Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l’école primaire SCIENCES ET BIODIVERSITE (0922722J)
est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
+
9 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le
8
MARS
2075
Frédéric FULGENCE En AC
AD É M I E
Direction des services départementaux de l’éducation nationale
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-009
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025; Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de BOURG-LA-REINE : Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire LA FAIENCERIE
(0921248G) est prononcé à compter du 1°’ septembre 2025... La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
15 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
ÿ
MARS
2025
Frédéric FULGENCE En AC
A D É M | E
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
DE VE RSAILLES
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-010
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1,
L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025; Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de CHATENAY-MALABRY : Article 1
:
Le retrait de deux emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au
titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle JULES VERNE
(0920518N) est prononcé à compter du 1% septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
-
11
classes maternelles
Dont 4 au titre du plan 100% réussite +
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LES MOUILLEBOEUFS (0921646P) est prononcé
à
compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
4 classes maternelles
Dont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 :
Le retrait d’un emploi implanté à l’école maternelle PIERRE BROSSOLETTE (0920511F). est prononcé à
compter du 1°’ septembre 2025. La structuré au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
7 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle THOMAS MASARYK
(0920531C) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
-
7 classes maternelles
Dont
3
au
titre
du
plan
100%
réussite
+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA) Article 5 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire LES MOUILLEBOEUFS
(0922599) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes élémentaires
Dont
4
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article 6
:
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire PIERRE BROSSOLETTE
(0920231B) est prononcé à compter du
1°! septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
13
classes
élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article
7
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
à
l'école
élémentaire
THOMAS
MASARYK
(0920244R)
est
prononcé
à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
12
classes
élémentaires
Dont
7
au
titre
du
plan
100%
réussite
Article 8.1
:
L'implantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire VOLTAIRE (0923034Y) est prononcée à
compter du 1% septembre 2025. Article 8.2 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire VOLTAIRE (0923034Y) est
prononcée à compter du
1°’ septembre 2025.
La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
9 classes maternelles
+
7 classes élémentaires
Dont 8 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
0
4MARS
2025
Nanterre, le
Frédéric
FULGENCE En AC
A DÉ M | E
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
DE VERSAILLES
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-011
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3,
R222-24,
R2385-11, D211-9;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025
;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de CHATILLON
:
Article
1
:
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LANGEVIN WALLON (0920512G) est prononcé à
compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
6 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LANGEVIN WALLON (09204367) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
15 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
1
unité d'enseignement élémentaire autisme (UEEA)
Article 3 : L'implantation d’un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire LES SABLONS (0922280D) est
prononcée à compter du 1°" septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
-*
7 classes maternelles
+
10 classes élémentaires
Dont 8 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
n]
4 MARS
2025
Frédéric FULGENCE En AC
A
D
É
M
| E
Direction
des
services
départementaux
de
l'éducation
nationale
DE
VERSAILLES
|
des
Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN
92
N°
2025-012
Le
Directeur
Académique
des
services
de
l'Éducation
nationale,
Directeur
des
services
départementaux
de
l'Éducation nationale des Hauts-de-Seine
Vu
le
code
de
l'éducation,
notamment
ses
articles
L113-1, L
131-1,
L211-1
et
suivants;
L212-1
et
suivants,
R222-19-3,
R222-24, R235-11,
D211-9;
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
académique
du
31
janvier
2025
;
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
départemental
du
11
février
2025:
Vu
l'avis
du
conseil
départemental
de
l'Éducation
nationale
du
3-mars
2025:
ARRÊTE
Pour
la
commune
de
CHAVILLE
:
Article
1
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
à
l'école
élémentaire
FERDINAND
BUISSON
(09214712)
est
prononcé
à
compter
du
1°’
septembre
2025.
La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
-
9
classes
élémentaires
Dont
4
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
*
8
unités
pédagogiques
pour
élèves
allophones
arrivants
(UPE2A)
D
4MARS
2025
Nanterre,
le
Frédéric FULGENCE
eine Direction des services départementaux
ACA
DÉ M I E
de l'éducation nationale
DE VERSAILLES
|
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-013
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025
;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de CLAMART : Article 1
:
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle ANNE FRANK (0920550Y) est
prononcée à compter du
1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
6 classes maternelles
Dont 8 au titre du plan
100% réussite
+
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 2 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle CHARLES DE GAULLE
(0920640W) est prononcée à compter du 1% septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
11
classes maternelles
Dont 6 au titre du plan
100% réussite
+
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 3.1
:
L'implantation de cinq emplois à l'école maternelle COLETTE HUARD (0920508C) est prononcée à
compter du 1° septembre 2025. Article 3.2
:
L'implantation de trois emplois pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle COLETTE HUARD
(0920508C) est prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 Article 4
:
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école maternelle LES CLOSIAUX
(09211504) est prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
8 classes maternelles
Dont 1
au titre de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 5
:
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire CHARLES DE GAULLE A
(0921944N) est prononcé à compter du
1°’ septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plan 100% réussite
Article 6 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire CHARLES DE GAULLE B (0921806N) est prononcé à
compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plan 100% réussite -
7 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 7 :
Le retrait de trois emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au
titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire LOUISE MICHEL
(0921641J) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
13 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 8
:
Le retrait de quatre emplois implantés de maternelle
à
l'école primaire JEAN DE LA FONTAINE (0922423J)
est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante :
+
3 classes maternelles
+
7 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 9.1 : Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire JEAN MONNET (0922233C) est prononcé à compter du 1°! septembre 2025. Article 9.2 :
Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l’école primaire JEAN MONNET (0922233C) est prononcé
à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
4 classes maternelles
+
11
classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 Article 10 :
Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l’école primaire PANORAMA (0922930K) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes maternelles
+
11
classes élémentaires
Dont 11
au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 11
:
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l’école primaire PLAINE SUD
(0922883J) est
prononcée à compter du
1°’ septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
6 classes maternelles
+
6 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
n
& MARS 2025
Frédéric FULGENCE En
:
AC
AD É M
(| E
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
DE VERSAILLES
|
des Hauts-de-Soine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-014
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025; Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025
;
ARRÊTE
Pour la commune de CLICHY : Article 1 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle JACQUES PREVERT (0921990N) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
5 classes maternelles
Dont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle JEAN JAURES (0920560J) est
prononcée à compter du 1° septembre 2025.
|
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
11
classes maternelles
Dont 6 au titre du plan 100% réussite +
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JEAN JAURES (0921649T) est prononcé à compter du
1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
17 classes élémentaires
Dont 10 au titre du plan 100% réussite +
4 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 4 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LOUIS PASTEUR A (0920213G) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025.
