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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 13022025
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 13022025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABENNE
LABENRE,
le
NATURE
OCÉANE
40530
- LANDES
Emoil :
maris@vils-iabenne.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
Tel.
05
59
45
46
60
Site
web
: www-ville-labenne.fr
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
FEVRIER
2025
FONCIER
2025-02-13-01/03
ACQUISITION
D’UNE
PARCELLE
PLACE
DES
LANDAIS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-02-13-02/04
ACQUISITION
D'UNE
PARCELLE
RUE
DU
MARAIS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-02-13-03/05
AUTORISATION
DE
DEFRICHEMENT
DANS
LE
CADRE
D’UNE
COMPENSATION
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
FINANCES
2025-02-13-04/06
INDEMNITES
DE
FONCTION
AUX
ELUS
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
2025-02-13-05/07
CREATION
D'UN
BUDGET
ANNEXE
DE
LOTISSEMENT
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-02-13-06/08
GARANTIE
D'EMPRUNT
POUR
LE
PRET
DE
LA
BANQUE
DES
TERRITOIRES
AU
CCAS
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
2025-02-13-07/09
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LE
GYMNASE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
DIVERS
2025-02-13-08/10
APPROBATION
DES
ZONES
ENR
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-02-13-09/11
CONVENTION
D’ADHESION
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
AU
RESEAU
PUBLIC
DES
LANDES
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE 2025-02-13-10/12
MANDAT
AU
CDG40
POUR
LA
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
—
RISQUE
SANTE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2025-02-13-11/13
VOTE
D’UNE
SUBVENTION
AU
CCAS
POUR
LA
RESIDENCE
AUTONOMIE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Fait
à Labenne,
Liste
des
délibérations
examinées
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
Mairie
le
14.02.2025.