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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees cm 01072025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees cm 01072025)
Thèmes du document : Logement, Banque, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABENNE,
le 02.07.2025
LABENNE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
NATURE
OCÉANE
40530
- LANDES
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1 JUILLET
2025
Emolt
: molrie@ville-lobenne.fr
Tel.
05
59
45
46
60
Fox
05
59
45
80
O0
Site
web
: wwwswille-labenne.fr
FINANCES
2025-07-01-01/44
CONVENTION
MACS/COMMUNE
POUR
LE
FINANCEMENT
DU
YEGO
DES
PLAGES
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-02/45
TARIFS
TLPE
ADOPTE
À
L'UNANIMITE
2025-07-01-03/46
PARTICIPATION
FINANCIERE
POUR
LA
CONSTRUCTION
DE
6
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
A
LA
ROSE
DES
SABLES
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-04/47
GARANTIE
DE
PRET
A
PROCIVIS
POUR
LE
BAILLEUR
SOCIAL
DU
LOTISSEMENT
PATIO
VERDE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-05/48
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2025
(SUITE)
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-06/49
TARIFS
2025
: CREATION
NOUVEAU
TARIF
ECOCUP
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
FONCIER
2025-07-01-07/50
CESSION
D'UN
TERRAIN
RUE
DES
FABRICANTS
REUNIS
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
2025-07-01-08/51
ACQUISITION
GRACIEUSE
CONSORTS
BAS,
RUE
DE
SEMPOUY
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-09/52
ACQUISITION
GRACIEUSE
DARAMY
GAYAS
RUE
DES
MERLES
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-10/53
INTEGRATION
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
RUE
DE
SEMPOUY
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
2025-07-01-11/54
ACQUISITION
GRACIEUSE
SARRAU
RUE
DE
SEMPOUY
ADOPTE
A
L'UNANIMITE INTERCOMMUNALITE
2025-07-01-12/55
DELEGATION
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
POUR
DES
TRAVAUX
ROUTIERS
RUE
DE
BELLOCQ
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-13/56
REPARTITION
DES
SIEGES
AU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-14/57
CONVENTION
CONSTITUTIVE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
LABENNE/MACS
ET
DES
COMMUNES
DU
TERRITOIRE
DE
MACS
- ACQUISITION
ET
OÙ
LOCATION
D’EQUIPEMENTS
DANS
LE
DOMAINE
DU
NUMERIQUE.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
PERSONNEL
2025-07-01-15/58
MODIFICATION
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-16/59
REGIME
INDEMNITAIRE
DES
POLICIERS
MUNICIPAUX
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-17/60
CREATION
D'UN
POSTE
SOUS
CONTRAT
DE
PROJET
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
DIVERS
2025-07-01-18/61
MOTION
DE
SOUTIEN
POUR
LA
DEFENSE
DE
LA
CHASSE
TRADITIONNELLE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-19/62
PROJET
DE
RACCORDEMENT
AU
RESEAU
DU
TRAMBUS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-20/63
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LIGNE
DE
TRESORERIE
SUR
LE
BUDGET
COMMUNE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-21/64
AUTORISATION
DE
RECOURS
A
L'EMPRUNT
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-07-01-22/65
AVIS
DU
CONSEIL
SUR
LE
PROJET
D'AMENAGEMENT
DE
LOTISSEMENT
SUR
LA
ZONE
DU
PONT
DANS
LE
CADRE
DE
L'ENQUETE
PUBLIQUE
OUVERTE
EN
MAIRIE
LE
30.06.2025.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
fait
à
Labenne,
Liste
des
délibérations
examinées
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
Mairie
le 02.07.2025.