’
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 Article 5 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LOUIS PASTEUR B
(09203375) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire TOUSSAINT LOUVERTURE
(0922634N) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont
6
au
titre
du
plan
100%
réussite
Article 7 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire VICTOR HUGO B (0920301C)
est prononcée à compter du
1°’ septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
*
12
unités
localisées
pour
l'inclusion
scolaire
(ULIS)
0 4 MARS 2025
Nanterre,
le
Frédéric FULGENCE
em
—
—
mer
EE
D nn
€ Direction des services départementaux
ACAD É M I E
de l'éducation nationale
DE VERSAILLES
|
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-015
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de COLOMBES : Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté à
l'école maternelle ANNE FRANK (0922121F) est prononcé à compter du
1®" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
4 classes maternelles
Dont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2.1
:
Le retrait de trois emplois implantés à l'école maternelle CAMILLE CLAUDEL (0921636D) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025: Article 2.2 :
Le retrait d'un emploi implanté de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) à
l'école maternelle CAMILLE CLAUDEL (0921636D) est prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. Article 2.3 :
Le retrait de deux emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au
titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle CAMILLE CLAUDEL
(0921636D) est prononcé à compter du
1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante : école fermée. Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle CHARLES PEGUY (0920463D) est prononcé à compter
du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes maternelles
Dont 5 au titre du plan
100% réussite
+
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 4 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle GUSTAVE BIENVETU (0920536H) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au
1°" septembre 2025 est la suivante :
-*
7 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 Article 5.1
:
L'implantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) à
l'école maternelle JEAN-JACQUES ROUSSEAU (0920573Y) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. Article 5.2 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école maternelle JEAN-JACQUES
ROUSSEAU (0920573Y) est prononcé à compter du
1°’ septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
6 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite +
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 6.1
:
L'implantation de deux emplois à l’école maternelle JEAN
MOULIN
(0921634B) est prononcée à compter
du 1°" septembre 2025. Article 6.2
:
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle JEAN MOULIN (0921634B) est
prononcée à compter du
1°" septembre 2025.
La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
7
classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7.1
:
L'implantation de trois emplois à l’école maternelle LANGEVIN/WALLON (0921478G) est prononcée à
compter du 1% septembre 2025. Article 7.2 :
L'implantation de deux emplois pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle LANGEVIN/WALLON
(0921478G) est prononcée à compter du
1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
11
classes
maternelles
Dont 5 au titre du plan 100% réussite +
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 8 :
Le retrait d'un emploi implanté à l’école maternelle MARCELIN BERTHELOT (0920582H) est prononcé à
compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
‘
+
13 classes maternelles
Dont 7 au titre du plan 100% réussite
Article 9 :
L'implantation d’un emploi à l'école élémentaire AMBROISE PARE A (0920943A) est prononcée à compter
du 1°" septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
-
9 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 10 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire CHARLES PEGUY B
(0920317V) est prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes élémentaires
Dont
6
au
titre
du
plan
100%
réussite Article 11
:
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JEAN-JACQUES ROUSSEAU (09202297) est
prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
13 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan
100% réussite
Article 12
:
Le retrait d'un emploi implanté à
l'école élémentaire LAZARE CARNOT (09202455) est
thenones à
compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 13 :
Le retrait d'un emploi implanté à
l'école élémentaire LEON BOURGEOIS A (0920247U) est prononcé à
compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 14 :
Le retrait d'un emploi implanté
à
l'école élémentaire LEON BOURGEOIS
B
(0920370) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 15 :
L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire MAINTENON (0920350F) est prononcée à compter du
19" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
14 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 16.1
:
L'implantation de trois emplois d'élémentaire à l'école primaire DOMINIQUE FRELAUT (09230357) est
prononcée à compter du 1° septembre 2025. Article 16.2 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire DOMINIQUE FRELAUT
(09230352) est prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. Article 16.3 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire DOMINIQUE FRELAUT
(09230357) est prononcée à compter du 1°! septembre 2025. Article 16.4 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire DOMINIQUE FRELAUT
(09230357) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante
:
-
5 classes maternelles
+
8 classes élémentaires
Dont 9 au titre du plan 100% réussite +
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 17.1
:
Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire MARCEL PAGNOL (0922425L) est
prononcé à compter du 1° septembre 2025.
‘ Article
17.2
:
Le
retrait
de
trois
emplois
implantés
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
primaire
MARCEL
PAGNOL
(0922425L)
est
prononcé
à
compter
du
1%"
septembre
2025.
La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
11
classes
élémentaires
Dont
5
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
18
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
d'élémentaire
à
l'école
primaire
SIMONE
VEIL
(0922749N)
est
prononcé
à
compter
du
1°
septembre
2025.
La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
9 classes maternelles
+
14
classes
élémentaires
Dont
12
au
titre
du
plan
100%
réussite
Nanterre,
le
Û
4 MARS
2075
Frédéric
FULGENCE En AC
AD É M | E
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
DE VERSAILLES
|
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N°2025-016
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L118-t, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025; Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025; Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de COURBEVOIE : Article 1
:
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle FONTANES (0922014P)
est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
3 classes maternelles
Dont 1
au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle SAINT-EXUPERY
(0921397U) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
*
2 classes maternelles
Dont 1
au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle SONIA DELAUNAY
(0920535G) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes maternelles
.
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 :
Le retrait d’un emploi implanté à l'école maternelle WATTEAU (0922476S) est prononcé à compter du
1°" septembre 2025.
|
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
Dont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 5 :
Le retrait d’un emploi implanté à l'école élémentaire ALEXANDRE DUMAS (0921881V) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
9 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire ALPHONSE DE LAMARTINE (0920235F) est
prononcé à compter du 1% septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
16 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7.1 :
Le retrait de six emplois implantés à l'école élémentaire ANDRE MALRAUX (0922100H) est prononcé à |
compter du 1° septembre 2025. Article 7.2 :
Le retrait de trois emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au
titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire ANDRE MALRAUX
(0922100H) est prononcé à compter du
1°" septembre 2025.
Article 7.3
:
Le retrait de deux emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire ANDRE
MALRAUX (0922100H) est prononcé à compter du
1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante : école fermée. Article 8.1
:
L'implantation de trois emplois à l'école élémentaire GUYNEMER (0921922P) est prononcée à compter
du 1°’ septembre 2025. Article 8.2 :
L'implantation d’un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire GUYNEMER (0921922P) est
prononcée à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
-
17 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 *
2 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 9.1
:
L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire JEAN DE LA FONTAINE (0921570G) est prononcée à
compter du 1° septembre 2025. Article 9.2
:
L'implantation d’un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire JEAN DE LA FONTAINE
(0921570G) est prononcée à compter du 1°" septembre 2025. Article 9.3 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire JEAN DE LA FONTAINE
(0921570G) est prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 10 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire LA BRUYERE
(0922424K) est prononcé à compter du
1°’ septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
11
classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
12 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) Article
11
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
CP
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
élémentaire
LOGIE-CAYLA
(0920198R)
est
prononcé
à
compter
du
1°’
septembre
2025.
