Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM 27 JUIN 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM DU 27 JUIN 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM DU 27 JUIN 2023
Conseil Municipal - CONVOC CM 13.05.2024
Convocation - Convocation CM 27 janvier 2025
Convocation - CONVOCATION CM 30 juin 2025
Procès Verbal - PV CM 13.05.2024
Procès Verbal - PV CM 13.05.2024
Procès Verbal - PV CM 01.06.2021
Procès Verbal - PV CM 01.06.2021
Convocation - CONVOCATION CM 27 JUIN 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 27 JUIN 2024)
Thèmes du document : Énergies, Handicap et inclusivité, Environnement,
DRUMETTAZ CLARAFOND Terre
d'équilibre
Le
20 juin
2024
Objet
: Convocation
conseil
municipal
Contact
: Marie-c
FLACHAT
Tel
: 04
79
63
78
06
E-mail:
mdrumettaz.dgs@orange.fr
Madame
la
Conseillère
Municipale,
Monsieur
le
Conseiller
Municipal,
J'ai
le plaisir
de
vous
confirmer
que
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
JEUDI
27
JUIN
2024
À
19H
- MAIRIE
pour
l’ordre du jour
suivant
:
BIENS
COMMUNAUX
a
VOIRIE
COMMUNALE
ET
RESEAUX
—
LOTISSEMENT
VIGNE
DERRIERE
-—
Régularisation
emprise
de
voirie
: proposition
TRAVAUX
- DEVELOPPEMENT
DURABLE
a
VOIRIE
- RD
991
Avenue
du
Golf :
proposition
de
convention
avec
le Département
a
ENERGIES
RENOUVELABLES
— Etudes
de
développement
sur
2
bâtiments
communaux
-
proposition
FINANCES
- BUDGET
GENERAL
a
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITE
EXTERIEURE
- Tarifs
2025
: Proposition
a
ASSOCIATIONS
— SUBVENTIONS
2024
: proposition
d’attribution
AFFAIRES
SCOLAIRES
—
a
ANNEE
SCOLAIRE
2024-2025-
Allocations
pour
fournitures
et
activités
scolaires
:
proposition
a
ANNEE
SCOLAIRE
2024-2025
- CANTINE
SCOLAIRE
- point sur les tarifs
ADMINISTRATION
GENERALE
- PERSONNEL
a
PERSONNEL
COMMUNAL
— PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
- Proposition
de
mandatement
du
CDg
73
a
PERSONNEL
COMMUNAL
— ADHESION
A
LA
MISSION
DE
SECRETARAIT
GENERAL
DE
MAIRIE
INTINERANT
PROPOSE
PAR
LE
CDg
- proposition
a
PERSONNEL
COMMUNAL-
PERMANENCE
ELECTIONS
-
Indemnité
forfaitaire
complémentaire
pour
élections
(IFCE)
: proposition
de
modification
QUESTIONS
DIVERSES
- INFORMATIONS
DIVERSES
Je
vous
serais
obligé
de
bien
vouloir
participer
à
cette
réunion
et
dans
la
mesure
où
vous
ne
pourriez
pas
assister
à cette
séance,
je
vous
remercie
de
me
le faire
savoir.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l’assurance
de
mes
sentiments
les meilleurs
MAIRIE
- 102
route
du
Chef-lieu - 73420
DRUMETTAZ-CLARAFOND
SoNNUMAUTE
=
Tél. 04
79
63
64
00 -
Fax
04
79
63
64
01
- Courriel
: mdrumettaz.accueil@orange.fr-
Site
: www.drumettaz-clarafond.com