La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
11
classes
élémentaires
Dont
5
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
*
11
unités
localisées
pour
l'inclusion
scolaire
(ULIS)
Article
12.1
:
l'implantation
d'un
emploi
à
l'école
élémentaire
MARCEL
ACHARD
(0922126L)
est
prononcée
à
compter
du
1°
septembre
2025.
.
Article
12.2
:
L'implantation
d'un
emploi
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par
classe
en
CP
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l’école
élémentaire
MARCEL
ACHARD
(0922126L)
est
prononcée
à
compter
du
1°"
septembre
2025.
La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
10
classes élémentaires
Dont
5
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
13
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
CE1
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
élémentaire
RONSARD
(0922475R)
est
prononcé
à
compter
du
1°’
septembre
2025.
La
structure
au
1%
septembre
2025
est
la
suivante
:
-
8
classes
élémentaires
Dont
3
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
14
:
l'implantation
de
deux
emplois
à
l'école
élémentaire
ROUGET
DE
LISLE
(0920409V)
est
prononcée
à
compter
du
1°!
septembre
2025.
La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
15
classes
élémentaires
Dont
6
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
15.1
:
l'implantation
d'un
emploi
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
primaire
CAMILLE
CLAUDEL
(0922619X)
est
prononcée
à
compter
du
1°’
septembre
2025.
Article
15.2
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par
classe
en
CE1
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
primaire
CAMILLE
CLAUDEL
(0922619X)
est
prononcé
à
compter du
1°’
septembre
2025.
La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
4
classes
maternelles
+
6 classes élémentaires
Dont 4 au
titre
de
la limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
16
:
L'implantation
d'un
emploi
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
primaire
DELAGE
(0923099U)
est
prononcée
à
compter
du
1°
septembre
2025.
La
structure
au
1° septembre
2025
est
la
suivante
:
*
5 classes maternelles
+
4
classes élémentaires
Dont
5
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1 Article 17 :
L'implantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire JEAN MERMOZ (0922553A) est prononcée à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
3 classes maternelles
+
8 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
D
4MARS
2025
Nanterre,
le
Frédéric FULGENCE ACAD
É MIE
Direction
des
services
départementaux
de l'éducation nationale
DE VE RSAI L LES
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-017
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025; Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025
;
ARRÊTE
Pour la commune de FONTENAY-AUX-ROSES
:
Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté à l’école maternelle JEAN
MACE (0920484B) est prononcé à compter du
19 septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
5 classes maternelles
Dont 2 au titre de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2
:
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LA ROUE (0920497R) est prononcé à compter du
1* septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
Dont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire LA ROUE A (0920218M)
est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes élémentaires
Dont 3 au titre de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire LE PARC (0921688K) est
prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
14 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
10 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) Article
5
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
à
l'école
élémentaire
LES
PERVENCHES
(0920611P)
est
prononcé
à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
-'8 classes élémentaires Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 + 1
unité
localisée
pour
l'inclusion
scolaire
(ULIS)
Nanterre, le
û MARS 2025
Frédéric FULGENCE EM AC
A DÉ M | E
Direction des services départementaux de
l'éducation
nationale
DE VERSAILLES |
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-018
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025
;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025:
ARRÊTE
Pour la commune de GARCHES : Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire PASTEUR A (0920731 V) est
prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
L'implantation d’un emploi à l'école élémentaire PASTEUR B (0920732W) est prononcée à compter du
1" septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
9 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
0
4MARS
2075
Nanterre,
le
Frédéric
FULGENCE EM AC
ADÉ M I E
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
DE VERSAILLES
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-019
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l’Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation,
notamment ses articles L113-1,L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025
;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025 :
ARRÊTE
Pour la commune de GENNEVILLIERS
:
Article 1
:
Le retrait d’un emploi implanté à l'école maternelle ANATOLE
FRANCE (0920621
A) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
-
12 classes maternelles
Dont 6 au titre du plan 100% réussite -*
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 2.1
:
L'implantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) à
l'école maternelle BERTHE MORISOT (0921606W) est prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. Article 2.2 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle BERTHE MORISOT (0921606W) est prononcé à
compter du 1°" septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
Dont
3
au
titre
du
plan
100%
réussite
*
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle IRENE ET FREDERIC
JOLIOT-CURIE (0920554C) est prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA) Article 4 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle JEAN LURCAT (0921637E) est prononcé à compter du
19" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
*
9 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan
100% réussite
+
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 5 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école maternelle LES GRESILLONS
(0920543R) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan
100% réussite
+
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l’école maternelle LOUIS PASTEUR .
(0920540M) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
2 classes maternelles
Dont 1
au titre.de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle PAUL LANGEVIN
(09204767) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
5 classes maternelles
Dont 2 au titre du plan 100% réussite
Article 8 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle PAULINE KERGOMARD
(0921263Y) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite +
2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 9 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire ANATOLE FRANCE A (0922885L) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
-
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plan
100% réussite
+
24 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A) Article 10 :
Le retrait d'un emploi implanté à l’école élémentaire ANATOLE FRANCE B
(0922886M) est prononcé à
compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
!
Dont 6 au titre du plan
100% réussite
Article 11
:
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire DENIS DIDEROT A
(0921842C) est prononcé à compter du
1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante : .
*
10 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plan
100% réussite
Article 12 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l’école élémentaire GUSTAVE CAILLEBOTTE
(0921647R) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
17 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
12 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 13 :
L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire HENRI WALLON A (0922656M) est prononcée à compter
du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 14 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JEAN LURCAT (0921648S) est prononcé à compter
du 1°" septembre 2025.
5
La structure au
1°" septembre 2025 est la suivante :
-
17 classes élémentaires
Dont 10 au titre du plan 100% réussite
Article 15 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire LES GRESILLONS A
(0920289P) est prononcé à compter du 1% septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
16 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plan 100% réussite +
10 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 16 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LES GRESILLONS B (0920415B) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
16 classes élémentaires
Dont 9 au titre du plan
100% réussite Article 17 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
élémentaire
LUCIE
ET
RAYMOND
AUBRAC
(0922734X)
est
prononcé
à
compter
du
1°’
septembre
2025.
La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
19
classes
élémentaires
Dont 10 au titre du plan 100% réussite
Article
18
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
à
l'école
élémentaire
PAUL
LANGEVIN A
(0920225V)
est
prononcé
à
compter du 1°" septembre 2025. La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
13
classes
élémentaires
Dont
7
au
titre
du
plan
100%
réussite
Nanterre,
le
n
4 MARS
2025
Frédéric FULGENCE ACA DÉ M (| E
Direction des services départementaux de l'éducation
nationale
DE VERSAILLES
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-020
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3,
R222-24,
R235-11, D211-9;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025:
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025:
ARRÊTE
Pour la commune d'ISSY-LES-MOULINEAUX : Article 1
:
Le retrait de trois emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au
titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle ERNEST RENAN
(0920581G) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante : ‘école fermée. Article 2
:
Le retrait d'un emploi implanté à
l'école maternelle LES EPINETTES (0921833T) est prononcé à compter
du
1°’ septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
-
5 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LES PONCEAUX (0921923R) est prononcé à compter
du
1°
septembre
2025.
La structure au
1°" septembre 2025 est la suivante :
-
6 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4.1
:
L'implantation d'un emploi à l'école maternelle MARIE MARVINGT-ERNEST RENAN (09212647) est
prononcée à compter du
1° septembre 2025.
Article 4.2
:
l'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école maternelle MARIE MARVINGT-ERNEST
RENAN (09212647) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au
1%" septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 Article 5 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JULES FERRY (0921845F) est prononcé à compter du
19 septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-*
15
classes
élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
8 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 6 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire JUSTIN OUDIN
(0921459L) est prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
-
11
classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7 :
L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire LES AJONCS (0922136X) est prononcée à compter du
1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 8 :
L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire SAINT-EXUPERY (0922457W) est prononcée à compter du
19" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
9 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
5 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 9 :
L'implantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire ANATOLE FRANCE (09203534) est prononcée à
compter du 1° septembre 2025. La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
7 classes maternelles
+
11
classes
élémentaires
Dont 8 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 10 :
L'implantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire FRANCOISE GIROUD (0922985V) est
prononcée à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
3 classes maternelles
-
4 classes élémentaires
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 11
:
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire LE COLOMBIER (0922448L)
est prononcé à compter du 1°! septembre 2025. La structure au
1% septembre 2025 est la suivante :
+
3 classes maternelles
+
6 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 -+
12 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) Article 12 :
Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire ROBERT DOISNEAU (0922381N) est
prononcé à compter du 1°! septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
-
8 classes maternelles
-
7
classes
élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 13 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire ST GERMAIN LES ILES
CHABANNE
(0922148K)
est
prononcé
à
compter
du
1°
septembre
2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
83 classes maternelles
+
7 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
OÙ
4 MARS
2025
Nanterre, le
Frédéric
FULGENCE En AC
A DÉ M | E
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-021
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025; Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de LA GARENNE-COLOMEBES : Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire RENE GUEST (0921531P) est prononcé à compter du
1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
-
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
1
unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 2 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire SAGOT VOLTAIRE
(0920411X) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
14 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
n
& MARS
2025 En ACADÉ M I E
Direction des services départementaux
DE VERSAILLES |
des Hautsde
seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-022
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3,
R222-24,
R235-11, D211-9;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025; Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune du PLESSIS-ROBINSON : Article 1
:
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école maternelle JOLIOT-CURIE (0921639G) est
prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes maternelles
.
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté à l’école maternelle LOUIS HACHETTE (09205294) est prononcé à compter
du 1°' septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
-
7 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LOUIS HACHETTE (0920613S) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 + 4 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 4 :
L'implantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire JEAN JAURES (0921882W) est prononcée à
compter du 1° septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
4 classes maternelles
-*
6 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
n 3
MARS
2025
D
Ce 7
Frédéric FULGENCE En AC
A
D
É
M
| E
Direction
des
services
départementaux
de
l’éducation
nationale
DE VERSAILLES
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN
92
N°
2025-023
Le
Directeur
Académique
des
services
de
l'Éducation
nationale,
Directeur
des
services
départementaux
de
l'Éducation nationale des
Hauts-de-Seine
Vu
le
code de
l'éducation,
notamment
ses
articles
L113-1, L
131-1,
L211-1
et
suivants,
L212-1
et
suivants,
R222-19-3,
R222-24,
R235-11,
D211-9;
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
académique
du
31
janvier
2025
;
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
départemental
du
11
février
2025:
Vu
l'avis
du
conseil
départemental
de
l'Éducation
nationale
du
3
mars
2025;
ARRÊTE
Pour
la
commune
de
LEVALLOIS-PERRET
:
Article
1
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
à
l’école
maternelle
MAURICE
RAVEL
(0922459Y)
est
prononcé
à
compter
du 1°’ septembre 2025. La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
6 classes maternelles
Dont
3
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d’élèves
en
GS/CP/CE1
Article
2
:
Le
retrait
d’un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par
classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
maternelle
SAINT-EXUPERY
(0922192H)
est
prononcé
à
compter
du
1°
septembre
2025.
La
structure
au
1%
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
8 classes maternelles
Dont
3
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
3
:
L'implantation
d'un
emploi
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par
classe
en
CE1
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
élémentaire
ALFRED
DE
MUSSET
(0922360R)
est
prononcée
à
compter
du
1°
septembre
2025.
|
La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
-
13 classes élémentaires
Dont
7 au
titre
de
la limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
4
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
à
l'école
élémentaire
JEAN
DE
LA
FONTAINE
(0922359P)
est
prononcé
à
compter du 1° septembre 2025. La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
16
classes
élémentaires
Dont
7
au
titre
de
la limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
+
2
unités
pédagogiques
pour
élèves allophones
arrivants
(UPE2A) Article 5 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en
CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire MAURICE RAVEL
(0921704C) est prononcée à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
11
classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
+
11
unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 6 :
L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire SAINT EXUPERY (0921526J) est prononcée à compter du
1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
15 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
n]
& MARS
2025
Frédéric FULGENCE Direction des services départementaux
ACADÉ M I E
de l'éducation nationale
DE VERSAI LLES
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-024
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3,
R222-24, R235-11, D211-9;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025; Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de MALAKOFF : Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école maternelle FERNAND LEGER
(0922601C) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
3 classes maternelles
Dont 1
au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire HENRI BARBUSSE (0921577P) est prononcé à
compter du 1°" septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 :
Le retrait d’un emploi implanté à l'école élémentaire PAULETTE NARDAL (0921251K) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
5 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 4.1
:
L'implantation d'un emploi d'élémentaire à
l'école primaire GEORGES COGNIOT (09218785) est
prononcée à compter du 1° septembre 2025. Article 4.2 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire GEORGES COGNIOT
(0921878S) est prononcé à compter du
1%’ septembre 2025.
La structure au
1%" septembre 2025 est la suivante :
+
3 classes maternelles
+
7 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 Article 5 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire GUY MOQUET (0922026C) est
prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
+
10 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du.nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
1
unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)
Nanterre,
le
ÿ
& MARS
2025
__
Frédéric FULGENCE
\
= En AC
A DÉ M | E
Direction des services départementaux de
l'éducation
nati
le
DE VERSAILLES |
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-025
Le
Directeur
Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1,
L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025
;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025:
ARRÊTE
Pour la commune de MARNES-LA-COQUETTE
:
Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire MAURICE CHEVALIER (09207357) est
prononcé à compter du
1°! septembre 2025.
La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
2 classes maternelles
-
8 classes élémentaires
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
0
& MARS
2075
Frédéric FULGENCE En AC
ADÉ M
(| E
Direction des services départementaux de
l'éducation
nationale
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-026
Le Directeur Académique
.
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation,
notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025:
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025
;
Vu
l'avis
du
conseil
départemental
de
l'Éducation
nationale
du
3
mars
2025:
ARRÊTE
Pour la commune de MEUDON : Article 1
:
L'implantation d'un emploi à l'école maternelle MICHEL VIGNAUD (09207812) est prononcée à compter du
1°" septembre 2025. La structure au
1°" septembre 2025 est la suivante :
-*
7 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle RAVEL-PREVERT (0921945P) est prononcé à compter
du 1°" septembre 2025. La
structure
au
1%
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
6 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 :
Le retrait d’un emploi implanté à l'école élémentaire MARITAIN-RENAN (0922025B) est prononcé à
compter
du
1°’
septembre
2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
10
classes
élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 :
Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire PERRAULT BROSSOLETTE (0921578R)
est prononcé à compter du 1°! septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
*
5 classes
maternelles
*
7 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
D
4 MARS 2025
Nanterre, le
Frédéric
FULGENCE
__ Frédéric
FU EM AC
A DÉ M I E
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-027
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de MONTROUGE : Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté à l’école maternelle ARISTIDE BRIAND (09204537) est prononcé à compter
du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle HAUT MESNIL (0922463C)
est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
9 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire ARISTIDE BRIAND
(0921458K) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
*
12 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire BUFFALO (0922254A) est
prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
11
classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 Article 5 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire RAYMOND QUENEAU
(0920192J) est prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
m1
& MARS
2075
Frédéric FULGENCE En ACAD É M ] E
Direction des services départementaux de
l'éducation
nationale
DE VERSAILLES
|
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité
:
Fraternité
DSDEN
92
N°
2025-028
Le
Directeur
Académique
des
services
de
l'Éducation
nationale,
Directeur
des
services
départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu
le
code
de
l'éducation,
notamment
ses
articles
L113-1,
L
131-1,
L211-1
et
suivants,
L212-1
et
suivants,
R222-19-3,
R222-24,
R235-11,
D211-9:
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
académique
du
31
janvier
2025
;
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
départemental
du
11
février
2025:
Vu
l'avis
du
conseil
départemental
de
l'Éducation
nationale
du
3
mars
2025:
ARRÊTE
Pour
la
commune
de
NANTERRE
:
Article
1
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
à
l'école
maternelle
EUGENIE
COTTON
(0920570V)
est
prononcé
à
compter du 1° septembre 2025. La
structure
au
1%
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
12
classes maternelles
Dont
6
au
titre
du
plan
100%
réussite
*
1
dispositif
de
scolarisation
des
enfants
de
moins
de
trois
ans
(DMTA)
Article
2
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par
classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
maternelle
HENRI
WALLON
(0921358B) est prononcé à compter du
1°" septembre 2025.
La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
9 classes maternelles
Dont
4
au
titre
du
plan
100%
réussite
*
1
dispositif
de
scolarisation
des
enfants
de
moins
de
trois
ans
(DMTA)
Article
3
:
Le
retrait
d’un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par
classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
maternelle
JACQUES PREVERT
(0922048B)
est
prononcé
à
compter
du
1°’
septembre
2025.
La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
5 classes maternelles
Dont
2
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
4
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
à
l'école
maternelle
JULES
FERRY
(0920467H)
est
prononcé
à
compter
du
19" septembre 2025. La
structure
au
1%
septembre 2025
est
la
suivante
:
*
3
classes maternelles
Dont
2
au
titre
de
la
limitation
du nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1 Article
5
:
L'implantation
d'un
emploi
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
maternelle
PABLO
PICASSO
(0922151N)
est
prononcée
à
compter
du
1°
septembre
2025.
La
structure
au
1%
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
8 classes maternelles
Dont
4
au
titre
du
plan
100%
réussite
*
1
dispositif
de
scolarisation
des
enfants
de
moins
de
trois
ans
(DMTA)
Article
6
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par
classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
maternelle
PAUL
LANGEVIN
(0920520R)
est
prononcé
à
compter
du
1°
septembre
2025.
La
structure
au
1%
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
3 classes maternelles
Dont
1
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
7
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
CP
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
élémentaire
CENTRE
(0921652W)
est
prononcé
à
compter
du
1°
septembre
2025.
La
structure
au
1%
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
15
classes
élémentaires
Dont
6
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
8
:
L'implantation
d'un
emploi
à
l'école
élémentaire
HENRI
WALLON
(0922087U)
est
prononcée
à
compter
du
19" septembre 2025. La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
18
classes
élémentaires
Dont
9
au
titre
du
plan
100%
réussite
Article
9
:
L'implantation
d'un
emploi
à
l'école
élémentaire
HONORE
DE
BALZAC
(0921686H)
est
prononcée
à
compter
du
1°
septembre
2025.
La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
19
classes
élémentaires
Dont
10
au
titre
du
plan
100%
réussite
Article
10
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
à
l'école
élémentaire
JACQUES
DECOUR
B
(0922560H)
est
prononcé
à
compter
du
1°"
septembre
2025.
La
structure
au
1%
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
8
classes élémentaires
Dont 4 au
titre
du
plan
100%
réussite
Article
11
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
CP
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
élémentaire
JOINVILLE
(0921525H)
est
prononcé
à
compter du
1°
septembre
2025.
La
structure
au
1° septembre 2025
est
la
suivante
:
+
13
classes
élémentaires
Dont
7
au
titre
du
plan
100%
réussite
*
8
unités localisées
pour
l'inclusion
scolaire
(ULIS) Article 12.1
:
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire JOLIOT-CURIE (0921804L)
est prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. Article 12.2 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JOLIOT-CURIE (0921804L) est prononcé à compter
du 1°" septembre 2025. La structure au
1%" septembre 2025 est la suivante :
+
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 13 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire LA FONTAINE
(0922051E) est prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
14 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan 100% réussite
Article 14.1
:
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LES PAQUERETTES (09221387) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. Article 14.2 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au
titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire LES PAQUERETTES
(09221387) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
-
13 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan
100% réussite
+
6 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 15 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire PABLO PICASSO (0922602D)
est prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante :
+
13 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan 100% réussite +
14 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 16
:
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire PAUL LANGEVIN
(0921685G) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes élémentaires
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 *
2 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 17 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire ROMAIN
ROLLAND
(0921252L) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
15 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 Article 18.1
:
L'implantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) à
l'école primaire ANATOLE FRANCE (0921844E) est prononcée à compter du
1°’ septembre 2025.
Article 18.2 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire ANATOLE FRANCE
(0921844E) est prononcé à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante :
-
4 classes maternelles
*
8 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plan
100% réussite
*
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 19
:
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire ELSA TRIOLET (0922047A)
est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
8 classes maternelles
+
10 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plan
100% réussite
+
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
+
2 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 20 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire MIRIAM MAKEBA
(0922841 N) est prononcé à compter du
1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes maternelles
+
10 classes élémentaires
Dont 10 au titre du plan 100% réussite
Article 21
:
Le retrait d’un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire PABLO NERUDA (0921815Y) est prononcé
à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
+
8 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 22.1
:
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire YVONNE KERZREHO
(0923096R) est prononcée à compter du
1° septembre 2025.
Article 22.2 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire YVONNE KERZREHO
(0923096R) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. Article 22.3 :
L'implantation d'un emploi en ULIS (unité localisée pour l'inclusion scolaire) à l'école primaire YVONNE
KERZREHO (0923096R) est prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
2 classes maternelles
*
3 classes élémentaires
Dont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 -
1
unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Nanterre,
le
nm
& MARS
2025
Frédéric
EULGENCE EM ACADÉ
M
| E
Direction
des
services
départementaux
de
l'éducation
nationale
DE
VERSAILLES
des
Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN
92
N°
2025-029
Le
Directeur
Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur
des
services
départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu
le
code
de
l'éducation,
notamment
ses
articles
L113-1,
L
131-1,
L211-1
et
suivants,
L212-1
et
suivants,
R222-19-3,
R222-24,
R235-11,
D211-9;
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
académique
du
31
janvier
2025
;
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
départemental
du
11
février
2025
:
Vu
l'avis
du
conseil
départemental
de
l'Éducation
nationale
du
3
mars
2025:
ARRÊTE
Pour la commune de NEUILLY-SUR-SEINE : Article
1
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
à
l'école
élémentaire
CHARCOT
A
(0920214H)
est
prononcé
à compter
du
19" septembre 2025. La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
12
classes
élémentaires
Dont
5
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d’élèves
en
GS/CP/CE1
Article
2
:
Le
retrait
d’un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par
classe
en
CP
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
primaire
MADELEINE
MICHELIS B
(0922881G)
est
prononcé
à
compter
du
1°’
septembre
2025.
La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
10 classes maternelles
+
5 classes élémentaires
Dont
6
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
0
4 MARS
2025
Nanterre,
le
.—Frédéric-FULGENCE
- É
Direction
des
services
départementaux
ACADÉ
M
I E
de l’éducation
nationale
DE VERSAILLES
|
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN
92
N°
2025-030
Le
Directeur
Académique
des
services
de
l'Éducation
nationale,
Directeur
des
services
départementaux
de
l'Éducation
nationale
des
Hauts-de-Seine
Vu
le
code
de
l'éducation,
notamment
ses
articles
L113-1,
L
131-1,
L211-1
et
suivants,
L212-1
et
suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration spécial
académique
du
31
janvier
2025:
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
départemental
du
11
février
2025;
Vu
l'avis
du
conseil
départemental
de
l'Éducation
nationale
du
3
mars
2025:
ARRÊTE
Pour
la
commune
de
PUTEAUX
:
Article
1
:
L'implantation
d'un
emploi
à
l'école
maternelle
ANCIEN
COUVENT
(0922085S)
est
prononcée
à
compter
du
1°
septembre
2025.
La
structure
au
1%
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
5
classes
maternelles
Dont
2
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
2
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
maternelle
DEFENSE
2000
(0921640H)
est
prononcé
à
compter
du
1°’
septembre
2025.
La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
2
classes maternelles
Dont
1
au
titre
de
la limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
3
:
Le
retrait
d'un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
maternelle
LES
DEUX
COUPOLES
(0922019V)
est
prononcé
à
compter du
1°"
septembre
2025.
<
La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
4
classes
maternelles
Dont
2
au
titre
de
la limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
4
:
Le
retrait
d’un
emploi
implanté
à
l'école
maternelle
MARIUS JACOTOT
(0920480X)
est
prononcé à
compter
du 1°! septembre 2025. La
structure
au
1%
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
7
classes maternelles
Dont 3 au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
5
:
Le
retrait
d'un emploi implanté
à
l'école
élémentaire
JEAN JAURES
(0920334N)
est
prononcé
à
compter du
1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du
nombre d'élèves en GS/CP/CE1
+
11
unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 6 :
L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire LA FONTAINE (0921801H) est prononcée à compter du
1%" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
-
6 classes élémentaires
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7.1
:
Le retrait d'un emploi implanté à
l'école élémentaire MARIUS JACOTOT (0921802J) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025.
°
-
Article 7.2 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire MARIUS JACOTOT
(09218021) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
15 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 8 :
Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire LA ROTONDE (0922098F) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
3 classes maternelles
+
11
classes élémentaires
Dont 8 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 9 :
L'implantation d'un emploi d'élémentaire à l’école primaire PARMENTIER (0922049C) est prononcée à
compter du 1% septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
6 classes maternelles
+
8 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 10 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire PYRAMIDE (0922250W) est
prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
6 classes maternelles
+
10 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
À
4 MARS 2025
Nanterre, le
_Frédérie-FULGENCE EM AC
ADÉ
M
I E
Direction
des
services
départementaux
DE
VERSAILLES
|
des
Hauts
de Some
Liberté
°
Égalité Fraternité
DSDEN
92
N°
2025-031
Le
Directeur
Académique
des
services
de
l'Éducation
nationale,
Directeur
des
services
départementaux
de
l'Éducation nationale des
Hauts-de-Seine
Vu
le
code
de
l’éducation,
notamment
ses
articles
L113-1,
L
131-1,
L211-1
et
suivants,
L212-1
et
suivants,
R222-19-3,
R222-24, R235-11,
D211-9:
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
académique
du
31
janvier
2025:
Vu
l'avis
du
comité
social
d'administration
spécial
départemental
du
11
février
2025:
Vu
l'avis
du
conseil
départemental
de
l'Éducation
nationale
du
3
mars
2025:
ARRÊTE
Pour
la
commune
de
RUEIL-MALMAISON
:
Article
1
:
Le
retrait
d’un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
maternelle
JEAN
JAURES
(0920788G)
est
prononcé
à
compter
du
1°’
septembre
2025.
La
structure
au
1°
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
8
classes
maternelles
Dont
3
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
2
:
Le
retrait
d’un
emploi
implanté
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par
classe
en
GS
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
maternelle
LES
MARTINETS
(0920792L)
est
prononcé
à
compter
du
1°"
septembre
2025.
La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
*
7
classes maternelles
Dont
3
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
3
:
L'implantation
d'un
emploi
pour
permettre
la
limitation
du
nombre
d'élèves
par classe
en
CP
au
titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
élémentaire
JULES
FERRY
(09207122)
est
prononcée
à
compter
du
1°’
septembre
2025.
La
structure
au
1°"
septembre
2025
est
la
suivante
:
+
14
classes
élémentaires
Dont
7
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
4
:
Limplantation d'un
emploi
à
l'école
élémentaire
LES
BONS
RAISINS
(0921254N)
est
prononcée
à compter
du 1°" septembre 2025. La
structure
au
1°"
septembre 2025
est
la
suivante
:
+
21
classes élémentaires
Dont
10
au
titre
de
la
limitation
du
nombre
d'élèves
en
GS/CP/CE1
Article
5
:
Le
retrait
d'un
emploi implanté
à
l’école
élémentaire
LES
TRIANONS
(09207058)
est
prononcé à compter
du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
13
classes
élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
1
unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 6 :
L'implantation d’un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire ROBESPIERRE A
(0920715C) est prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article
7 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire ROBESPIERRE B
(0920716D) est prononcée à compter du
1° septembre 2025.
La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
12
classes
élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 8 :
Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire GEORGE SAND (0921645N) est prononcé
à compter du 1° septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
-
6 classes maternelles
+
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 9 :
Le retrait d’un emploi implanté d'élémentaire à l’école primaire JEAN MOULIN (0922446J) est prononcé à
compter du
1°" septembre 2025.
La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
4 classes maternelles
+
6 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
1
dispositif polyhandicap
Article 10 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire LES BUISSONNETS
(09220237) est prononcé à compter du
1°" septembre 2025.
La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes maternelles
+.12 classes élémentaires Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 + 1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
+
11
unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
0
4 MARS 2095
Nanterre, le
Frédéric FULGENCE
———— En AC
A D É M
(| E
Direction des services départementaux de
l'éducation
nationale
DE VERSAILLES
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-032
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025
;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025
;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025:
ARRÊTE
Pour la commune de SAINT-CLOUD
:
Article 1
:
L'implantation d'un emploi à l'école maternelle VAL D'OR (0920784C) est prononcée à compter du
12" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire CENTRE (0921456H) est prononcé à compter du
19 septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
11
classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 -+
7 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire LES COTEAUX (0920747M)
est prononcé à compter du
1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
11
classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4.1 :
L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire FOUILLEUSE (09218392) est prononcée à
compter du 1°" septembre 2025.
‘
Article 4,2
:
Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire FOUILLEUSE (09218397) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
8 classes maternelles
+
4 classes élémentaires
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le
À
4 MARS 2025
Frédéric
FULGENCE— En
|
ACA DÉ MIE
Direction des services départementaux
DE VERSAILLES |
des Hauts
de Seine
Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-033
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025
;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025
;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025:
ARRÊTE
Pour la commune de SCEAUX :
‘
Article 1
:
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle CENTRE (0920530B) est
prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au
1% septembre 2025 est la suivante :
-
7 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2.1
:
Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle CLOS SAINT-MARCEL (0920618X) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. Article 2.2 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école maternelle CLOS SAINT-MARCEL
(0920618X) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
Dont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire CENTRE (0921455G) est
prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
-
13 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire LES BLAGIS (0921454F) est
prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
13 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
10 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Nanterre, le
0
4 MARS 2095
Frédéric FULGENCE EM AC
ADÉ M
(| E
. Direction des services départementaux
’édu
nm nationale
DE VERSAILLES |
des Hauts-de soie
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N°2025-034
Le
Directeur
Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025; Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de SEVRES : Article 1
:
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire CROIX BOSSET (0921607X)
est prononcé à compter du 1°! septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
13 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire GAMBETTA A (09207214) est prononcé à compter du
12" septembre 2025. La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
3
unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
+
5 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 3
:
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire GAMBETTA B
(0920720H) est prononcé à compter du
1°" septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4
:
L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire LES BRUYERES (0920724M) est prononcée à compter du
1" septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
6 classes élémentaires
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
û
& MARS 2025
Frédéric
FULGENCE — En AC
ADÉ M | E
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-035
Le Directeur Académique
des services de l'Education nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation,
notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025; Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025:
ARRÊTE
Pour la commune de SURESNES
:
Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté à
l'école maternelle LES RAGUIDELLES (0920519P) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle SIMONE VEIL (0920584K) est
prononcée à compter du
1°’ septembre 2025.
La structure au 1°’ septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes maternelles
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire VAILLANT-JAURES
(0920332L) est prononcée à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
14 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire D'ESTIENNE D'ORVES
(0922685U) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au
1% septembre 2025 est la suivante :
+
3 classes maternelles
-+
6 classes élémentaires
Dont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 5 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire MARCEL MOULOUDJI
(0922568S) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au
1°’ septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
+
6 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école primaire NOOR INAYAT KHAN
MADELEINE (0922720G) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
+
5 classes élémentaires
Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le
Û 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE EM ACADÉ M | E
Direction des services départementaux
DE VERSAILLES |
des Hauts deSeine
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DSDEN 92 N° 2025-036
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025
;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de VANVES : Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LARMEROUX (0920335P) est prononcé à compter du
1®" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
6 classes élémentaires
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
{
4
MARS
2035
Frédéric FULGENCE__
rURGENCE EM ACADÉ M I E
Direction des services départementaux
DE VERSAILLES | des Hauts-de-Seine Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-037
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation,
notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025:
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de VAUCRESSON : Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire LE COTEAU (0920754V) est
prononcé à compter du 1°! septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
6 classes élémentaires
Dont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire LES PEUPLIERS (0920755W) est prononcé
à compter du 1°’ septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
4 classes maternelles
+
8 classes élémentaires
Dont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
1
dispositif polyhandicap
0
4 MARS
2025
Nanterre,
le
Frédéric FULGENCE AC
AD É M I E
Direction des services départementaux de
l'éducation
nationale
DE VERSAILLES |
des Hauts-de-Soine
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DSDEN 92 N° 2025-038
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025 ;:
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de VILLE-D'AVRAY : Article 1
:
Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire JEAN ROSTAND (0920757Y) est prononcé
à compter du 1° septembre 2025.
.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
*
4 classes maternelles
+
11
classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire LA RONCE (0920756X) est prononcé à
compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
4 classes maternelles
+
11
classes élémentaires
!
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre,
le
ni
&MARS
2025
Frédéric FULGENCE EM AC,A D É M | E
Direction des services départementaux
DE VERSAILLES |
des Hauts-de
Seine
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DSDEN 92 N° 2025-039
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L118-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9; Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31
janvier 2025;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de VILLENEUVE-LA-GARENNE : Article 1:
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle JEAN JAURES (0920650G) est
prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
-
6 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan
100% réussite
Article 2 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle JULES VERNE
(0920494M) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
*
9 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan
100% réussite
+
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 3 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle PIERRE DE COUBERTIN
(0920954M) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes maternelles
Dont 5 au titre du plan 100% réussite +
1
dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 4 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire JEAN MOULIN À
(0920648E) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plan
100% réussite
+
16 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A) Article 5 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire JULES VERNE A
(0920217L) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
21
classes élémentaires
Dont
11
au
titre
du
plan
100%
réussite
Article 6 :
Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1
au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école élémentaire PIERRE DE COUBERTIN
B (0921272H) est prononcé à compter du
1°’ septembre 2025.
La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
-
16 classes élémentaires
Dont
9 au
titre
du
plan
100%
réussite
Nanterre,
le
nl
&
MARS
2025
Frédéric FULGENCE En AC
ADÉ M
E
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
DE VERSAILLES
des Hauts-de-Seine
Liberté Égalité Fraternité
DSDEN
92
N°2025-040
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des
Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants, R222-19-3,
R222-24, R235-11,
D211-9
;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025
;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025; Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025 ;
ARRÊTE
Pour la commune de BAGNEUX
:
Article 1 :
Le retrait d’un emploi implanté de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) à
l'école maternelle JOLIOT-CURIE (0920585L) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
9 classes maternelles
Dont 5 au titre du plan 100% réussite
Article 2 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle MARCEL CACHIN (0920477U) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes maternelles
Dont 5 au titre du plan 100% réussite +
1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 3 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle MAURICE THOREZ (0921638F) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
10 classes maternelles
Dont 6 au titre du plan 100% réussite Article 4.1
:
L'implantation de six emplois à l'école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE (0923198B) est prononcée à
compter du
1% septembre 2025,
Article 4.2 :
L'implantation de six emplois pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE (0923198B) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure de la nouvelle école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes maternelles
Dont 6 au titre du plan 100% réussite +
1 unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)
Article 5 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle PAUL ELUARD (0922809D) est prononcé à compter du 1° septembre 2025, La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite +
1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 6 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à
l'école maternelle PAUL VAILLANT-COUTURIER
(0920542P) est prononcée à compter du 1% septembre 2025. La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
11 classes maternelles
Dont 6 au titre du plan 100% réussite +
2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 7 :
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire HENRI WALLON B (0920358P) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
12 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan 100% réussite +
13 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 8 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l’école
élémentaire JOLIOT-CURIE
(0921807P)
est prononcé à compter du 1° septembre 2025. La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
+
15 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plan 100% réussite
Article 9 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre
des
mesures
spécifiques
d'accompagnement
des
niveaux
GS/CP/CE1
à
l'école
élémentaire
MARCEL CACHIN
(09203286) est prononcé à compter du 1% septembre 2025. La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
°
14 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plan 100% réussite +
6 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A) Article 10.1:
L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre des
mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire NIKI DE SAINT PHALLE (0922929)]) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. Article 10.2 : Le retrait de six emplois implantés à l'école élémentaire NIKI DE SAINT PHALLE (0922929]) est prononcé à compter du
1° septembre 2025.
Article 10.3 :
Le retrait de six emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au
titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire NIKI DE SAINT PHALLE (0922929)) est prononcé à compter du
1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
+
16 classes élémentaires
Dont 10 au titre du plan 100% réussite
Û
Article 11
:
Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire PAUL ELUARD (0921808R) est prononcé à compter
du
1°
septembre 2025.
La structure au
1% septembre 2025 est la suivante :
+
14 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plan 100% réussite
Article 12 :
Le retrait d’un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre
des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire ETHEL ET JULIUS ROSENBERG (09228445) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. Article 12.1:
L'implantation d’un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) à
l'école primaire ETHEL ET JULIUS
ROSENBERG (09228445) est prononcée à compter du
1° septembre 2025.
La structure au
1° septembre 2025 est la suivante :
+
5 classes maternelles
+
9 classes élémentaires
Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 +
1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Cet arrêté annule et remplace le précédent N°2025-006 en date du 04/03/2025. Nanterre,
le
0
? AVR.
2095
Frédéric-FUILGENCE En ACADÉMIE DE VERSAILLES Liberté Égalité Fraternité
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des
Hauts-de-Seine
DSDEN 92 N° 2025-041
Le Directeur Académique
des services de l'Éducation nationale, Directeur des services départementaux
de l'Éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1
et suivants, L212-1
et suivants,
R222-19-3, R222-24,
R235-11,
D211-9;
Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025; Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11
février 2025
;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025:
ARRÊTE
Pour la commune d'ISSY-LES-MOULINEAUX : Article 1
:
L'implantation d'un emploi en ULIS (unité localisée pour l'inclusion scolaire) à l'école primaire LES
CHARTREUX (0922635P) est prononcée à compter du 1°" septembre 2025. La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+
2 classes maternelles
-
4 classes élémentaires
Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1 -
1
unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Cet arrêté complète le précédent N°2025-020 en date du 04/03/2025. Nanterre,
le
0
À AVR.
2025
Frédéric
FUL 76
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
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92013 NANTERRE CEDEX
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PREFET DES HAUTS-DE-SEINE 77
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
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